Conseil communal |
ORDRE DU JOUR Séance du Conseil communal n° CC23-24_06 mardi 7 novembre 2023 de 18h00 à 20h30 Salle du Conseil Communal |
|
||
A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES |
||
Aucune affaire dans cette rubrique |
||
B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS |
||
1 | PE23/011 | Communication au CC - retrait Pétition déposée le 10 novembre 2023 des Habitants du chemin de la Ratavolar Montblesson (par M. Olivier Meylan) et crts : « Pour le maintien de l'éclairage urbain au chemin de la Ratavolar» |
Décision : Prend acte | ||
2 | PE23/012 | Pétition déposée le 31 octobre 2023 de Comité libre des parents du quartier des Fiches par M. Mathieu Gasparini : «Pour un chemin de l'école plus sûr» |
Décision : Renvoi en COPET | ||
3 | PE23/013 | Pétition déposée le 7 novembre 2023 de MM. Karl et Nils Voggensperger : «Un stade pour tous-tes : Changeons le nom honteux du stade Juan-Antonio Samaranch !» |
Décision : Renvoi en COPET | ||
4 | COM_BUR1 | Communication au CC - Commission permanente de gestion - Organisation du 01.07.2023 au 30.06.2024 |
Décision : Traité | ||
5 | Q23/009 | Communication au CC - Réponse à la question écrite déposée le 28 mars 2023 de Mme Marlène BÉRARD : «Chemin des Croix-Rouges : quelle sécurité pour les élèves du Belvédère ?» (SE) |
Décision : Prend acte | ||
6 | INT22/054 | Communication au CC - Réponse aux résolutions suite à l'interpellation urgente déposée le 30 août 2022 de Mme Feryel KILANI et crts : «Accueil de jour préscolaire : La Municipalité a-t-elle les moyens de mener la politique ambitieuse annoncée dans son programme de législature ?» (EJQ) |
Décision : Prend acte | ||
7 | Q23/021 | Communication au CC - Réponse à la question écrite déposée le 30 mai 2023 de Mme Séverine GRAFF «La ville à 15 minutes, l'école à 30 ?» (EJQ/FIM) |
Décision : Prend acte | ||
8 | CA23/008 | Communication au CC - Compte d'attente déposé le 13 juillet 2023 «Assainissement des sous-stations clients du chauffage à distance et ajout de la télégestion» (SIL) |
Décision : Prend acte | ||
9 | CA23/011 | Communication au CC - Compte d'attente déposé le 29 août 2023 «Ouverture d'un compte d'attente en prévision d'études préliminaires relatives à la rénovation du Temple de Chailly» (EJQ) |
Décision : Prend acte | ||
10 | INT23/030 | Communication au CC - Réponse aux résolutions suite à l'interpellation urgente déposée le 2 mai 2023 de Mme Marlène BÉRARD et crts : «Campement des gens du voyage : qui s'acquitte du montant des frais de ramassage des déchets et de nettoyage de la voirie ?» (SE) |
Décision : Prend acte | ||
11 | INT19/038 | Communication au CC - Réponse aux résolution suite à l'interpellation urgente déposée le 5 novembre 2019 de M. Benoît GAILLARD et crts : «Sorties scolaires : pour sortir des doutes» (EJQ) |
Décision : Prend acte | ||
12 | PE19/006 | Communication au CC - Réponse à la pétition déposée le 10 décembre 2019 de Mme Christiane PILET et crts : « Pour la sauvegarde intégrale de la campagne de Rovéréaz : renonçons à toute nouvelle construction sur ce site exceptionnel !» |
Décision : Prend acte | ||
13 | Q23/031 | Question écrite du 7 novembre 2023 de Mme Tatiana TAILLEFERT BOTTINO : «Végétaliser les espaces vierges entre le trottoir et la chaussée» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
14 | Q23/032 | Question écrite du 7 novembre 2023 de Mme Franziska MEINHERZ : « De l'argent public pour un réseau social redoutable? » |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
15 | Q23/033 | Question écrite du 29 octobre 2023 de M. Paulraj KANTHIA : «Transparence financière des entités contrôlées par la Ville de Lausanne» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
16 | POS23/059 | Postulat du 7 novembre 2023 de M. Oleg GAFNER et consorts : « DéVELOpper les places de parc couvertes pour les vélos» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
17 | POS23/060 | Postulat du 7 novembre 2023 de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances: « Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
18 | POS23/061 | Postulat du 7 novembre 2023 de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un fonds de soutien pour les contestations de loyer» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
19 | INT23/071 | Interpellation du 7 novembre 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Augmentations des tarifs électriques : faire encore la lumière» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
20 | INT23/072 | Interpellation du 7 novembre 2023 de M. Ilias PANCHARD : «Police municipale : l'uniforme, rien que l'uniforme ! Vraiment ?» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
21 | INT23/073 | Interpellation du 7 novembre 2023 de Mme Anouck SAUGY : «Bureau de vote de Cour : fermé pour cause de fermeture ?» |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
