Conseil communal

ORDRE DU JOUR

Séance du Conseil communal n° CC23-24_06

mardi 7 novembre 2023 de 18h00 à 20h30
mardi 7 novembre 2023 de 20h30 à 22h00

Salle du Conseil Communal

A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES

Aucune affaire dans cette rubrique

B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS

1 PE23/011 Communication au CC - retrait Pétition déposée le 10 novembre 2023 des Habitants du chemin de la Ratavolar Montblesson (par M. Olivier Meylan) et crts : « Pour le maintien de l'éclairage urbain au chemin de la Ratavolar»
Décision : Prend acte
2 PE23/012 Pétition déposée le 31 octobre 2023 de Comité libre des parents du quartier des Fiches par M. Mathieu Gasparini : «Pour un chemin de l'école plus sûr»
Décision : Renvoi en COPET
3 PE23/013 Pétition déposée le 7 novembre 2023 de MM. Karl et Nils Voggensperger : «Un stade pour tous-tes : Changeons le nom honteux du stade Juan-Antonio Samaranch !»
Décision : Renvoi en COPET
4 COM_BUR1

Communication au CC - Commission permanente de gestion - Organisation du 01.07.2023 au 30.06.2024

Décision : Traité
5 Q23/009 Communication au CC - Réponse à la question écrite déposée le 28 mars 2023 de Mme Marlène BÉRARD : «Chemin des Croix-Rouges : quelle sécurité pour les élèves du Belvédère ?» (SE)
Décision : Prend acte
6 INT22/054 Communication au CC - Réponse aux résolutions suite à l'interpellation urgente déposée le 30 août 2022 de Mme Feryel KILANI et crts : «Accueil de jour préscolaire : La Municipalité a-t-elle les moyens de mener la politique ambitieuse annoncée dans son programme de législature ?» (EJQ)
Décision : Prend acte
7 Q23/021 Communication au CC - Réponse à la question écrite déposée le 30 mai 2023 de Mme Séverine GRAFF «La ville à 15 minutes, l'école à 30 ?» (EJQ/FIM)
Décision : Prend acte
8 CA23/008 Communication au CC - Compte d'attente déposé le 13 juillet 2023 «Assainissement des sous-stations clients du chauffage à distance et ajout de la télégestion» (SIL)
Décision : Prend acte
9 CA23/011 Communication au CC - Compte d'attente déposé le 29 août 2023 «Ouverture d'un compte d'attente en prévision d'études préliminaires relatives à la rénovation du Temple de Chailly» (EJQ)
Décision : Prend acte
10 INT23/030 Communication au CC - Réponse aux résolutions suite à l'interpellation urgente déposée le 2 mai 2023 de Mme Marlène BÉRARD et crts : «Campement des gens du voyage : qui s'acquitte du montant des frais de ramassage des déchets et de nettoyage de la voirie ?» (SE)
Décision : Prend acte
11 INT19/038 Communication au CC - Réponse aux résolution suite à l'interpellation urgente déposée le 5 novembre 2019 de M. Benoît GAILLARD et crts : «Sorties scolaires : pour sortir des doutes» (EJQ)
Décision : Prend acte
12 PE19/006 Communication au CC - Réponse à la pétition déposée le 10 décembre 2019 de Mme Christiane PILET et crts : « Pour la sauvegarde intégrale de la campagne de Rovéréaz : renonçons à toute nouvelle construction sur ce site exceptionnel !»
Décision : Prend acte
13 Q23/031 Question écrite du 7 novembre 2023 de Mme Tatiana TAILLEFERT BOTTINO : «Végétaliser les espaces vierges entre le trottoir et la chaussée»
Décision : Renvoi en Municipalité
14 Q23/032 Question écrite du 7 novembre 2023 de Mme Franziska MEINHERZ : « De l'argent public pour un réseau social redoutable? »
Décision : Renvoi en Municipalité
15 Q23/033 Question écrite du 29 octobre 2023 de M. Paulraj KANTHIA : «Transparence financière des entités contrôlées par la Ville de Lausanne»
Décision : Renvoi en Municipalité
16 POS23/059 Postulat du 7 novembre 2023 de M. Oleg GAFNER et consorts : « DéVELOpper les places de parc couvertes pour les vélos»
Décision : Renvoi en Municipalité
17 POS23/060 Postulat du 7 novembre 2023 de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances: « Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
18 POS23/061 Postulat du 7 novembre 2023 de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un fonds de soutien pour les contestations de loyer»
Décision : Renvoi en Municipalité
19 INT23/071 Interpellation du 7 novembre 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Augmentations des tarifs électriques : faire encore la lumière»
Décision : Renvoi en Municipalité
20 INT23/072 Interpellation du 7 novembre 2023 de M. Ilias PANCHARD : «Police municipale : l'uniforme, rien que l'uniforme ! Vraiment ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
21 INT23/073 Interpellation du 7 novembre 2023 de Mme Anouck SAUGY : «Bureau de vote de Cour : fermé pour cause de fermeture ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
22 INT23/075 Interpellation urgente du 7 novembre 2023 de Mme Manon ZECCA : «Interpellation urgente de Zecca Manon et crts - Urgence humanitaire en Palestine : Lausanne doit appeler au cessez-le-feu, au respect du droit international et contribuer à l'aide humanitaire aux populations civiles !»
Décision : Réponse immédiate avec résolution
23 INT23/074 Interpellation urgente du 7 novembre 2023 de M. Mountazar JAFFAR : «Interpellation urgente de Jaffar Montazar et crts - Dépôts de plainte : la police sort elle de son uniforme ?»
Décision : Réponse différée

