Conseil communal

ORDRE DU JOUR

Séance du Conseil communal n° CC23-24_07

mardi 21 novembre 2023 de 18h00 à 20h30
mardi 21 novembre 2023 de 20h30 à 22h00

Salle du Conseil Communal

A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES

1

Prestation de serment d'un-e nouveau/nouvelle membre du Conseil communal (EàG), en remplacement de Mme Özlem Dursun, démissionnaire

Décision : Traité
2

Election complémentaire d'un-e membre à la Commission permanente de gestion en remplacement de Mme Agathe Sidorenko (EàG.), démissionnaire

Décision : Traité
3

Election complémentaire d'un-e membre suppléant-e à la Commission permanente des pétitions en remplacement de Mme Olivia Fahmy (Les Verts), démissionnaire

Décision : Traité
4

Election complémentaire d'un-e membre suppléant-e à la Commission permanente des pétitions en remplacement de Mme Alice Girardet (Les Verts), démissionnaire

Décision : Traité
5 COM_BUREAU

Communication au CC - Lettre du Bureau - activation de la séance de réserve du Conseil communal du 12.12.2023

Décision : Traité

B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS

6 POS23/066 Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Isabelle BONILLO : «Soutenir les artisans-créateurs locaux»
Décision : Renvoi en Municipalité
7 POS23/068 Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Anaïs TIMOFTE : «Création d'un bureau lausannois dédié à l'étude prospective démographique»
Décision : Renvoi en Municipalité
8 POS23/070 Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Anaïs TIMOFTE : «FLAT : une fondation fantôme ? Améliorons la visibilité et la dotation de la Fondation Lausannoise pour l'Aide au Travail»
Décision : Renvoi en Municipalité
9 POS23/069 Postulat du 21 novembre 2023 de Mme Anaïs TIMOFTE : «Une vision globale pour le développement de l'enfant et l'équilibre familial : Garantir des places d'accueil pour tous et promouvoir l'encouragement précoce»
Décision : Renvoi en Municipalité
10 POS23/065 Postulat du 21 novembre 2023 de M. Jean-Marc BÉGUIN et consorts : «Economiser l'électricité, un challenge gagnant !»
Décision : Renvoi en Municipalité
11 POS23/072 Postulat du 21 novembre 2023 de M. Louis DANA : «Une offre de transports publics plus étendue pour les Plaines-du-Loup !»
Décision : Renvoi en Municipalité
12 INT23/076 Interpellation du 21 novembre 2023 de Mme Ariane MORIN et crts : « Quand la place du Château cessera-t-elle d'être un parking ? »
Décision : Renvoi en Municipalité
13 INT23/077 Interpellation du 21 novembre 2023 de M. Ilias PANCHARD : «Riponne : quid de la présence policière passée et des interdictions de périmètre devenues la panacée ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
94 INT23/079 Interpellation du 21 novembre 2023 de Mme Séverine GRAFF et crts : «Abaissement de la vitesse sur les autoroutes : y'a de l'espoir ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
95 INT23/078 Interpellation urgente du 21 novembre 2023 de Mme Marlène BÉRARD : «Interpellation urgente de Bérard Marlène et crts - Manque de personnel qualifié dans les crèches : la Ville est-elle aussi concernée ?»
Décision : Réponse immédiate avec résolution
96 INT23/080 Interpellation urgente du 21 novembre 2023 de Mme Mathilde MAILLARD : «Interpellation urgente de Maillard Mathilde et crts - Vente sur DDP des immeubles préemptés : la Municipalité respecte-t-elle le cadre légal ?»
Décision : Non-traîté, renvoi en Municipalité

B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS

14 POS23/027 Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour une politique d'animation socioculturelle au service du vivre ensemble et de l'intégration dans les quartiers». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eliane AUBERT - ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE
Décision : Renvoi en Municipalité
15 POS18/049 Rapport-préavis N° 2023/35 - Réponse au Postulat de Mme Paola RICHARD-DE PAOLIS et consorts : «20 ans d'APEMS... 'Nous avons la quantité, quid de la qualité ?' L'accueil pour Enfants en Milieu Scolaire mérite désormais évaluation». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Esperanza PASCUAS ZABALA DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE
Décision : Approbation
16 POS22/015 Rapport-préavis N° 2023/35 - Réponse au Postulat de Mme Diane WILD et consorts : « Activités sportives dans les APEMS». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Esperanza PASCUAS ZABALA DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE
Décision : Approbation
17 POS22/045 Rapport-préavis N° 2023/35 - Réponse au Postulat de M. Johann DUPUIS et consorts : «Des APEMS de qualité en suffisance et conçus avec la participation des parents, associations de quartiers et commissions d'établissements». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Esperanza PASCUAS ZABALA DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE
Décision : Approbation

