Conseil communal |
ORDRE DU JOUR Séance du Conseil communal n° CC23-24_09 mercredi 6 décembre 2023 à 19h30 Salle du Conseil Communal |
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A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES |
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B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS |
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B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS |
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1 | PREA23/034 | Préavis N° 2023/50 « Autorisations d'achats pour l'exercice 2024». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Paulraj KANTHIA (Commission permanente des finances) DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE |
Décision : Adoptée | ||
2 | PREA23/032 | Préavis N° 2023/49 « Travaux de rénovation et de réhabilitation des parcs et domaines - Crédit-cadre annuel 2024». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Fabrice MOSCHENI (Commission permanente des finances) DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE |
Décision : Adoptée | ||
3 | PREA23/037 | Préavis N° 2023/53 « Crédits supplémentaires pour 2023 (2e série)». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Angélique CHATTON (Commission permanente des finances) DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE |
Décision : Adoptée | ||
4 | PREA23/035 | Préavis N° 2023/52 « Autorisations d'achats informatiques et financement des projets informatiques non couverts par un préavis spécifique». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Fabrice MOSCHENI (Commission permanente des finances) DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE |
Décision : Adoptée | ||
5 | RAPPORT GESTION.2022 | Rapport Commission permanente de gestion - Gestion municipale pour 2022 et réponses aux quinze observations de la Commission permanente de gestion - Rapporteur-trice : Anna CROLE-REES DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE BUREAU |
Décision : Approuvé | ||
B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS |
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6 | INT23/080 | Interpellation urgente déposé le 21 novembre 2023 de Mme Mathilde MAILLARD « Vente sur DDP des immeubles préemptés : la Municipalité respecte-t-elle le cadre légal ? » (CD) |
Décision : Reporté | ||
B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES |
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C. QUESTIONS ORALES |
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D. RAPPORTS |
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7 | POS22/003 | Postulat de M. Matthieu CARREL : « Une politique foncière favorisant l'accès à la propriété des Lausannoises et des Lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Sébastien KESSLER |
Décision : Refusé/retiré | ||
8 | POS21/075 | Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : « Un vade-mecum pour plus de sécurité des cyclistes» (SE) Raporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE |
Décision : Reporté | ||
9 | POS21/083 | Postulat de M. Valentin CHRISTE : « "Pacification" des nuits lausannoises : quid ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Graziella SCHALLER |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
10 | POS21/048 | Postulat de M. Vincent BRAYER et crts : « Vers des radars sonores contraignants » (SE) Rapporteur-trice de commission : Xavier DE HALLER |
Décision : Reporté | ||
11 | POS21/070 | Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Lausanne la sportive néglige la natation » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA |
Décision : Reporté | ||
12 | POS22/002 | Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anaïs TIMOFTE |
Décision : Reporté | ||
13 | POS22/030 | Postulat de M. Vincent BRAYER : « Sans électricité en hiver ? Est-ce encore possible ? » (SIL) Rapporteur-trice de commission : Vincent VOUILLAMOZ |
Décision : Reporté | ||
14 | POS22/032 | Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Les personnes à mobilité réduites doivent pouvoir se déplacer » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Alain HUBLER |
Décision : Reporté | ||
15 | POS21/078 | Postulat de M. Yusuf KULMIYE et crts : « Pour un droit de citoyenneté active fort ! » (SCS) Raporteur-trice de commission : Angèle Flora MENDY |
Décision : Reporté | ||
16 | POS22/025 | Postulat de Mme Céline MISIEGO et crts : « Trois tiers de logements à loyer modéré sur tout le territoire lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
17 | POS22/034 | Postulat de M. Samson YEMANE : « Pour des commissions d'établissement « inclusives » (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Mountazar JAFFAR |
Décision : Reporté | ||
18 | POS22/038 | Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « Semaine de la culture lausannoise ?» (CD) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI |
Décision : Reporté | ||
