Affaire POS19/051

Retour à l'OJ

Postulat de Manzoni Laura et crts - La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ? (POS19/051)

Numéro POS19/051
Auteur Mme Laura MANZONI
Date 08/10/2019
Cosignataires
Résumé Postulat de Manzoni Laura et crts - La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ?

Séances

Séance du Conseil communal du 06/02/2024 (N° CC23-24_13)Décision : Approbation

Documents

Postulat de Manzoni Laura et crts - La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ?Initiative12/09/2019
Délibéré 7e séance CC 2020 - CD/SE/SCS/LEA/EJQ/FIM/SIL - Rapport N° 2020/39 - Initiatives et pétitions en cours de traitement - rapport au 30 juin 2020 - DécisionsDélibéré24/11/2020
Rapport-préavis N° 2022/23 - Réponse au postulat de Mme Laura Manzoni et consorts - La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon - et la lutte contre les changements climatiques ?Rapport-préavis15/09/2022
Rapport commission n° 84 - Rapport-préavis N° 2022/23Rapport20/11/2022
Délibéré 13e séance CC du 06.02.2024 - Adoption - Rapport-préavis N° 2022/23 - Réponse au postulat de Manzoni Laura et crts - La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ?Délibéré06/02/2024