Bureau des manifestations et des marchés
Service de l'économie
Marché de Rumine
Ce marché est l'endroit parfait tant pour chiner et découvrir des objet insolites, que pour y apprécier une grande variété d’articles neufs tels que textiles et produits manufacturés qui se côtoient devant l’imposant Palais de Rumine et autour de la Fontaine de la Riponne.
Jusqu'à une trentaine d’étals s’installent chaque mardi et vendredi à la place de la Riponne et animent ce lieu central de la Ville.
Type
Non alimentaire
Quand
Tous les mardis et vendredis, de 9h30 à 18h (16h30 en horaire d'hiver)
Où
Place de la Riponne
Accès
Bus tl: 8: Riponne-M.Béjart; 1, 2: Rue Neuve
Métro m2: Riponne-M.Béjart
Pour les professionnels
Type d'autorisations
On distingue deux autorisations :
- Autorisation annuelle | pour une participation régulière tout au long de l'année
- Autorisation journalière | pour une participation occasionnelle de 10 marchés au plus (avec néanmoins la possibilité de renouveler l’autorisation).
L’autorisation de marché délivrée est personnelle et intransmissible.
Documents requis
La demande de participation doit être adressée au Service de l’économie et comprendre :
- Le formulaire d’inscription dûment complété et signé
- Une copie de votre pièce d’identité (carte d’identité suisse ou titre de séjour).
Pour les citoyens de l’UE/AELE et domicilié à l’étranger, la demande de participation doit également comprendre la confirmation d’annonce pour les activités de courte durée auprès du Secrétariat d’Etat aux migrations.
Il est conseillé aux nouveaux participants désirant exploiter un emplacement de marché de prendre contact téléphoniquement avec le Service de l’économie en vue d’être conseillé et orienté au mieux dans leur projet. Seront notamment abordés :
- La surface nécessaire et l’infrastructure utilisée
- Le droit du travail pour les personnes de nationalité étrangère
- Les spécificités propres au marché concerné.
Conditions d'exploitation
Présence | Les titulaires d’une autorisation doivent faire un usage régulier de l’emplacement attribué. Les personnes au bénéfice d’une autorisation annuelle pour un marché hebdomadaire doivent assurer au moins 30 participations par année.
Horaire | En début de marché, l’installation des étals est autorisée dès 7h et doit être terminée à 9h30. La présence du titulaire est requise sur l’emplacement de marché à 8h au plus tard. Dans la négative, ledit emplacement peut être attribué à un autre titulaire. Plus aucun véhicule n’est autorisé à circuler ou à stationner dans le périmètre du marché au-delà de 9h30. En fin de marché, les véhicules sont admis dès 16h30, respectivement 18h durant la période de l’heure d’été. Ils doivent être rapidement chargés et évacués. Dans tous les cas, les emplacements de marché sont à libérer à 20h au plus tard. La vente est autorisée jusqu’à 19h.
Stationnement | Aucune zone de stationnement n'est réservée aux titulaires d’une autorisation de marché. Pour les titulaires d’une autorisation annuelle, il est possible d’obtenir, contre paiement un macaron annuel de stationnement.
Infrastructure | Seuls sont admis les bancs usuels, couverts ou non d’un parasol ou d’un pavillon. Les véhicules équipés pour la vente ne sont autorisés que s’ils n’occasionnent aucune gêne en termes d’accès et de visibilité.
Tabac et produits assimilés | La vente de tabac et de produits assimilés, ainsi que la vente des appareils destinés à leur consommation, ne sont pas autorisées.
Propreté | L’emplacement occupé durant le marché doit être restitué en parfait état de propreté au terme du marché.
Electricité | Aucun raccordement au réseau électrique n’est proposé dans le secteur non alimentaire.
Emoluments et taxes
| CHF | |
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Emolument Délivrance de l'autorisation |
25.– |
| Taxe d'occupation du domaine public | |
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Taxe annuelle, pour 1 m2 et 1 jour de participation hebdomadaire - produits catégorie III Produits non alimentaires neufs et de seconde main (meubles, vêtements, chaussures, livres, artisanat, ...) |
33.50 |
| Taxe journalière, pour 1 m2 et 1 jour de participation - produits catégorie III | 2.– |
La taxe d’occupation du domaine public est due, même si l’emplacement n’est pas utilisé. S’il s’agit d’autorisations annuelles, la taxe est due jusqu’à renonciation écrite.