22 | INT23/075 | Interpellation urgente du 7 novembre 2023 de Mme Manon ZECCA : «Interpellation urgente de Zecca Manon et crts - Urgence humanitaire en Palestine : Lausanne doit appeler au cessez-le-feu, au respect du droit international et contribuer à l'aide humanitaire aux populations civiles !» |
Décision : Réponse immédiate avec résolution | ||
23 | INT23/074 | Interpellation urgente du 7 novembre 2023 de M. Mountazar JAFFAR : «Interpellation urgente de Jaffar Montazar et crts - Dépôts de plainte : la police sort elle de son uniforme ?» |
Décision : Réponse différée | ||
B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS |
||
24 | PE21/001 | Pétition au CC du Comité "Les oreilles cassées de Mon-Repos" par Mmes Binder Sandra et Cerqui Daniela et crts déposée le 9 mars 2021 : « Pour un droit au sommeil de tou.te.s les habitant.e.s» (SE) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE |
Décision : Approbation | ||
25 | POS23/020 | Postulat de M. Benoît GAILLARD et crts : «Lutter efficacement contre la soustraction de logements au marché locatif : stratégie municipale de contrôle et de sanction contre les locations de courte durée illégales». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Samuel DE VARGAS ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
26 | PREA23/022 | Préavis N° 2023/34 « Place de la Riponne - demande d'un crédit d'étude pour le projet de réaménagement de la place». (CD) Rapporteur-trice de commission : Marie-Thérése SANGRA DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE |
Décision : Adoptée | ||
B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS |
||
Aucune affaire dans cette rubrique |
||
B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES |
||
Aucune affaire dans cette rubrique |
||
C. QUESTIONS ORALES |
||
Aucune affaire dans cette rubrique |
||
D. RAPPORTS |
||
27 | POS21/057 | Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : « Aidons les jeunes à accéder au marché du travail grâce au permis de conduire » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Sarah DEPALLENS |
Décision : Refusé/retiré | ||
28 | POS22/001 | Postulat de M. Oleg GAFNER : « Pour une suppression de l'annonce systématique du genre » (SE) Rapporteur-trice de commission : Samson YEMANE |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
29 | POS22/003 | Postulat de M. Matthieu CARREL : « Une politique foncière favorisant l'accès à la propriété des Lausannoises et des Lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Sébastien KESSLER |
Décision : Reporté | ||
30 | POS21/075 | Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : « Un vade-mecum pour plus de sécurité des cyclistes» (SE) Raporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE |
Décision : Reporté | ||
31 | POS21/083 | Postulat de M. Valentin CHRISTE : « "Pacification" des nuits lausannoises : quid ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Graziella SCHALLER |
Décision : Reporté | ||
32 | POS21/048 | Postulat de M. Vincent BRAYER et crts : « Vers des radars sonores contraignants » (SE) Rapporteur-trice de commission : Xavier DE HALLER |
Décision : Reporté | ||
33 | POS21/070 | Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Lausanne la sportive néglige la natation » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA |
Décision : Reporté | ||
34 | POS22/002 | Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anaïs TIMOFTE |
Décision : Reporté | ||
35 | POS22/030 | Postulat de M. Vincent BRAYER : « Sans électricité en hiver ? Est-ce encore possible ? » (SIL) Rapporteur-trice de commission : Vincent VOUILLAMOZ |
Décision : Reporté | ||
36 | POS22/032 | Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Les personnes à mobilité réduites doivent pouvoir se déplacer » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Alain HUBLER |
Décision : Reporté | ||
37 | POS21/078 | Postulat de M. Yusuf KULMIYE et crts : « Pour un droit de citoyenneté active fort ! » (SCS) Raporteur-trice de commission : Angèle Flora MENDY |
Décision : Reporté | ||
38 | POS22/025 | Postulat de Mme Céline MISIEGO et crts : « Trois tiers de logements à loyer modéré sur tout le territoire lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
39 | POS22/034 | Postulat de M. Samson YEMANE : « Pour des commissions d'établissement « inclusives » (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Mountazar JAFFAR |
Décision : Reporté | ||
40 | POS22/038 | Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « Semaine de la culture lausannoise ?» (CD) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI |
Décision : Reporté | ||
41 | POS19/054 | Rapport-préavis N° 2022/06 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD : « Les trottoirs ne sont pas des parkings » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anne BERGUERAND |
Décision : Reporté | ||