B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS

18 INT23/074 Interpellation urgente déposée le 7 novembre 2023 de M. Mountazar JAFFAR : « Dépôts de plainte : la police sort elle de son uniforme ? » (SE)
Décision : Adoptée avec résolution

B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES

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C. QUESTIONS ORALES

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D. RAPPORTS

19 POS22/003 Postulat de M. Matthieu CARREL : « Une politique foncière favorisant l'accès à la propriété des Lausannoises et des Lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Sébastien KESSLER
Décision : Reporté
20 POS21/075 Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : « Un vade-mecum pour plus de sécurité des cyclistes» (SE) Raporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE
Décision : Reporté
21 POS21/083 Postulat de M. Valentin CHRISTE : « "Pacification" des nuits lausannoises : quid ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Graziella SCHALLER
Décision : Reporté
22 POS21/048 Postulat de M. Vincent BRAYER et crts : « Vers des radars sonores contraignants » (SE) Rapporteur-trice de commission : Xavier DE HALLER
Décision : Reporté
23 POS21/070 Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Lausanne la sportive néglige la natation » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA
Décision : Reporté
24 POS22/002 Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anaïs TIMOFTE
Décision : Reporté
25 POS22/030 Postulat de M. Vincent BRAYER : « Sans électricité en hiver ? Est-ce encore possible ? » (SIL) Rapporteur-trice de commission : Vincent VOUILLAMOZ
Décision : Reporté
26 POS22/032 Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Les personnes à mobilité réduites doivent pouvoir se déplacer » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Alain HUBLER
Décision : Reporté
27 POS21/078 Postulat de M. Yusuf KULMIYE et crts : « Pour un droit de citoyenneté active fort ! » (SCS) Raporteur-trice de commission : Angèle Flora MENDY
Décision : Reporté
28 POS22/025 Postulat de Mme Céline MISIEGO et crts : « Trois tiers de logements à loyer modéré sur tout le territoire lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
29 POS22/034 Postulat de M. Samson YEMANE : « Pour des commissions d'établissement « inclusives » (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Mountazar JAFFAR
Décision : Reporté
30 POS22/038 Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « Semaine de la culture lausannoise ?» (CD) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
31 POS19/054 Rapport-préavis N° 2022/06 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD : « Les trottoirs ne sont pas des parkings » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anne BERGUERAND
Décision : Reporté
32 POS22/035 Postulat de Mme Severine GRAFF : « En selle ! Promouvoir les compétences des cyclistes et favoriser la cohabitation entre usagers de la route » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Nicola DI GIULIO
Décision : Reporté
33 POS19/051 Rapport-préavis N° 2022/23 - Réponse au Postulat de Mme Laura MANZONI : « La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ? » (CD) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA
Décision : Reporté
34 POS18/030 Rapport-préavis N° 2022/18 - Réponse au Postulat de M. Vincent ROSSI : « Lutter efficacement contre le bruit excessif des deux-roues motorisés et autres engins bruyants à Lausanne » (SE) Rapporteur-trice de commission : Sara GNONI
Décision : Reporté
35 POS22/063 Postulat de Mme Muriel CHENAUX MESNIER : « Pour un accès libre aux musées lausannois....» (CD) Rapporteur-trice de commission : Roland PHILIPPOZ
Décision : Reporté
36 PREA22/013 Préavis N° 2022/19 - Modification du règlement du Fonds des arts plastiques de la Ville de Lausanne (CD) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT
Décision : Reporté
37 PE22/008 Pétition de Dobre Otilia et Fracheboud Maryse et crts : « Le métro M3 jusqu'à Maillefer, maintenant ! Ensuite étude d'une liaison vers Epalinges/Croisettes (M2 ) » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Yvan SALZMANN (Commission des pétitions)
Décision : Reporté
38 POS22/026 Postulat de Gerber Alexandra et crts : « Un lieu de mémoire pour toutes les victimes de la 'chasse aux sorcières' » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Philippe MIAUTON
Décision : Reporté
39 PE22/013 Pétition de M. Matthieu Clément et crts : « Réduire le trafic et les nuisances au ch. du Levant » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Christine GOUMAZ (Commission des pétitions)
Décision : Reporté
40 POS22/029 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Lausanne sans publicité commerciale » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
41 POS22/080 Postulat de M. Oleg GAFNER et consorts : « Pas de piscine, pas de piscine...» (CD) Rapporteur-trice de commission : Agathe RABOUD
Décision : Reporté
42 PE22/012 Pétition au CC du Comité ATE Vaud et crts - Le 30 km/h généralisé pour des trajets à pied et à vélo sûrs et une ville conviviale et apaisée (FIM) Rapporteur-trice de commission : Maurane VOUGA
Décision : Reporté
43 POS22/052 Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « En route pour la gratuité » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Manon ZECCA
Décision : Reporté
44 POS22/067 Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Mobilité douce sur la route : sécurité pour toutes et tous » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON
Décision : Reporté
45 POS22/060 Postulat de Mme Maimouna MAYORAZ : « Eviter des morts inutiles - interdisons le plaquage ventral » (SE) Rapporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE
Décision : Reporté
46 POS22/064 Postulat de Mme Onaï REYMOND : « Chasseurs d'appartements, stop aux abus ! » (LEA) Rapporteur-trice de commission : Jean-Claude SEILER
Décision : Reporté
47 POS22/074 Postulat de M. Samuel DE VARGAS : « Un train de mesures en faveur du vélo » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO
Décision : Reporté
48 POS22/077 Postulat de M. Nicola DI GIULIO : « Mes gadins, mes gamelles, mes ennuis...» (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO
Décision : Reporté
49 POS23/001 Postulat de Mme Alix AUBERT : «Aide à la sociabilisations des familles via les crèches». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
50 POS22/062 Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Pour des nouvelles places profondément lausannoises ?». (CD) Rapporteur-trice de commission : Matthieu CARREL
Décision : Reporté