B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS

24 PE21/001 Pétition au CC du Comité "Les oreilles cassées de Mon-Repos" par Mmes Binder Sandra et Cerqui Daniela et crts déposée le 9 mars 2021 : « Pour un droit au sommeil de tou.te.s les habitant.e.s» (SE) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE
Décision : Approbation
25 POS23/020 Postulat de M. Benoît GAILLARD et crts : «Lutter efficacement contre la soustraction de logements au marché locatif : stratégie municipale de contrôle et de sanction contre les locations de courte durée illégales». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Samuel DE VARGAS ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE
Décision : Renvoi en Municipalité
26 PREA23/022 Préavis N° 2023/34 « Place de la Riponne - demande d'un crédit d'étude pour le projet de réaménagement de la place». (CD) Rapporteur-trice de commission : Marie-Thérése SANGRA DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE
Décision : Adoptée

B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS

Aucune affaire dans cette rubrique

B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES

Aucune affaire dans cette rubrique

C. QUESTIONS ORALES

Aucune affaire dans cette rubrique

D. RAPPORTS

27 POS21/057 Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : « Aidons les jeunes à accéder au marché du travail grâce au permis de conduire » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Sarah DEPALLENS
Décision : Refusé/retiré
28 POS22/001 Postulat de M. Oleg GAFNER : « Pour une suppression de l'annonce systématique du genre » (SE) Rapporteur-trice de commission : Samson YEMANE
Décision : Renvoi en Municipalité
29 POS22/003 Postulat de M. Matthieu CARREL : « Une politique foncière favorisant l'accès à la propriété des Lausannoises et des Lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Sébastien KESSLER
Décision : Reporté
30 POS21/075 Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : « Un vade-mecum pour plus de sécurité des cyclistes» (SE) Raporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE
Décision : Reporté
31 POS21/083 Postulat de M. Valentin CHRISTE : « "Pacification" des nuits lausannoises : quid ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Graziella SCHALLER
Décision : Reporté
32 POS21/048 Postulat de M. Vincent BRAYER et crts : « Vers des radars sonores contraignants » (SE) Rapporteur-trice de commission : Xavier DE HALLER
Décision : Reporté
33 POS21/070 Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Lausanne la sportive néglige la natation » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA
Décision : Reporté
34 POS22/002 Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ? » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anaïs TIMOFTE
Décision : Reporté
35 POS22/030 Postulat de M. Vincent BRAYER : « Sans électricité en hiver ? Est-ce encore possible ? » (SIL) Rapporteur-trice de commission : Vincent VOUILLAMOZ
Décision : Reporté
36 POS22/032 Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Les personnes à mobilité réduites doivent pouvoir se déplacer » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Alain HUBLER
Décision : Reporté
37 POS21/078 Postulat de M. Yusuf KULMIYE et crts : « Pour un droit de citoyenneté active fort ! » (SCS) Raporteur-trice de commission : Angèle Flora MENDY
Décision : Reporté
38 POS22/025 Postulat de Mme Céline MISIEGO et crts : « Trois tiers de logements à loyer modéré sur tout le territoire lausannois » (CD) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
39 POS22/034 Postulat de M. Samson YEMANE : « Pour des commissions d'établissement « inclusives » (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Mountazar JAFFAR
Décision : Reporté
40 POS22/038 Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « Semaine de la culture lausannoise ?» (CD) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
41 POS19/054 Rapport-préavis N° 2022/06 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD : « Les trottoirs ne sont pas des parkings » (SE) Rapporteur-trice de commission : Anne BERGUERAND
Décision : Reporté
42 POS22/035 Postulat de Mme Severine GRAFF : « En selle ! Promouvoir les compétences des cyclistes et favoriser la cohabitation entre usagers de la route » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Nicola DI GIULIO
Décision : Reporté
43 POS19/051 Rapport-préavis N° 2022/23 - Réponse au Postulat de Mme Laura MANZONI : « La désaffectation des Halles CFF de Sébeillon : et la lutte contre les changements climatiques ? » (CD) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA
Décision : Reporté
44 POS18/030 Rapport-préavis N° 2022/18 - Réponse au Postulat de M. Vincent ROSSI : « Lutter efficacement contre le bruit excessif des deux-roues motorisés et autres engins bruyants à Lausanne » (SE) Rapporteur-trice de commission : Sara GNONI