42 | POS22/035 | Postulat de Mme Severine GRAFF : « En selle ! Promouvoir les compétences des cyclistes et favoriser la cohabitation entre usagers de la route » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Nicola DI GIULIO |
Décision : Reporté | ||
43 | POS19/051 | Rapport-préavis N° 2022/23 - Réponse au Postulat de Mme Laura MANZONI : « La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ? » (CD) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA |
Décision : Reporté | ||
44 | POS18/030 | Rapport-préavis N° 2022/18 - Réponse au Postulat de M. Vincent ROSSI : « Lutter efficacement contre le bruit excessif des deux-roues motorisés et autres engins bruyants à Lausanne » (SE) Rapporteur-trice de commission : Sara GNONI |
Décision : Reporté | ||
45 | POS22/063 | Postulat de Mme Muriel CHENAUX MESNIER : « Pour un accès libre aux musées lausannois....» (CD) Rapporteur-trice de commission : Roland PHILIPPOZ |
Décision : Reporté | ||
46 | PREA22/013 | Préavis N° 2022/19 - Modification du règlement du Fonds des arts plastiques de la Ville de Lausanne (CD) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT |
Décision : Reporté | ||
47 | PE22/008 | Pétition de Dobre Otilia et Fracheboud Maryse et crts : « Le métro M3 jusqu'à Maillefer, maintenant ! Ensuite étude d'une liaison vers Epalinges/Croisettes (M2 ) » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Yvan SALZMANN (Commission des pétitions) |
Décision : Reporté | ||
48 | POS22/026 | Postulat de Gerber Alexandra et crts : « Un lieu de mémoire pour toutes les victimes de la 'chasse aux sorcières' » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Philippe MIAUTON |
Décision : Reporté | ||
49 | PE22/013 | Pétition de M. Matthieu Clément et crts : « Réduire le trafic et les nuisances au ch. du Levant » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Christine GOUMAZ (Commission des pétitions) |
Décision : Reporté | ||
50 | POS22/029 | Postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Lausanne sans publicité commerciale » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
51 | POS22/080 | Postulat de M. Oleg GAFNER et consorts : « Pas de piscine, pas de piscine...» (CD) Rapporteur-trice de commission : Agathe RABOUD |
Décision : Reporté | ||
52 | PE22/012 | Pétition au CC du Comité ATE Vaud et crts - Le 30 km/h généralisé pour des trajets à pied et à vélo sûrs et une ville conviviale et apaisée (FIM) Rapporteur-trice de commission : Maurane VOUGA |
Décision : Reporté | ||
53 | POS22/052 | Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « En route pour la gratuité » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Manon ZECCA |
Décision : Reporté | ||
54 | POS22/067 | Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Mobilité douce sur la route : sécurité pour toutes et tous » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON |
Décision : Reporté | ||
55 | POS22/060 | Postulat de Mme Maimouna MAYORAZ : « Eviter des morts inutiles - interdisons le plaquage ventral » (SE) Rapporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE |
Décision : Reporté | ||
56 | POS22/064 | Postulat de Mme Onaï REYMOND : « Chasseurs d'appartements, stop aux abus ! » (LEA) Rapporteur-trice de commission : Jean-Claude SEILER |
Décision : Reporté | ||
57 | POS22/074 | Postulat de M. Samuel DE VARGAS : « Un train de mesures en faveur du vélo » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO |
Décision : Reporté | ||
58 | POS22/077 | Postulat de M. Nicola DI GIULIO : « Mes gadins, mes gamelles, mes ennuis...» (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO |
Décision : Reporté | ||
59 | POS23/001 | Postulat de Mme Alix AUBERT : «Aide à la sociabilisations des familles via les crèches». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
60 | POS22/062 | Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Pour des nouvelles places profondément lausannoises ?». (CD) Rapporteur-trice de commission : Matthieu CARREL |
Décision : Reporté | ||
61 | MOT22/003 | Motion de M. Fabrice MOSCHENI et crts : «Face à l'inflation galopante, la Ville de Lausanne aide la population lausannoise en suspendant pendant 2 ans la perception des taxes communales sur l'électricité». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Sevgi KOYUNCU |
Décision : Reporté | ||
62 | POS22/090 | Postulat de Mme Françoise PIRON : «Politique de garde, osons aller plus loin !». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI |
Décision : Reporté | ||
63 | POS22/048 | Postulat de M. Samuel DE VARGAS et crts : « Un centre-ville qui s'adapte aux mobilités d'aujourd'hui et du futur». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
64 | POS22/049 | Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et crts : «Un concept cohérent pour la zone Chauderon - Terreaux - Bel-Air : créons un lieu de passage et de séjour attractif, écologique et accueillant !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE |
