Affaire PE21/011

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Pétition au CC de Frey Pierre et crts - Projets d'aménagement du port d'Ouchy (PE21/011)
Numéro PE21/011
Auteur M. Pierre Frey
Date 31/08/2021
Cosignataires
Résumé

Pétition proposant d'apporter une réflexion d'ensemble sur les problèmes posés et qui de l'avis des pétitionnaires n'ont pas été abordés dans leur globalité.
L'esprit de la présente pétition n'est pas de formuler une« réclamation», mais de proposer de reprendre le problème à la base.

Séances
Séance du Conseil communal du 31/08/2021 (N° CC21-22_02)Décision : Renvoi en COPET
Séance du Conseil communal du 08/03/2022 (N° CC21-22_15)Décision : Renvoi en Municipalité pour communication

Documents
Pétition au CC de Frey Pierre et crts - Projets d'aménagement du port d'OuchyPétition07/06/2021
Rapport COPET du 25.11.2021 - Pétition de Pierre Frey et crts - Projets d'aménagement du port d'OuchyRapport18/01/2022
Délibéré 15e séance CC 2022 - Pétition au CC de Frey Pierre et crts - Projets d'aménagement du port d'OuchyDélibéré08/03/2022