Affaire POS19/043

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Rénovation et assainissement des bâtiments scolaires sous l'angle de l'efficience énergétique (POS19/043)
Numéro POS19/043
Auteur M. Philipp STAUBER
Date 19/11/2019
Cosignataires
Résumé EJQ - Postulat de Stauber Philipp et crts - Rénovation et assainissement des bâtiments scolaires sous l'angle de l'efficience énergétique - De la parole aux actes

Séances
Séance du Conseil communal du 05/04/2022 (N° CC21-22_17)Décision : Renvoi en Municipalité
Séance du Conseil communal du 20/06/2023 (N° CC22-23_23)Décision : Approbation

Documents
Postulat de Stauber Philipp et crts - Rénovation et assainissement des bâtiments scolaires sous l'angle de l'efficience énergétique - De la parole aux actesInitiative12/11/2019
Rapport commission n° 77 du 04.03.2020 - EJQ - Postulat de Stauber Philipp et crts - Rénovation et assainissement des bâtiments scolaires sous l'angle de l'efficience énergétique - De la parole aux actesRapport17/10/2020
Délibéré 17e séance CC du 05.04.2022 - Postulat de Sauber Philipp et crts - Rénovation et assainissement des bâtiments scolaires sous l'angle de l'efficience énergétiqueDélibéré05/04/2022
Annexe_2_Explications_Isos-A_et_Isos-aDocument03/04/2023
Annexe_1_TravauxEffectues_budgetDocument03/04/2023
2023_19_rp__renovation_aassainissement_angle_efficence_stauber.pdf v1.0Rapport-préavis14/04/2023
Rapport commission n° 21 du 17.05.2023 - Rapport-préavis N° 2023/19Rapport27/05/2023
Commission 21_P2023-19_rapport_Annexe 4Rapport29/05/2023
Commission 21_P2023-19_rapport_Annexe 3Rapport29/05/2023
Commission 21_P2023-19_rapport_Annexe 2Rapport29/05/2023
Commission 21_P2023-19_rapport_Annexe 1Rapport29/05/2023
Délibéré 23e séance CC du 20.06.2023 - Adoption - Rapport-préavis N° 2023/19 - Demande de crédit-cadre pour l’assainissement, la rénovation et l’optimisation des collèges de Montoie, de la Barre, de Béthusy et le développement d’une stratégie globale d’assainissement des bâtiments scolaires. Réponse au postulat de M. Philipp Stauber « Rénovation et assainissement des bâtiments scolaires sous l’angle de l’efficience énergétique – de la parole aux actes »Délibéré20/06/2023