19 | POS19/054 | Rapport-préavis N° 2022/06 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD : « Les trottoirs ne sont pas des parkings » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anne BERGUERAND |
Décision : Reporté | ||
20 | POS22/035 | Postulat de Mme Severine GRAFF : « En selle ! Promouvoir les compétences des cyclistes et favoriser la cohabitation entre usagers de la route » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Nicola DI GIULIO |
Décision : Reporté | ||
21 | POS19/051 | Rapport-préavis N° 2022/23 - Réponse au Postulat de Mme Laura MANZONI : « La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ? » (CD) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA |
Décision : Reporté | ||
22 | POS18/030 | Rapport-préavis N° 2022/18 - Réponse au Postulat de M. Vincent ROSSI : « Lutter efficacement contre le bruit excessif des deux-roues motorisés et autres engins bruyants à Lausanne » (SE) Rapporteur-trice de commission : Sara GNONI |
Décision : Reporté | ||
23 | POS22/063 | Postulat de Mme Muriel CHENAUX MESNIER : « Pour un accès libre aux musées lausannois....» (CD) Rapporteur-trice de commission : Roland PHILIPPOZ |
Décision : Reporté | ||
24 | PREA22/013 | Préavis N° 2022/19 - Modification du règlement du Fonds des arts plastiques de la Ville de Lausanne (CD) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT |
Décision : Reporté | ||
25 | PE22/008 | Pétition de Dobre Otilia et Fracheboud Maryse et crts : « Le métro M3 jusqu'à Maillefer, maintenant ! Ensuite étude d'une liaison vers Epalinges/Croisettes (M2 ) » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Yvan SALZMANN (Commission des pétitions) |
Décision : Reporté | ||
26 | POS22/026 | Postulat de Gerber Alexandra et crts : « Un lieu de mémoire pour toutes les victimes de la 'chasse aux sorcières' » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Philippe MIAUTON |
Décision : Reporté | ||
27 | PE22/013 | Pétition de M. Matthieu Clément et crts : « Réduire le trafic et les nuisances au ch. du Levant » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Christine GOUMAZ (Commission des pétitions) |
Décision : Reporté | ||
28 | POS22/029 | Postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Lausanne sans publicité commerciale » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
29 | POS22/080 | Postulat de M. Oleg GAFNER et consorts : « Pas de piscine, pas de piscine...» (CD) Rapporteur-trice de commission : Agathe RABOUD |
Décision : Reporté | ||
30 | PE22/012 | Pétition au CC du Comité ATE Vaud et crts - Le 30 km/h généralisé pour des trajets à pied et à vélo sûrs et une ville conviviale et apaisée (FIM) Rapporteur-trice de commission : Maurane VOUGA |
Décision : Reporté | ||
31 | POS22/052 | Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « En route pour la gratuité » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Manon ZECCA |
Décision : Reporté | ||
32 | POS22/067 | Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Mobilité douce sur la route : sécurité pour toutes et tous » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON |
Décision : Reporté | ||
33 | POS22/060 | Postulat de Mme Maimouna MAYORAZ : « Eviter des morts inutiles - interdisons le plaquage ventral » (SE) Rapporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE |
Décision : Reporté | ||
34 | POS22/064 | Postulat de Mme Onaï REYMOND : « Chasseurs d'appartements, stop aux abus ! » (LEA) Rapporteur-trice de commission : Jean-Claude SEILER |
Décision : Reporté | ||
35 | POS22/074 | Postulat de M. Samuel DE VARGAS : « Un train de mesures en faveur du vélo » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO |
Décision : Reporté | ||
36 | POS22/077 | Postulat de M. Nicola DI GIULIO : « Mes gadins, mes gamelles, mes ennuis...» (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO |
Décision : Reporté | ||
37 | POS23/001 | Postulat de Mme Alix AUBERT : «Aide à la sociabilisations des familles via les crèches». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
38 | POS22/062 | Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Pour des nouvelles places profondément lausannoises ?». (CD) Rapporteur-trice de commission : Matthieu CARREL |
Décision : Reporté | ||
39 | MOT22/003 | Motion de M. Fabrice MOSCHENI et crts : «Face à l'inflation galopante, la Ville de Lausanne aide la population lausannoise en suspendant pendant 2 ans la perception des taxes communales sur l'électricité». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Sevgi KOYUNCU |
Décision : Reporté | ||
40 | POS22/090 | Postulat de Mme Françoise PIRON : «Politique de garde, osons aller plus loin !». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI |
Décision : Reporté | ||
41 | POS22/048 | Postulat de M. Samuel DE VARGAS et crts : « Un centre-ville qui s'adapte aux mobilités d'aujourd'hui et du futur». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
42 | POS22/049 | Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et crts : «Un concept cohérent pour la zone Chauderon - Terreaux - Bel-Air : créons un lieu de passage et de séjour attractif, écologique et accueillant !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