Décision : Reporté
45 POS22/063 Postulat de Mme Muriel CHENAUX MESNIER : « Pour un accès libre aux musées lausannois....» (CD) Rapporteur-trice de commission : Roland PHILIPPOZ
Décision : Reporté
46 PREA22/013 Préavis N° 2022/19 - Modification du règlement du Fonds des arts plastiques de la Ville de Lausanne (CD) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT
Décision : Reporté
47 PE22/008 Pétition de Dobre Otilia et Fracheboud Maryse et crts : « Le métro M3 jusqu'à Maillefer, maintenant ! Ensuite étude d'une liaison vers Epalinges/Croisettes (M2 ) » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Yvan SALZMANN (Commission des pétitions)
Décision : Reporté
48 POS22/026 Postulat de Gerber Alexandra et crts : « Un lieu de mémoire pour toutes les victimes de la 'chasse aux sorcières' » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Philippe MIAUTON
Décision : Reporté
49 PE22/013 Pétition de M. Matthieu Clément et crts : « Réduire le trafic et les nuisances au ch. du Levant » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Christine GOUMAZ (Commission des pétitions)
Décision : Reporté
50 POS22/029 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Lausanne sans publicité commerciale » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
51 POS22/080 Postulat de M. Oleg GAFNER et consorts : « Pas de piscine, pas de piscine...» (CD) Rapporteur-trice de commission : Agathe RABOUD
Décision : Reporté
52 PE22/012 Pétition au CC du Comité ATE Vaud et crts - Le 30 km/h généralisé pour des trajets à pied et à vélo sûrs et une ville conviviale et apaisée (FIM) Rapporteur-trice de commission : Maurane VOUGA
Décision : Reporté
53 POS22/052 Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « En route pour la gratuité » (SCS) Rapporteur-trice de commission : Manon ZECCA
Décision : Reporté
54 POS22/067 Postulat de Mme Denise GEMESIO et crts : « Mobilité douce sur la route : sécurité pour toutes et tous » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON
Décision : Reporté
55 POS22/060 Postulat de Mme Maimouna MAYORAZ : « Eviter des morts inutiles - interdisons le plaquage ventral » (SE) Rapporteur-trice de commission : Yusuf KULMIYE
Décision : Reporté
56 POS22/064 Postulat de Mme Onaï REYMOND : « Chasseurs d'appartements, stop aux abus ! » (LEA) Rapporteur-trice de commission : Jean-Claude SEILER
Décision : Reporté
57 POS22/074 Postulat de M. Samuel DE VARGAS : « Un train de mesures en faveur du vélo » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO
Décision : Reporté
58 POS22/077 Postulat de M. Nicola DI GIULIO : « Mes gadins, mes gamelles, mes ennuis...» (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ngoc Huy HO
Décision : Reporté
59 POS23/001 Postulat de Mme Alix AUBERT : «Aide à la sociabilisations des familles via les crèches». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
60 POS22/062 Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Pour des nouvelles places profondément lausannoises ?». (CD) Rapporteur-trice de commission : Matthieu CARREL
Décision : Reporté
61 MOT22/003 Motion de M. Fabrice MOSCHENI et crts : «Face à l'inflation galopante, la Ville de Lausanne aide la population lausannoise en suspendant pendant 2 ans la perception des taxes communales sur l'électricité». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Sevgi KOYUNCU
Décision : Reporté
62 POS22/090 Postulat de Mme Françoise PIRON : «Politique de garde, osons aller plus loin !». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
63 POS22/048 Postulat de M. Samuel DE VARGAS et crts : « Un centre-ville qui s'adapte aux mobilités d'aujourd'hui et du futur». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
64 POS22/049 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et crts : «Un concept cohérent pour la zone Chauderon - Terreaux - Bel-Air : créons un lieu de passage et de séjour attractif, écologique et accueillant !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
65 POS22/065 Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT : «Stratégie de résilience territoriale». (LEA ) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON
Décision : Reporté
66 POS23/010 Postulat de Mme Christine GOUMAZ : «Modifications de la directive pour les artistes de rue». (SE) Rapporteur-trice de commission : Sarah NEUMANN
Décision : Reporté
67 POS23/008 Postulat de Mme Pauline BLANC : « Pour des conventions avec les institutions culturelles, dès CHF 100'000.- de subvention». (CD) Rapporteur-trice de commission : Mathias PAQUIER
Décision : Reporté
68 MOT23/001 Motion de M. Ilias PANCHARD et consorts : «Pour la transparence du financement de l'élection du Conseil communal». (CD) Rapporteur-trice de commission : Karine BEAUSIRE BALLIF
Décision : Reporté
