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Plan de ville et environs
713 x 474.6 mm (4'660 Ko)

Documents spécifiques au Service du gaz et du chauffage à distance

Document d’informations et de promotion en rapport avec le gaz et le chauffage à distance et les produits des SIL dans ces domaines

Disponibles sur présentoirs à l’espace-clients de Chauderon 23 et/ou sur ce site:
Lien interne

Gaz

Règlement de fourniture de gaz
Disponible sur Lien interne

Documents concernant la clientèle
(contrats, factures, données personnelles, conventions, correspondances, etc.)
Non transmissibles

Documents concernant les partenaires
(contrats, conventions, correspondance, sponsoring, etc.)
Non transmissibles

Procès-verbaux d’ouverture de soumission pour les marchés publics
Transmissibles

Rapports internes concernant les réseaux
Non transmissibles

Plans des réseaux du chauffage à distance et du gaz
Transmissibles de manière partielle sous réserve de nécessité professionnelle

Indicateurs
Non transmissibles, à l’exception de ceux qui figurent dans le rapport de gestion

Journal interne Info gaz & cad (format informatique)
Non transmissibles

Règlement pour le dimensionnement et l'exécution des postes de raccordement au réseau du chauffage à distance
Disponible sur Lien interne