Ordre du jour

Version PDF de l'OJ


Conseil communal

ORDRE DU JOUR
Séance du Conseil communal n° CC24-25_17
mardi 25 mars 2025 de 18h00 à 20h00
mardi 25 mars 2025 de 20h30 à 22h00
Salle du Conseil Communal

A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES

Aucune affaire dans cette rubrique

B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS

Aucune affaire dans cette rubrique

B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS

Aucune affaire dans cette rubrique

B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS

1 INT23/062 Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de Mme Sevgi KOYUNCU : «Que fait l'Administration communale pour protéger la santé et la personnalité de son personnel ?» (FIM/22.08.2024)

Décision : Adoptée avec résolution

2 INT25/013 Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de Mme Mathilde MAILLARD et crts « L'universalité du droit à l'égalité est-elle reconnue à Lausanne ?» (SE/SCS)

Décision : Réponse immédiate avec résolution

3 INT25/014 Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de Mme Virginie CAVALLI et crts « M2-M3, Blécherette-Chauderon-Flon-Gare, être usagère-er des transports publics à Lausanne = une école pour participer à Pékin Express ?» (FIM/LEA)

Décision : Réponse immédiate avec résolution

4 INT25/011 Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de M. Olivier BLOCH et crts « - À Beaulieu, on lave plus blanc que blanc mais à quel prix ?» (CD)

Décision : Réponse différée

B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES

Aucune affaire dans cette rubrique

C. QUESTIONS ORALES

Aucune affaire dans cette rubrique

D. RAPPORTS

5 POS20/005 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour favoriser le développement des postes à deux». (FIM)

Décision : Reporté

6 POS18/038 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour l'adoption par la Municipalité de Lausanne d'un "Plan d'actions urgence climat au travail ! "». (FIM)

Décision : Reporté

7 POS19/003 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Manzoni Laura et crts - Un 13e salaire pour tout le personnel auxiliaire et mensualisé de la Ville de Lausanne». (FIM)

Décision : Reporté

8 POS16/001 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Aubert Eliane - Pour étudier l'introduction du coworking dans l'administration lausannoise ». (FIM)

Décision : Reporté

9 POS21/013 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Visons la parité dans tous les secteurs de l'administration communale». (FIM) Rapportrice de commission : Coralie DUMOULIN

Décision : Reporté

10 POS16/042 Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Donzé Manuel - Les devoirs surveillés à Lausanne : va-t-on vers une dégradation des conditions de ces prestations ? ». (EJQ)

Décision : Reporté

11 POS10/051 Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Germond Florence - Pour un renforcement de la prise en charge extra-scolaire des écolier-ère-s de 5e et 6e année primaire». (EJQ) Rapportrice : Manon ZECCA

Décision : Reporté

12 POS22/018 Rapport-préavis N° 2024/01 « Réponse au postulat de Conscience Pierre et crts - Formatrices et formateurs pour adultes : un métier précaire à revaloriser rapidement». (SCS) Rapporteur : Roland PHILIPPOZ

Décision : Reporté

13 POS21/004 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. José MARTINHO et crts : «Smartvote à chaque élection communale». (CD)

Décision : Reporté

14 POS22/084 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Anouck SAUGY : «Bureaux de vote : intégrons nos jeunes». (CD)

Décision : Reporté

15 POS21/040 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. Louis DANA et crts : «Vote dès 16 ans : Lausanne doit prendre les devants !». (CD)

Décision : Reporté

16 POS22/061 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Christine GOUMAZ et crts : «Vote par procuration». (CD) Rapportrice : A. SAUGY

Décision : Reporté

17 POS22/085 Rapport-préavis N° 2024/12 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS : « Pour le développement du rôle des travailleurs sociaux hors-murs en ville de Lausanne». (EJQ) Rapportrice : Eliane AUBERT

Décision : Reporté

18 POS24/002 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un tarif spécifique pour le stationnement des SUV de grande taille». (FIM) Rapporteur de commission : Mathias PAQUIER

Décision : Reporté

19 POS21/079 Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Prévenir le déploiement des technologies de reconnaissance faciale à Lausanne». (SE)

Décision : Reporté

20 PR21/003 RP 2023/66 - Réponse Projet de règlement de M. GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique à des fins d'identification préventive par la police lausannoise». (SE)