Décision : Reporté | ||
65 | POS22/065 | Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT : «Stratégie de résilience territoriale». (LEA ) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON |
Décision : Reporté | ||
66 | POS23/010 | Postulat de Mme Christine GOUMAZ : «Modifications de la directive pour les artistes de rue». (SE) Rapporteur-trice de commission : Sarah NEUMANN |
Décision : Reporté | ||
67 | POS23/008 | Postulat de Mme Pauline BLANC : « Pour des conventions avec les institutions culturelles, dès CHF 100'000.- de subvention». (CD) Rapporteur-trice de commission : Mathias PAQUIER |
Décision : Reporté | ||
68 | MOT23/001 | Motion de M. Ilias PANCHARD et consorts : «Pour la transparence du financement de l'élection du Conseil communal». (CD) Rapporteur-trice de commission : Karine BEAUSIRE BALLIF |
Décision : Reporté | ||
69 | POS23/011 | Postulat de Mme Olivia FAHMY et consorts : « Une nourriture végétarienne dans les crèches et les autres lieux d'accueil des enfants». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Daniel CURNIER |
Décision : Reporté | ||
70 | POS22/103 | Postulat de Mme Alexandra GERBER : « L'utilisation de l'eau du réseau : un bilan complet comme base indispensable pour une stratégie d'économie de l'eau». (SE) Rapporteur-trice de commission : Angélique CHATTON |
Décision : Reporté | ||
71 | POS17/022 | Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Jacques-Etienne RASTORFER : «Pour une recréation des cours de récréation». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
72 | POS20/061 | Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : «Pour des espaces de vie commune et des activités pédagogiques égalitaires au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
73 | POS20/069 | Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Xavier COMPANY : «Et la cour d'école, c'est pour les garçons ou les filles ?». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS |
Décision : Reporté | ||
74 | POS22/089 | Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour une remise systématique de récépissé de la PML aux personnes contrôlées». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER |
Décision : Reporté | ||
75 | POS22/092 | Postulat de M. Yusuf KULMIYE : «Introduction de la Bodycam au sein du corps de police à Lausanne». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER |
Décision : Reporté | ||
76 | POS18/048 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Nicolas TRIPET : « Pour une vue d'ensemble réaliste et actuelle du trafic ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
77 | POS21/026 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON : « Pour le développement de plateformes MaaS coordonnées, inclusives et innovantes à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
78 | POS19/001 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour une application intuitive et populaire pour se déplacer à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
79 | POS19/013 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. David RÄDLER : « Des nuits sans trafic pour le bien de la santé des lausannoises et lausannois ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
80 | PE21/009 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse à la pétition de Mme Tamara EMBALÒ (1 signature) « Pour une meilleure protection des habitant·e·s face aux nuisances de chantiers » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
81 | POS19/037 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « Le sel pour la cuisine, pas pour nos routes ! ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
82 | POS22/043 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et consorts : « Modifier les habitudes de déneigement des routes, pour assurer en priorité la sécurité des piétons et cyclistes ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
83 | POS21/017 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Sarra PERRIN : « Redynamiser la rue du Midi, favoriser la mobilité douce entre la Gare et fa place Saint-François ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
84 | POS21/009 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Bertrand PICARD : « Des couverts à vélos aux principales stations de bus TL ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
85 | POS18/044 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Vincent BRAYER : « Mobilité dans la Métropole, une offre découverte 3 mois pour les nouveaux arrivants ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
86 | POS19/035 | Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour que les proches aidants ne soient pas prétérités par la Ville ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY |
Décision : Reporté | ||