69 POS23/011 Postulat de Mme Olivia FAHMY et consorts : « Une nourriture végétarienne dans les crèches et les autres lieux d'accueil des enfants». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Daniel CURNIER
Décision : Reporté
70 POS22/103 Postulat de Mme Alexandra GERBER : « L'utilisation de l'eau du réseau : un bilan complet comme base indispensable pour une stratégie d'économie de l'eau». (SE) Rapporteur-trice de commission : Angélique CHATTON
Décision : Reporté
71 POS17/022 Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Jacques-Etienne RASTORFER : «Pour une recréation des cours de récréation». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
72 POS20/061 Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : «Pour des espaces de vie commune et des activités pédagogiques égalitaires au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
73 POS20/069 Rapport-préavis N° 2023/14 - Réponse au Postulat de M. Xavier COMPANY : «Et la cour d'école, c'est pour les garçons ou les filles ?». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
74 POS22/089 Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour une remise systématique de récépissé de la PML aux personnes contrôlées». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER
Décision : Reporté
75 POS22/092 Postulat de M. Yusuf KULMIYE : «Introduction de la Bodycam au sein du corps de police à Lausanne». (SE) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER
Décision : Reporté
76 POS18/048 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Nicolas TRIPET : « Pour une vue d'ensemble réaliste et actuelle du trafic ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
77 POS21/026 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON : « Pour le développement de plateformes MaaS coordonnées, inclusives et innovantes à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
78 POS19/001 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour une application intuitive et populaire pour se déplacer à Lausanne ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
79 POS19/013 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. David RÄDLER : « Des nuits sans trafic pour le bien de la santé des lausannoises et lausannois ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
80 PE21/009 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse à la pétition de Mme Tamara EMBALÒ (1 signature) « Pour une meilleure protection des habitant·e·s face aux nuisances de chantiers » (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
81 POS19/037 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « Le sel pour la cuisine, pas pour nos routes ! ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
82 POS22/043 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et consorts : « Modifier les habitudes de déneigement des routes, pour assurer en priorité la sécurité des piétons et cyclistes ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
83 POS21/017 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Sarra PERRIN : « Redynamiser la rue du Midi, favoriser la mobilité douce entre la Gare et fa place Saint-François ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
84 POS21/009 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Bertrand PICARD : « Des couverts à vélos aux principales stations de bus TL ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
85 POS18/044 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de M. Vincent BRAYER : « Mobilité dans la Métropole, une offre découverte 3 mois pour les nouveaux arrivants ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
86 POS19/035 Rapport-préavis 2023/13 - Réponse au Postulat de Mme Anita MESSERE : « Pour que les proches aidants ne soient pas prétérités par la Ville ». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
87 POS22/021 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Yvan SALZMANN : « Pour une augmentation sensible des bornes de recharge des véhicules électriques ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
88 POS17/029 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de Mme Anna ZANGGER : « Pour la promotion des véhicules électriques sur le domaine communal ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
89 POS19/044 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « De l'air pour les lausannois, de l'hydrogène pour leurs transports ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
90 POS23/012 Postulat de Mme Audrey PETOUD : «Projet pilote pour un congé menstruel». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Agathe SIDORENKO
Décision : Reporté
91 POS23/032 Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour des interventions de sensibilisation au racisme au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT
Décision : Reporté