Décision : Reporté

21 PR21/002 Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Projet de règlement de M. Benoît GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique dans la vidéosurveillance à Lausanne». (SE) Rapporteur de commission : Eric BETTENS

Décision : Reporté

22 POS23/073 Postulat de Mme Marlène BÉRARD : « Pour prévenir le vol de vélos en ville de Lausanne». (SE) Rapporteur de commission : Louis DANA

Décision : Reporté

23 POS23/030 Postulat de M. Johan PAIN : «Pour une enquête annuelle de satisfaction auprès du personnel communal». (FIM) Rapportrice : C. DUMOULIN

Décision : Reporté

24 POS23/018 Postulat de M. Samson YEMANE : « Police : renforcer et valoriser les compétences transculturelles». (SE) Rapportrice : Coralie DUMOULIN

Décision : Reporté

25 POS23/043 Postulat de Mme Charlotte DE LA BAUME et consorts : « Non aux espèces menacées de poisson dans les assiettes lausannoises ! Pour une restauration protégeant les ressources halieutiques ». (LEA) Rapportrice de commission : Coralie DUMOULIN

Décision : Reporté

26 POS21/071 Rapport-préavis N° 2023/70 - Réponse au Postulat de M. Samuel DE VARGAS : « Le drug checking, un outil supplémentaire en matière de réduction des risques liés à la consommation de stupéfiants ». (SCS) Rapportrice de commission : Sarah NEUMANN

Décision : Reporté

27 POS24/013 Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Poursuite de la politique sociale du logement à la CPCL : la balle est entre les mains des membres de la Municipalité au comité». (CD) Rapportrice : Carolina CARVALHO

Décision : Reporté

28 PR18/002 Rapport-préavis N° 2023/65 - Réponse au Projet de règlement de M. Fabrice MOSCHENI : « Mieux protéger les policières et les policiers». (SE) Rapportrice-teur de commission : Romane BENVENUTI (rapport de majorité) et Olivier BLOCH (rapport de minorité)

Décision : Reporté

29 POS21/086 Rapport-préavis N° 2024/03 - Réponse au postulat de Mme Sara GNONI et crts : « Pour que la Ville de Lausanne rejoigne l'appel du Rhône». (SE) Rapporteur de commission : Samson YEMANE

Décision : Reporté

30 POS24/003 Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Logement d'abord : Son Nom sur la porte" - Pour une stratégie qui marque des buts à la Pontaise». (CD) Rapporteur de commission : Vincent VOUILLAMOZ

Décision : Reporté

31 POS24/012 Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : « Devoirs Accompagnés - un accompagnement pour toutes et tous». (EJQ)

Décision : Reporté

32 POS24/011 Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : «Pour une éducation inclusive : Inscrire l'égalité des chances au programme scolaire». (EJQ) Rapportrice de commission : Paola RICHARD-DE PAOLIS

Décision : Reporté

33 POS24/019 Postulat de Mme Pauline BLANC : «Lausanne, Capitale olympique... et avec des grands rassemblements sportifs !». (SCS) Rapporteur de commission : Roland PHILIPPOZ

Décision : Reporté

34 POS20/037 Rapport-préavis N° 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Un emprunt populaire de solidarité pour financer la relance à Lausanne». (FIM)

Décision : Reporté

35 POS20/028 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM)

Décision : Reporté

36 POS22/031 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Angélique CHATTON : « Une obligation verte pour le financement de la transition énergétique et écologique à Lausanne». (FIM)

Décision : Reporté

37 POS18/040 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Denis CORBOZ : «Taxe sur les locaux commerciaux vacants». (FIM)

Décision : Reporté

38 POS20/013 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Daniel DUBAS : «Une stratégie pour les achats publics durables». (FIM)

Décision : Reporté

39 POS23/060 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances : «Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?». (FIM) Rapportrice : Carolina CARVALHO

Décision : Reporté

40 POS24/028 Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?». (FIM) Rapportrice de commission : Anne BERGUERAND

Décision : Reporté

41 POS22/002 Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE) Rapportrice de commission : Romane BENVENUTI

Décision : Reporté

42 POS24/020 Postulat de Mme Manon ZECCA et crts : « Des institutions plus transparentes, des employé-x-e-s mieux protégé-x-e-s !». (CD) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT

Décision : Reporté

43 POS24/021 Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT et crts : «Pour un lac apaisé : et si nous voguions vers une mobilité lacustre douce ?». (SE) Rapportrice de commission : Lana DAMERGI

Décision : Reporté

44 POS22/019 Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de Mme Mathilde MAILLARD : «Centre-ville apaisé passe par la propreté !». (FIM)

Décision : Reporté

45 POS21/062 Rapport-préavis N° 2024-26 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM)

Décision : Reporté

46 POS23/034 Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Recyclage du verre, suivons plutôt la consigne !». (FIM) Rapporteur : Samuel DE VARGAS

Décision : Reporté

47 POS20/016 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Au galop vers la Ville sans voitures». (FIM)

Décision : Reporté

48 POS18/032 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM)

Décision : Reporté

49 PE19/001 RP 2024/24 - Pétition au CC de Croset Sylvain et crts déposée le 10 décembre 2019 : «Pour une mobilité à taille humaine à Lausanne. Contre le trafic des véhicules individuels surdimensionnés» (FIM)

Décision : Reporté

50 POS20/025 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Denis CORBOZ et crts : «30km/heure de jour comme de nuit maintenant !». (FIM)

Décision : Reporté

51 POS20/044 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Vincent ROSSI et crts : « Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise». (FIM)

Décision : Reporté

52 POS23/039 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD : «Radars pédagogiques : pour un libre accès aux données derrière les sourires». (FIM)

Décision : Reporté

53 PE23/008 Rapport-préavis N° 2024/24 - Pétition déposée le 29 août 2023 de Vincent Rossi et crts : « Davantage de vert pour les piéton-ne-s de la Croix d'Ouchy» (FIM) Rapporteur de commission : Jacques PERNET

Décision : Reporté

54 POS24/036 Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS) Rapporteur de commission : Olivier MARMY

Décision : Reporté

55 POS24/031 Postulat de M. Louis DANA et crts : « Correspondants de nuit : 10 ans, l'âge de raison ?». (SE) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT

Décision : Reporté

56 POS23/056 Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir ». (SCS) Rapporteur de commission : Valentin CHRISTE

Décision : Reporté

57 POS22/088 Rapport-préavis N° 2024/34 - Réponse au Postulat de Mme Denise GEMESIO et consorts : « Feux d'artifice : passons aux drones !». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO

Décision : Reporté

58 PR24/002 Projet de règlement de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO

Décision : Reporté

59 POS24/023 Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Lausanne : ville ou capitale ?». (CD) Rapportrice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA

Décision : Reporté

60 POS24/022 Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble». (LEA) Rapporteur : R. PHILIPPOZ

Décision : Reporté

61 POS20/073 Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD) Rapportrice : Patrizia Deborah MORI

Décision : Reporté

62 POS24/045 Postulat de M. Johann DUPUIS : «Pour un programme de reconversion des conductrices et conducteurs de taxis et de VTC vers les transports publics». (SE) Rapportrice de commission : Françoise PIRON

Décision : Reporté

63 POS24/050 Postulat de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour des loisirs lacustres préservant le climat». (SE) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI

Décision : Reporté

64 POS24/053 Postulat de Mme Pauline BLANC : «Une extension du périmètre de la zone touristique». (CD) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI

Décision : Reporté

65 POS24/018 Postulat de Mme Manon ZECCA : «Pour une alimentation locale, écologique, sociale et accessible». (LEA) Rapportrice de commission : Marlyse AUDERGON

Décision : Reporté

66 POS24/047 Postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Postulat de Bérard Marlène - Pour une place en crèche assurée à un coût abordable». (EJQ) Rapportrice de commission : Feryel KILANI

Décision : Reporté

67 POS24/052 Postulat de Mme Pauline BLANC : « Une vieille ville dynamique - pour un développement économique de la Cité». (SE)

Décision : Reporté

68 POS24/051 Postulat de Mme Pauline BLANC : « Un quartier de Bourg dynamique - pour un développement économique !». (FIM) Rapporteur de commission : Yvan SALZMANN

Décision : Reporté

E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES

Aucune affaire dans cette rubrique

F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS

69 INT24/034 Interpellation déposée le 11 juin 2024 de Mme Pauline BLANC : «Quelle égalité salariale au sein de l'administration lausannoise ?» (FIM/03.10.2024)