51 MOT22/003 Motion de M. Fabrice MOSCHENI et crts : «Face à l'inflation galopante, la Ville de Lausanne aide la population lausannoise en suspendant pendant 2 ans la perception des taxes communales sur l'électricité». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Sevgi KOYUNCU
Décision : Reporté
52 POS22/090 Postulat de Mme Françoise PIRON : «Politique de garde, osons aller plus loin !». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
53 POS22/048 Postulat de M. Samuel DE VARGAS et crts : « Un centre-ville qui s'adapte aux mobilités d'aujourd'hui et du futur». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
54 POS22/049 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et crts : «Un concept cohérent pour la zone Chauderon - Terreaux - Bel-Air : créons un lieu de passage et de séjour attractif, écologique et accueillant !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
55 POS22/065 Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT : «Stratégie de résilience territoriale». (LEA ) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON
Décision : Reporté
56 POS23/010 Postulat de Mme Christine GOUMAZ : «Modifications de la directive pour les artistes de rue». (SE) Rapporteur-trice de commission : Sarah NEUMANN
Décision : Reporté
57 POS23/008 Postulat de Mme Pauline BLANC : « Pour des conventions avec les institutions culturelles, dès CHF 100'000.- de subvention». (CD) Rapporteur-trice de commission : Mathias PAQUIER
Décision : Reporté
58 MOT23/001 Motion de M. Ilias PANCHARD et consorts : «Pour la transparence du financement de l'élection du Conseil communal». (CD) Rapporteur-trice de commission : Karine BEAUSIRE BALLIF
Décision : Reporté
59 POS23/011 Postulat de Mme Olivia FAHMY et consorts : « Une nourriture végétarienne dans les crèches et les autres lieux d'accueil des enfants». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Daniel CURNIER
Décision : Reporté
60 POS22/103 Postulat de Mme Alexandra GERBER : « L'utilisation de l'eau du réseau : un bilan complet comme base indispensable pour une stratégie d'économie de l'eau». (SE) Rapporteur-trice de commission : Angélique CHATTON
Décision : Reporté
61 POS17/022 Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Jacques-Etienne RASTORFER : «Pour une recréation des cours de récréation». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
62 POS20/061 Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : «Pour des espaces de vie commune et des activités pédagogiques égalitaires au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
63 POS20/069 Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Xavier COMPANY : «Et la cour d'école, c'est pour les garçons ou les filles ?». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
64 POS22/089 Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour une remise systématique de récépissé de la PML aux personnes contrôlées». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER
Décision : Reporté
65 POS22/092 Postulat de M. Yusuf KULMIYE : «Introduction de la Bodycam au sein du corps de police à Lausanne». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER
Décision : Reporté
66 POS18/048 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Nicolas TRIPET : « Pour une vue d'ensemble réaliste et actuelle du trafic ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
67 POS21/026 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON : « Pour le développement de plateformes MaaS coordonnées, inclusives et innovantes à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
68 POS19/001 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour une application intuitive et populaire pour se déplacer à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
69 POS19/013 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. David RÄDLER : « Des nuits sans trafic pour le bien de la santé des lausannoises et lausannois ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
70 PE21/009 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse à la pétition de Mme Tamara EMBALÒ (1 signature) « Pour une meilleure protection des habitant·e·s face aux nuisances de chantiers » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
71 POS19/037 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « Le sel pour la cuisine, pas pour nos routes ! ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
72 POS22/043 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et consorts : « Modifier les habitudes de déneigement des routes, pour assurer en priorité la sécurité des piétons et cyclistes ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
73 POS21/017 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Sarra PERRIN : « Redynamiser la rue du Midi, favoriser la mobilité douce entre la Gare et fa place Saint-François ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
74 POS21/009 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Bertrand PICARD : « Des couverts à vélos aux principales stations de bus TL ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
75 POS18/044 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Vincent BRAYER : « Mobilité dans la Métropole, une offre découverte 3 mois pour les nouveaux arrivants ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
76 POS19/035 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour que les proches aidants ne soient pas prétérités par la Ville ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
77 POS22/021 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Yvan SALZMANN : « Pour une augmentation sensible des bornes de recharge des véhicules électriques ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
78 POS17/029 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de Mme Anna ZANGGER : « Pour la promotion des véhicules électriques sur le domaine communal ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
79 POS19/044 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « De l'air pour les lausannois, de l'hydrogène pour leurs transports ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
80 POS23/012 Postulat de Mme Audrey PETOUD : «Projet pilote pour un congé menstruel». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Agathe SIDORENKO
Décision : Reporté
81 POS23/032 Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour des interventions de sensibilisation au racisme au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT
Décision : Reporté
82 POS18/001 Rapport-préavis N° 2023/05 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD et crts : «Pour une meilleure protection de la jeunesse face à la fumée passive». (CD) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté

E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES

83 POS23/059 Postulat du 7 novembre 2023 de M. Oleg GAFNER et consorts : «DéVELOpper les places de parc couvertes pour les vélos» (FIM)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
84 POS23/060 Postulat du 7 novembre 2023 de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances : « Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?» (FIM)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
85 POS23/061 Postulat du 7 novembre 2023 de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un fonds de soutien pour les contestations de loyer» (LEA)
Décision : Renvoi en commission

F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS

86 INT22/009 Interpellation (urgence refusée) déposée le 25 janvier 2022 de M. Antoine Gösta PIGUET et crts : « Interdiction de tourner à gauche : quand la Municipalité préfère tourner en rond» (FIM)
Décision : Reporté
87 INT22/018 Interpellation déposée le 8 mars 2022 de Mme Céline MISIEGO et crts : «Un petit Tour et puis s'en va ?» (SCS)
Décision : Reporté
88 INT23/035 Interpellation déposée le 16 mai 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Combien de logements bâtis mais non disponibles à la location et combien de lits « froids » à Lausanne ? Comment remettre des logements existants sur le marché locatif ?» (LEA/SE)
Décision : Reporté
89 INT23/041 Interpellation déposée le 30 mai 2023 de Mme Patrizia Deborah MORI : «Militantisme, vandalisme... la politique du chaos ?» (SE)
Décision : Reporté
90 INT23/033 Interpellation urgente (refusée) déposée le 2 mai 2023 de M. Pierre CONSCIENCE : «Qu'adviendra-t-il de la Rasude ?» (LEA)
Décision : Reporté
91 INT23/059 Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Samuel DE VARGAS : «Incidents en matière informatique, quelles réactions de la Ville ?» (SIL/LEA)
Décision : Reporté
92 INT23/044 Interpellation déposée le 20 juin 2023 de Mme Anouck SAUGY et crts : «Horaires CFF : Lausanne va-t-elle rater le train ?» (CD)
Décision : Reporté
93 INT22/030 Interpellation déposée le 22 mars 2022 de M. Benoît GAILLARD : «A quand la prochaine information des locataires ?» (LEA)
Décision : Reporté