Affaire POS17/063

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Un drone, mais pour quoi faire ? (POS17/063)
Numéro POS17/063
Auteur M. Henri KLUNGE
Date 07/03/2017
Cosignataires
Résumé SE - Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ?

Séances
Séance du Conseil communal du 07/02/2023 (N° CC22-23_13)Décision : Approbation

Documents
Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ?Initiative03/03/2017
Rapport commission n° 85 du 26.10.2017 - SE - Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ?Rapport06/02/2018
Délibéré 3e séance CC 2018 - SE - Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ? - Renvoi à MunicipalitéDélibéré18/09/2018
Annexe 1 - rapport-préavis N° 2021/09 - SE - Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ?Document04/02/2021
Rapport-préavis N° 2021/09 - SE - Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ?Préavis04/02/2021
Annexe 2 - rapport-préavis N° 2021/09 - SE - Postulat de Klunge Henri - Un drone, mais pour quoi faire ?Document04/02/2021
Rapport commission n° 60 - rapport-préavis N° 2021/09Rapport02/11/2021
Délibéré 13e séance CC du 07.02.23 - Rapport-préavis N° 2021/09Délibéré07/02/2023