Décision : Reporté

70 INT23/055 Interpellation déposée le 29 août 2023 de M. Valéry BEAUD : «Les politiques publiques de la Ville de Lausanne s'appliquent-elles aussi à Beaulieu ?» (CD/SE/14.11.2024)

Décision : Adoptée avec résolution

71 INT24/063 Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Campagne de prévention routière : le message véhiculé fait-il fausse route ?» (SE/12.12.2024)

Décision : Adoptée

72 INT24/014 Interpellation déposée le 19 mars 2024 de M. Valéry BEAUD et crts : «Comment la Municipalité peut-elle agir contre les collages d'autocollants de club de football sur le chemin des « supporteurs » ?» (FIM/SE/12.12.2024)

Décision : Reporté

73 INT24/030 Interpellation déposée le 21 mai 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Verdict historique de la CEDH sur le climat : quels impacts pour Lausanne et ses habitant-e-s ?» (LEA/16.01.2025)

Décision : Reporté

74 INT23/079 Interpellation déposée le 21 novembre 2023 de Mme Séverine GRAFF et crts : « Abaissement de la vitesse sur les autoroutes : y'a de l'espoir ?» (FIM/23.01.2025)

Décision : Reporté

75 INT24/008 Interpellation déposée le 27 février 2024 de Mme Ariane MORIN et crts : « Le soutien à la culture doit-il se dissoudre dans le bénévolat ?» (CD/23.01.2025)

Décision : Reporté

76 INT23/060 Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Comment mieux protéger le marché immobilier des excès de l'économie financière ?» (CD/23.01.2025)

Décision : Reporté

77 INT24/068 Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD : « Intelligence artificielle : quels enjeux pour la Ville de Lausanne ?» (LEA/06.02.2025)

Décision : Reporté

78 INT24/065 Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de Mme Anouck SAUGY : « Avenue Dapples : « Rue ludique » ou hypocrite ?» (FIM/EJQ/06.02.2025)

Décision : Reporté

79 INT24/001 Interpellation déposée le 16 janvier 2024 de M. Samuel DE VARGAS : «Publicité tournée dans les transports publics : à quoi jouent les tl ?» (FIM/13.02.2025)