43 | POS22/065 | Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT : «Stratégie de résilience territoriale». (LEA ) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON |
Décision : Reporté | ||
44 | POS23/010 | Postulat de Mme Christine GOUMAZ : «Modifications de la directive pour les artistes de rue». (SE) Rapporteur-trice de commission : Sarah NEUMANN |
Décision : Reporté | ||
45 | POS23/008 | Postulat de Mme Pauline BLANC : « Pour des conventions avec les institutions culturelles, dès CHF 100'000.- de subvention». (CD) Rapporteur-trice de commission : Mathias PAQUIER |
Décision : Reporté | ||
46 | MOT23/001 | Motion de M. Ilias PANCHARD et consorts : «Pour la transparence du financement de l'élection du Conseil communal». (CD) Rapporteur-trice de commission : Karine BEAUSIRE BALLIF |
Décision : Reporté | ||
47 | POS23/011 | Postulat de Mme Olivia FAHMY et consorts : « Une nourriture végétarienne dans les crèches et les autres lieux d'accueil des enfants». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Daniel CURNIER |
Décision : Reporté | ||
48 | POS22/103 | Postulat de Mme Alexandra GERBER : « L'utilisation de l'eau du réseau : un bilan complet comme base indispensable pour une stratégie d'économie de l'eau». (SE) Rapporteur-trice de commission : Angélique CHATTON |
Décision : Reporté | ||
49 | POS17/022 | Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Jacques-Etienne RASTORFER : «Pour une recréation des cours de récréation». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
50 | POS20/061 | Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : «Pour des espaces de vie commune et des activités pédagogiques égalitaires au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
51 | POS20/069 | Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Xavier COMPANY : «Et la cour d'école, c'est pour les garçons ou les filles ?». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
52 | POS22/089 | Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour une remise systématique de récépissé de la PML aux personnes contrôlées». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER |
Décision : Reporté | ||
53 | POS22/092 | Postulat de M. Yusuf KULMIYE : «Introduction de la Bodycam au sein du corps de police à Lausanne». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER |
Décision : Reporté | ||
54 | POS18/048 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Nicolas TRIPET : « Pour une vue d'ensemble réaliste et actuelle du trafic ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
55 | POS21/026 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON : « Pour le développement de plateformes MaaS coordonnées, inclusives et innovantes à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
56 | POS19/001 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour une application intuitive et populaire pour se déplacer à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
57 | POS19/013 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. David RÄDLER : « Des nuits sans trafic pour le bien de la santé des lausannoises et lausannois ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
58 | PE21/009 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse à la pétition de Mme Tamara EMBALÒ (1 signature) « Pour une meilleure protection des habitant·e·s face aux nuisances de chantiers » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
59 | POS19/037 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « Le sel pour la cuisine, pas pour nos routes ! ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
60 | POS22/043 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et consorts : « Modifier les habitudes de déneigement des routes, pour assurer en priorité la sécurité des piétons et cyclistes ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
61 | POS21/017 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Sarra PERRIN : « Redynamiser la rue du Midi, favoriser la mobilité douce entre la Gare et fa place Saint-François ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
62 | POS21/009 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Bertrand PICARD : « Des couverts à vélos aux principales stations de bus TL ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
63 | POS18/044 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Vincent BRAYER : « Mobilité dans la Métropole, une offre découverte 3 mois pour les nouveaux arrivants ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
64 | POS19/035 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour que les proches aidants ne soient pas prétérités par la Ville ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
65 | POS22/021 | Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Yvan SALZMANN : « Pour une augmentation sensible des bornes de recharge des véhicules électriques ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
