Décisions du conseil communal en 2009-2010 Procès-verbaux de décision des séances plénières Procès-verbal (PDF, 104 Ko) Séance du 29 juin 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 85.32 Ko) Séance du 29 juin 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 192.52 Ko) Séance du 15 juin 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 97.49 Ko) Séance du 15 juin 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 84.62 Ko) Séance du 1er juin 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 135.34 Ko) Séance du 1er juin 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 222.98 Ko) Séance du 11 mai 2010 Procès-verbal (PDF, 114.64 Ko) Séance du 27 avril 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 119.58 Ko) Séance du 27 avril 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 91.10 Ko) Séance du 13 avril 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 132.16 Ko) Séance du 13 avril 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 134.84 Ko) Séance du 16 mars 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 106.07 Ko) Séance du 16 mars 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 79.36 Ko) Séance du 2 mars 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 179.42 Ko) Séance du 2 mars 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 151.52 Ko) Séance du 16 février 2010 Procès-verbal (PDF, 195.85 Ko) Séance du 2 février 2010 Procès-verbal (PDF, 106.60 Ko) Séance du 19 janvier 2010, seconde partie Procès-verbal (PDF, 154.20 Ko) Séance du 19 janvier 2010, première partie Procès-verbal (PDF, 192.25 Ko) Séance du 9 décembre 2009 Procès-verbal (PDF, 128.13 Ko) Séance du 8 décembre 2009, seconde partie Procès-verbal (PDF, 162.09 Ko) Séance du 8 décembre 2009, première partie Procès-verbal (PDF, 122.26 Ko) Séance du 24 novembre 2009, seconde partie Procès-verbal (PDF, 180.95 Ko) Séance du 24 novembre 2009, première partie Procès-verbal (PDF, 142.33 Ko) Séance du 10 novembre 2009, seconde partie Procès-verbal (PDF, 139.59 Ko) Séance du 10 novembre 2009, première partie Procès-verbal (PDF, 114.59 Ko) Séance du 27 octobre 2009, seconde partie Procès-verbal (PDF, 210.08 Ko) Séance du 27 octobre 2009, première partie Procès-verbal (PDF, 119.25 Ko) Séance du 6 octobre 2009, seconde partie Procès-verbal (PDF, 152.73 Ko) Séance du 6 octobre 2009, première partie Procès-verbal (PDF, 85.86 Ko) Séance du 15 septembre 2009, seconde partie Procès-verbal (PDF, 131.58 Ko) Séance du 15 septembre 2009, première partie Procès-verbal (PDF, 166.88 Ko) Séance du 1er septembre 2009 Procès-verbal (PDF, 91 Ko) Transmission des pouvoirs, 6 juillet 2009     Termes et conditions d'utilisation Ces procès-verbaux sont publiés à titre informatif uniquement et, formellement, ils ne créent ni ne modifient la situation juridique de personnes morales, physiques ou d'entités régies par le droit public. Les tiers ne sauraient dès lors en déduire aucun droit. Seuls les délibérés authentiques signés et munis du timbre officiel font foi. En téléchargeant ou en consultant les documents précités, l'utilisateur accepte les présents termes et conditions d'utilisation.

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