Décision : Reporté



A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES
Aucune affaire dans cette rubrique
B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS
Aucune affaire dans cette rubrique
B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS
Aucune affaire dans cette rubrique
B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS
1	INT23/062	Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de Mme Sevgi KOYUNCU : «Que fait l'Administration communale pour protéger la santé et la personnalité de son personnel ?» (FIM/22.08.2024)
		Décision : Adoptée avec résolution
2	INT25/013	Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de Mme Mathilde MAILLARD et crts « L'universalité du droit à l'égalité est-elle reconnue à Lausanne ?» (SE/SCS)
		Décision : Réponse immédiate avec résolution
3	INT25/014	Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de Mme Virginie CAVALLI et crts « M2-M3, Blécherette-Chauderon-Flon-Gare, être usagère-er des transports publics à Lausanne = une école pour participer à Pékin Express ?» (FIM/LEA)
		Décision : Réponse immédiate avec résolution
4	INT25/011	Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de M. Olivier BLOCH et crts « - À Beaulieu, on lave plus blanc que blanc mais à quel prix ?» (CD)
		Décision : Réponse différée
B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES
Aucune affaire dans cette rubrique
C. QUESTIONS ORALES
Aucune affaire dans cette rubrique
D. RAPPORTS
5	POS20/005	Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour favoriser le développement des postes à deux». (FIM)
		Décision : Reporté
6	POS18/038	Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour l'adoption par la Municipalité de Lausanne d'un "Plan d'actions urgence climat au travail ! "». (FIM)
		Décision : Reporté
7	POS19/003	Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Manzoni Laura et crts - Un 13e salaire pour tout le personnel auxiliaire et mensualisé de la Ville de Lausanne». (FIM)
		Décision : Reporté
8	POS16/001	Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Aubert Eliane - Pour étudier l'introduction du coworking dans l'administration lausannoise ». (FIM)
		Décision : Reporté
9	POS21/013	Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Visons la parité dans tous les secteurs de l'administration communale». (FIM) Rapportrice de commission : Coralie DUMOULIN
		Décision : Reporté
10	POS16/042	Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Donzé Manuel - Les devoirs surveillés à Lausanne : va-t-on vers une dégradation des conditions de ces prestations ? ». (EJQ)
		Décision : Reporté
11	POS10/051	Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Germond Florence - Pour un renforcement de la prise en charge extra-scolaire des écolier-ère-s de 5e et 6e année primaire». (EJQ) Rapportrice : Manon ZECCA
		Décision : Reporté
12	POS22/018	Rapport-préavis N° 2024/01 « Réponse au postulat de Conscience Pierre et crts - Formatrices et formateurs pour adultes : un métier précaire à revaloriser rapidement». (SCS) Rapporteur : Roland PHILIPPOZ
		Décision : Reporté
13	POS21/004	Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. José MARTINHO et crts : «Smartvote à chaque élection communale». (CD)
		Décision : Reporté
14	POS22/084	Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Anouck SAUGY : «Bureaux de vote : intégrons nos jeunes». (CD)
		Décision : Reporté
15	POS21/040	Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. Louis DANA et crts : «Vote dès 16 ans : Lausanne doit prendre les devants !». (CD)
		Décision : Reporté
16	POS22/061	Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Christine GOUMAZ et crts : «Vote par procuration». (CD) Rapportrice : A. SAUGY
		Décision : Reporté
17	POS22/085	Rapport-préavis N° 2024/12 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS : « Pour le développement du rôle des travailleurs sociaux hors-murs en ville de Lausanne». (EJQ) Rapportrice : Eliane AUBERT
		Décision : Reporté
18	POS24/002	Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un tarif spécifique pour le stationnement des SUV de grande taille». (FIM) Rapporteur de commission : Mathias PAQUIER
		Décision : Reporté
19	POS21/079	Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Prévenir le déploiement des technologies de reconnaissance faciale à Lausanne». (SE)
		Décision : Reporté
20	PR21/003	RP 2023/66 - Réponse Projet de règlement de M. GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique à des fins d'identification préventive par la police lausannoise». (SE)
		Décision : Reporté
21	PR21/002	Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Projet de règlement de M. Benoît GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique dans la vidéosurveillance à Lausanne». (SE) Rapporteur de commission : Eric BETTENS
		Décision : Reporté
22	POS23/073	Postulat de Mme Marlène BÉRARD : « Pour prévenir le vol de vélos en ville de Lausanne». (SE) Rapporteur de commission : Louis DANA
		Décision : Reporté
23	POS23/030	Postulat de M. Johan PAIN : «Pour une enquête annuelle de satisfaction auprès du personnel communal». (FIM) Rapportrice : C. DUMOULIN
		Décision : Reporté
24	POS23/018	Postulat de M. Samson YEMANE : « Police : renforcer et valoriser les compétences transculturelles». (SE) Rapportrice : Coralie DUMOULIN
