Affaire POS17/024

Retour à l'OJ

Postulat de Felli Romain et crts - Pédibus 2.0 : que roule le cyclobus ! (POS17/024)
Numéro POS17/024
Auteur M. Romain FELLI
Date 13/06/2017
Cosignataires
Résumé EJQ - Postulat de Felli Romain et crts - Pédibus 2.0 : que roule le cyclobus !

Séances
Séance du Conseil communal du 03/12/2024 (N° CC24-25_08)Décision : Approbation

Documents
Postulat de Felli Romain et crts - Pédibus 2.0 : que roule le cyclobus !Initiative19/05/2017
Délibéré 2e séance CC 2017 - EJQ - Postulat de Felli Romain et crts - Pédibus 2.0 : que route le cyclobus ! - Renvoi direct à la MunicipalitéDélibéré05/09/2017
2024_19_rp_felli_romain_pedibus.pdf v1.0Rapport-préavis25/04/2024
Rapport commission n° 17 - Rapport-préavis N° 2024/19 - Postulat de Felli Romain et crts - Pédibus 2.0 - que roule le cyclobusRapport12/11/2024
Délibéré 8e séance CC du 03.12.2024 - Adoption - Rapport-préavis N° 2024/19 - Postulat de Felli Romain et crts - Pédibus 2.0 : que roule le cyclobus !Délibéré03/12/2024