87 | POS22/021 | Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Yvan SALZMANN : « Pour une augmentation sensible des bornes de recharge des véhicules électriques ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
Décision : Reporté | ||
88 | POS17/029 | Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de Mme Anna ZANGGER : « Pour la promotion des véhicules électriques sur le domaine communal ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
Décision : Reporté | ||
89 | POS19/044 | Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « De l'air pour les lausannois, de l'hydrogène pour leurs transports ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
Décision : Reporté | ||
90 | POS23/012 | Postulat de Mme Audrey PETOUD : «Projet pilote pour un congé menstruel». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Agathe SIDORENKO |
Décision : Reporté | ||
91 | POS23/032 | Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour des interventions de sensibilisation au racisme au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT |
Décision : Reporté | ||
E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES |
||
92 | POS23/050 | Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Séverine GRAFF et crts : «Lavons nos bouteilles : pour un vin lausannois plus durable» (LEA) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
93 | POS23/051 | Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Carolina CARVALHO ARRUDA et crts : « Pour une meilleure prise en charge des personnes transgenres et des personnes non-binaires par la police municipale» (SE) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
94 | POS23/052 | Postulat du 11 septembre de Mme Françoise PIRON : «Comment combattre la pénurie de logement pour les oiseaux en ville» (LEA) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
95 | POS23/053 | Postulat du 12 septembre 2023 de Mme Constance VON BRAUN : «Vins Lausannois - peu importe le flacon, pourvu qu'il soit lavable et durable» (LEA) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
96 | POS23/054 | Postulat du 3 octobre 2023 de M. Oleg GAFNER : « Protéger les adolescent·e·s et les jeunes adultes - : tests gratuits pour les infections sexuellement transmissibles» (EJQ) |
Décision : Renvoi en commission | ||
97 | POS23/055 | Postulat du 3 octobre 2023 de M. Paulraj KANTHIA et crts : « Pour la promotion des commerces historiques de Lausanne» (CD/SE) |
Décision : Renvoi direct en Municipalité | ||
98 | POS23/056 | Postulat du 3 octobre 2023 de M. Johann DUPUIS et crts : «Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir» (SCS) |
Décision : Renvoi en commission | ||
99 | POS23/057 | Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Manon ZECCA et crts : « Le Vide-Poche, un lieu oublié de la Municipalité?» (CD/EJQ/LEA) |
Décision : Renvoi en commission | ||
100 | POS23/058 | Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Anouck SAUGY et crts : «Soutenons la SCCL et nos commerçants !» (FIM/SE) |
Décision : Renvoi en commission | ||
F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS |
||
101 | INT22/009 | Interpellation (urgence refusée) déposée le 25 janvier 2022 de M. Antoine Gösta PIGUET et crts : « Interdiction de tourner à gauche : quand la Municipalité préfère tourner en rond» (FIM) |
Décision : Reporté | ||
102 | INT22/018 | Interpellation déposée le 8 mars 2022 de Mme Céline MISIEGO et crts : «Un petit Tour et puis s'en va ?» (SCS) |
Décision : Reporté | ||
103 | INT23/018 | Interpellation déposée le 2 mars 2023 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Un casino à Lausanne : addiction et endettement, non à un cocktail au goût amer» (CD) |
Décision : Adoptée | ||
104 | INT23/024 | Interpellation déposée le 28 mars 2023 de M. Fabrice MOSCHENI : «Le plan climat est-il orphelin ?» (LEA/CD/FIM) |
Décision : Adoptée | ||
105 | INT23/039 | Interpellation déposée le 16 mai 2023 de M. Paulraj KANTHIA et consorts : «Mise en oeuvre en Suisse de l'imposition minimale prévue par l'OCDE, quel avenir pour Lausanne ?» (FIM) |
Décision : Adoptée avec résolution | ||
106 | INT23/035 | Interpellation déposée le 16 mai 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Combien de logements bâtis mais non disponibles à la location et combien de lits « froids » à Lausanne ? Comment remettre des logements existants sur le marché locatif ?» (LEA/SE) |
Décision : Reporté | ||
107 | INT23/041 | Interpellation déposée le 30 mai 2023 de Mme Patrizia Deborah MORI : «Militantisme, vandalisme... la politique du chaos ?» (SE) |
Décision : Reporté | ||
108 | INT23/033 | Interpellation urgente (refusée) déposée le 2 mai 2023 de M. Pierre CONSCIENCE : «Qu'adviendra-t-il de la Rasude ?» (LEA) |
Décision : Reporté | ||
109 | INT23/059 | Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Samuel DE VARGAS : «Incidents en matière informatique, quelles réactions de la Ville ?» (SIL/LEA) |
Décision : Reporté |