Décision : Reporté | ||
66 | POS17/029 | Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de Mme Anna ZANGGER : « Pour la promotion des véhicules électriques sur le domaine communal ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
Décision : Reporté | ||
67 | POS19/044 | Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « De l'air pour les lausannois, de l'hydrogène pour leurs transports ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
Décision : Reporté | ||
68 | POS23/012 | Postulat de Mme Audrey PETOUD : «Projet pilote pour un congé menstruel». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Agathe SIDORENKO |
Décision : Reporté | ||
69 | POS23/032 | Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour des interventions de sensibilisation au racisme au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT |
Décision : Reporté | ||
70 | POS18/001 | Rapport-préavis N° 2023/05 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD et crts : «Pour une meilleure protection de la jeunesse face à la fumée passive». (CD) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
71 | POS23/037 | Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Alléger les contraintes qui pèsent sur l'aide à la personne». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Eliane AUBERT |
Décision : Reporté | ||
72 | POS23/025 | Postulat de M. Daniel CURNIER et crts : « Stationnement : réprimer pour mieux inciter». (SE) Rapporteur-trice de commission : Johan PAIN |
Décision : Reporté | ||
73 | POS23/004 | Postulat de Mme Anouck SAUGY : « Grand-Pont et TIM : on va s'aimer ?». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Fabrice MOSCHENI |
Décision : Reporté | ||
E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES |
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74 | POS23/066 | Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Isabelle BONILLO : «Soutenir les artisans-créateurs locaux» (SE) |
Décision : Renvoi en commission | ||
75 | POS23/069 | Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Anaïs TIMOFTE : «Une vision globale pour le développement de l'enfant et l'équilibre familial : Garantir des places d'accueil pour tous et promouvoir l'encouragement précoce» (EJQ) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
76 | POS23/068 | Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Anaïs TIMOFTE : « Création d'un bureau lausannois dédié à l'étude prospective démographique» (SE) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
77 | POS23/072 | Postulat du 21 novembre 2023 de M. Louis DANA et crts : «Une offre de transports publics plus étendue pour les Plaines-du-Loup !» (FIM) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
78 | POS23/065 | Postulat du 21 novembre 2023 de M. Jean-Marc BÉGUIN et crts : « Economiser l'électricité, un challenge gagnant !» (SIL) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
79 | POS23/070 | Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Anaïs TIMOFTE : « FLAT : une fondation fantôme ? Améliorons la visibilité et la dotation de la Fondation Lausannoise pour l'Aide au Travail» (SCS) |
Décision : Renvoi en commission | ||
F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS |
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80 | INT22/009 | Interpellation (urgence refusée) déposée le 25 janvier 2022 de M. Antoine Gösta PIGUET et crts : « Interdiction de tourner à gauche : quand la Municipalité préfère tourner en rond» (FIM) |
Décision : Reporté | ||
81 | INT22/018 | Interpellation déposée le 8 mars 2022 de Mme Céline MISIEGO et crts : «Un petit Tour et puis s'en va ?» (SCS) |
Décision : Reporté | ||
82 | INT23/035 | Interpellation déposée le 16 mai 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Combien de logements bâtis mais non disponibles à la location et combien de lits « froids » à Lausanne ? Comment remettre des logements existants sur le marché locatif ?» (LEA/SE) |
Décision : Reporté | ||
83 | INT23/041 | Interpellation déposée le 30 mai 2023 de Mme Patrizia Deborah MORI : «Militantisme, vandalisme... la politique du chaos ?» (SE) |
Décision : Reporté | ||
84 | INT23/033 | Interpellation urgente (refusée) déposée le 2 mai 2023 de M. Pierre CONSCIENCE : «Qu'adviendra-t-il de la Rasude ?» (LEA) |
Décision : Reporté | ||
85 | INT23/059 | Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Samuel DE VARGAS : «Incidents en matière informatique, quelles réactions de la Ville ?» (SIL/LEA) |
Décision : Reporté | ||
86 | INT23/044 | Interpellation déposée le 20 juin 2023 de Mme Anouck SAUGY et crts : «Horaires CFF : Lausanne va-t-elle rater le train ?» (CD) |
Décision : Reporté | ||
87 | INT22/030 | Interpellation déposée le 22 mars 2022 de M. Benoît GAILLARD : «A quand la prochaine information des locataires ?» (LEA) |
Décision : Reporté | ||
88 | INT23/061 | Interpellation déposée le 6 septembre 2023 de Mme Françoise PIRON : « Stop à la politique du « on supprime d'abord, on verra après » (FIM) |
Décision : Reporté |