Affaire POS21/024

Retour à l'OJ

Postulat de Henchoz Jean-Daniel et crts - Pour l'aménagement d'une place majeure et centrale à Chauderon (POS21/024)

NuméroPOS21/024
AuteurM. Jean-Daniel HENCHOZ
Date27/04/2021
Cosignataires
RésuméFIM - Postulat de Henchoz Jean-Daniel et crts - Pour l'aménagement d'une place majeure et centrale à Chauderon

Séances

Documents
Postulat de Henchoz Jean-Daniel et crts - Pour l'aménagement d'une place majeure et centrale à ChauderonInitiative27/04/2021
Délibéré 20e séance CC 2021 - FIM - Postulat de Henchoz Jean-Daniel et crts - Pour l'aménagement d'une place majeure et centrale à Chauderon - Renvoi MptéDélibéré25/05/2021
Rapport-préavis N° 2026/12Rapport-préavis19/03/2026
Rapport de la commission n° 100Rapport27/05/2026