Affaire POS23/004

Retour à l'OJ

Postulat de Saugy Anouck - Grand-Pont et TIM : on va s'aimer ? (POS23/004)

NuméroPOS23/004
AuteurMme Anouck SAUGY
Date31/01/2023
Cosignataires
Résumé

La dernière étude relative à la structure du trafic au centre-ville datant de 2008, le présent postulat invite la Municipalité a renouveler rapidement l'exercice, notamment sur l'axe Terreaux-Grand-Pont.


Séances
Séance du Conseil communal du 31/01/2023 (N° CC22-23_12)Décision : Renvoi en Municipalité
Séance du Conseil communal du 28/02/2023 (N° CC22-23_14)Décision : Renvoi en commission
Séance du Conseil communal du 26/03/2024 (N° CC23-24_17)Décision : Renvoi en Municipalité
Séance du Conseil communal du 09/06/2026 (N° CC25-26_22)Décision : Approbation

Documents
Postulat de Saugy Anouck - Grand-Pont et TIM : on va s'aimer ?Initiative11/01/2023
Rapport de la commission n° 15Rapport15/11/2023
Délibéré 17e séance CC du 26.03.2024 - Renvoi Municipalité - Postulat de Saugy Anouck - Grand-Pont et TIM - on va s'aimerDocument26/03/2024
Rapport-préavis N° 2026/12Rapport-préavis19/03/2026
Rapport de la commission n° 100Rapport27/05/2026
Délibéré 22e séance CC du 09.06.2026Initiative09/06/2026