		Décision : Reporté
25	POS23/043	Postulat de Mme Charlotte DE LA BAUME et consorts : « Non aux espèces menacées de poisson dans les assiettes lausannoises ! Pour une restauration protégeant les ressources halieutiques ». (LEA) Rapportrice de commission : Coralie DUMOULIN
		Décision : Reporté
26	POS21/071	Rapport-préavis N° 2023/70 - Réponse au Postulat de M. Samuel DE VARGAS : « Le drug checking, un outil supplémentaire en matière de réduction des risques liés à la consommation de stupéfiants ». (SCS) Rapportrice de commission : Sarah NEUMANN
		Décision : Reporté
27	POS24/013	Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Poursuite de la politique sociale du logement à la CPCL : la balle est entre les mains des membres de la Municipalité au comité». (CD) Rapportrice : Carolina CARVALHO
		Décision : Reporté
28	PR18/002	Rapport-préavis N° 2023/65 - Réponse au Projet de règlement de M. Fabrice MOSCHENI : « Mieux protéger les policières et les policiers». (SE) Rapportrice-teur de commission : Romane BENVENUTI (rapport de majorité) et Olivier BLOCH (rapport de minorité)
		Décision : Reporté
29	POS21/086	Rapport-préavis N° 2024/03 - Réponse au postulat de Mme Sara GNONI et crts : « Pour que la Ville de Lausanne rejoigne l'appel du Rhône». (SE) Rapporteur de commission : Samson YEMANE
		Décision : Reporté
30	POS24/003	Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Logement d'abord : Son Nom sur la porte" - Pour une stratégie qui marque des buts à la Pontaise». (CD) Rapporteur de commission : Vincent VOUILLAMOZ
		Décision : Reporté
31	POS24/012	Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : « Devoirs Accompagnés - un accompagnement pour toutes et tous». (EJQ)
		Décision : Reporté
32	POS24/011	Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : «Pour une éducation inclusive : Inscrire l'égalité des chances au programme scolaire». (EJQ) Rapportrice de commission : Paola RICHARD-DE PAOLIS
		Décision : Reporté
33	POS24/019	Postulat de Mme Pauline BLANC : «Lausanne, Capitale olympique... et avec des grands rassemblements sportifs !». (SCS) Rapporteur de commission : Roland PHILIPPOZ
		Décision : Reporté
34	POS20/037	Rapport-préavis N° 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Un emprunt populaire de solidarité pour financer la relance à Lausanne». (FIM)
		Décision : Reporté
35	POS20/028	Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM)
		Décision : Reporté
36	POS22/031	Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Angélique CHATTON : « Une obligation verte pour le financement de la transition énergétique et écologique à Lausanne». (FIM)
		Décision : Reporté
37	POS18/040	Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Denis CORBOZ : «Taxe sur les locaux commerciaux vacants». (FIM)
		Décision : Reporté
38	POS20/013	Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Daniel DUBAS : «Une stratégie pour les achats publics durables». (FIM)
		Décision : Reporté
39	POS23/060	Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances : «Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?». (FIM) Rapportrice : Carolina CARVALHO
		Décision : Reporté
40	POS24/028	Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?». (FIM) Rapportrice de commission : Anne BERGUERAND
		Décision : Reporté
41	POS22/002	Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE) Rapportrice de commission : Romane BENVENUTI
		Décision : Reporté
42	POS24/020	Postulat de Mme Manon ZECCA et crts : « Des institutions plus transparentes, des employé-x-e-s mieux protégé-x-e-s !». (CD) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT
		Décision : Reporté
43	POS24/021	Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT et crts : «Pour un lac apaisé : et si nous voguions vers une mobilité lacustre douce ?». (SE) Rapportrice de commission : Lana DAMERGI
		Décision : Reporté
44	POS22/019	Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de Mme Mathilde MAILLARD : «Centre-ville apaisé passe par la propreté !». (FIM)
		Décision : Reporté
45	POS21/062	Rapport-préavis N° 2024-26 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM)
		Décision : Reporté
46	POS23/034	Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Recyclage du verre, suivons plutôt la consigne !». (FIM) Rapporteur : Samuel DE VARGAS
		Décision : Reporté
47	POS20/016	Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Au galop vers la Ville sans voitures». (FIM)
		Décision : Reporté
48	POS18/032	Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM)
		Décision : Reporté
49	PE19/001	RP 2024/24 - Pétition au CC de Croset Sylvain et crts déposée le 10 décembre 2019 : «Pour une mobilité à taille humaine à Lausanne. Contre le trafic des véhicules individuels surdimensionnés» (FIM)
		Décision : Reporté
50	POS20/025	Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Denis CORBOZ et crts : «30km/heure de jour comme de nuit maintenant !». (FIM)
		Décision : Reporté
51	POS20/044	Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Vincent ROSSI et crts : « Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise». (FIM)
		Décision : Reporté
52	POS23/039	Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD : «Radars pédagogiques : pour un libre accès aux données derrière les sourires». (FIM)
