Affaire POS20/002

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Postulat de Carrel Matthieu et crts - Sauvons le Théâtre du Vide-Poche (POS20/002)
Numéro POS20/002
Auteur M. Matthieu CARREL
Date 08/12/2020
Cosignataires
Résumé CD/LEA/EJQ - Postulat de Carrel Matthieu et crts - Sauvons le Théâtre du Vide-Poche

Séances
Séance du Conseil communal du 31/01/2023 (N° CC22-23_12)Décision : Renvoi en Municipalité

Documents
Postulat de Carrel Matthieu et crts - Sauvons le Théâtre du Vide-PocheInitiative24/11/2020
Rapport commission n° 52 du 17.05.2021 - CD/LEA/EJQ - Postulat de Carrel Matthieu et crts - Sauvons le Théâtre du Vide-PocheRapport09/06/2021
Délibéré 12e séance CC du 31.03.2023 - Renvoi à Municipalité - Postulat de Carrel Matthieu - Sauvons le Théâtre du Vide-PocheDélibéré31/01/2023