		Décision : Reporté
53	PE23/008	Rapport-préavis N° 2024/24 - Pétition déposée le 29 août 2023 de Vincent Rossi et crts : « Davantage de vert pour les piéton-ne-s de la Croix d'Ouchy» (FIM) Rapporteur de commission : Jacques PERNET
		Décision : Reporté
54	POS24/036	Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS) Rapporteur de commission : Olivier MARMY
		Décision : Reporté
55	POS24/031	Postulat de M. Louis DANA et crts : « Correspondants de nuit : 10 ans, l'âge de raison ?». (SE) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT
		Décision : Reporté
56	POS23/056	Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir ». (SCS) Rapporteur de commission : Valentin CHRISTE
		Décision : Reporté
57	POS22/088	Rapport-préavis N° 2024/34 - Réponse au Postulat de Mme Denise GEMESIO et consorts : « Feux d'artifice : passons aux drones !». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO
		Décision : Reporté
58	PR24/002	Projet de règlement de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO
		Décision : Reporté
59	POS24/023	Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Lausanne : ville ou capitale ?». (CD) Rapportrice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
		Décision : Reporté
60	POS24/022	Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble». (LEA) Rapporteur : R. PHILIPPOZ
		Décision : Reporté
61	POS20/073	Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD) Rapportrice : Patrizia Deborah MORI
		Décision : Reporté
62	POS24/045	Postulat de M. Johann DUPUIS : «Pour un programme de reconversion des conductrices et conducteurs de taxis et de VTC vers les transports publics». (SE) Rapportrice de commission : Françoise PIRON
		Décision : Reporté
63	POS24/050	Postulat de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour des loisirs lacustres préservant le climat». (SE) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI
		Décision : Reporté
64	POS24/053	Postulat de Mme Pauline BLANC : «Une extension du périmètre de la zone touristique». (CD) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI
		Décision : Reporté
65	POS24/018	Postulat de Mme Manon ZECCA : «Pour une alimentation locale, écologique, sociale et accessible». (LEA) Rapportrice de commission : Marlyse AUDERGON
		Décision : Reporté
66	POS24/047	Postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Postulat de Bérard Marlène - Pour une place en crèche assurée à un coût abordable». (EJQ) Rapportrice de commission : Feryel KILANI
		Décision : Reporté
67	POS24/052	Postulat de Mme Pauline BLANC : « Une vieille ville dynamique - pour un développement économique de la Cité». (SE)
		Décision : Reporté
68	POS24/051	Postulat de Mme Pauline BLANC : « Un quartier de Bourg dynamique - pour un développement économique !». (FIM) Rapporteur de commission : Yvan SALZMANN
		Décision : Reporté
E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES
Aucune affaire dans cette rubrique
F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS
69	INT24/034	Interpellation déposée le 11 juin 2024 de Mme Pauline BLANC : «Quelle égalité salariale au sein de l'administration lausannoise ?» (FIM/03.10.2024)
		Décision : Reporté
70	INT23/055	Interpellation déposée le 29 août 2023 de M. Valéry BEAUD : «Les politiques publiques de la Ville de Lausanne s'appliquent-elles aussi à Beaulieu ?» (CD/SE/14.11.2024)
		Décision : Adoptée avec résolution
71	INT24/063	Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Campagne de prévention routière : le message véhiculé fait-il fausse route ?» (SE/12.12.2024)
		Décision : Adoptée
72	INT24/014	Interpellation déposée le 19 mars 2024 de M. Valéry BEAUD et crts : «Comment la Municipalité peut-elle agir contre les collages d'autocollants de club de football sur le chemin des « supporteurs » ?» (FIM/SE/12.12.2024)
		Décision : Reporté
73	INT24/030	Interpellation déposée le 21 mai 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Verdict historique de la CEDH sur le climat : quels impacts pour Lausanne et ses habitant-e-s ?» (LEA/16.01.2025)
		Décision : Reporté
74	INT23/079	Interpellation déposée le 21 novembre 2023 de Mme Séverine GRAFF et crts : « Abaissement de la vitesse sur les autoroutes : y'a de l'espoir ?» (FIM/23.01.2025)
		Décision : Reporté
75	INT24/008	Interpellation déposée le 27 février 2024 de Mme Ariane MORIN et crts : « Le soutien à la culture doit-il se dissoudre dans le bénévolat ?» (CD/23.01.2025)
		Décision : Reporté
76	INT23/060	Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Comment mieux protéger le marché immobilier des excès de l'économie financière ?» (CD/23.01.2025)
		Décision : Reporté
77	INT24/068	Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD : « Intelligence artificielle : quels enjeux pour la Ville de Lausanne ?» (LEA/06.02.2025)
		Décision : Reporté
78	INT24/065	Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de Mme Anouck SAUGY : « Avenue Dapples : « Rue ludique » ou hypocrite ?» (FIM/EJQ/06.02.2025)
		Décision : Reporté
79	INT24/001	Interpellation déposée le 16 janvier 2024 de M. Samuel DE VARGAS : «Publicité tournée dans les transports publics : à quoi jouent les tl ?» (FIM/13.02.2025)
		Décision : Reporté

Retour à l'index

Version PDF de l'OJ