E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES

92 POS23/050 Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Séverine GRAFF et crts : «Lavons nos bouteilles : pour un vin lausannois plus durable» (LEA)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
93 POS23/051 Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Carolina CARVALHO ARRUDA et crts : « Pour une meilleure prise en charge des personnes transgenres et des personnes non-binaires par la police municipale» (SE)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
94 POS23/052 Postulat du 11 septembre de Mme Françoise PIRON : «Comment combattre la pénurie de logement pour les oiseaux en ville» (LEA)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
95 POS23/053 Postulat du 12 septembre 2023 de Mme Constance VON BRAUN : «Vins Lausannois - peu importe le flacon, pourvu qu'il soit lavable et durable» (LEA)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
96 POS23/054 Postulat du 3 octobre 2023 de M. Oleg GAFNER : « Protéger les adolescent·e·s et les jeunes adultes - : tests gratuits pour les infections sexuellement transmissibles» (EJQ)
Décision : Renvoi en commission
97 POS23/055 Postulat du 3 octobre 2023 de M. Paulraj KANTHIA et crts : « Pour la promotion des commerces historiques de Lausanne» (CD/SE)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
98 POS23/056 Postulat du 3 octobre 2023 de M. Johann DUPUIS et crts : «Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir» (SCS)
Décision : Renvoi en commission
99 POS23/057 Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Manon ZECCA et crts : « Le Vide-Poche, un lieu oublié de la Municipalité?» (CD/EJQ/LEA)
Décision : Renvoi en commission
100 POS23/058 Postulat du 3 octobre 2023 de Mme Anouck SAUGY et crts : «Soutenons la SCCL et nos commerçants !» (FIM/SE)
Décision : Renvoi en commission

F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS

101 INT22/009 Interpellation (urgence refusée) déposée le 25 janvier 2022 de M. Antoine Gösta PIGUET et crts : « Interdiction de tourner à gauche : quand la Municipalité préfère tourner en rond» (FIM)
Décision : Reporté
102 INT22/018 Interpellation déposée le 8 mars 2022 de Mme Céline MISIEGO et crts : «Un petit Tour et puis s'en va ?» (SCS)
Décision : Reporté
103 INT23/018 Interpellation déposée le 2 mars 2023 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Un casino à Lausanne : addiction et endettement, non à un cocktail au goût amer» (CD)
Décision : Adoptée
104 INT23/024 Interpellation déposée le 28 mars 2023 de M. Fabrice MOSCHENI : «Le plan climat est-il orphelin ?» (LEA/CD/FIM)
Décision : Adoptée
105 INT23/039 Interpellation déposée le 16 mai 2023 de M. Paulraj KANTHIA et consorts : «Mise en oeuvre en Suisse de l'imposition minimale prévue par l'OCDE, quel avenir pour Lausanne ?» (FIM)
Décision : Adoptée avec résolution
106 INT23/035 Interpellation déposée le 16 mai 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Combien de logements bâtis mais non disponibles à la location et combien de lits « froids » à Lausanne ? Comment remettre des logements existants sur le marché locatif ?» (LEA/SE)
Décision : Reporté
107 INT23/041 Interpellation déposée le 30 mai 2023 de Mme Patrizia Deborah MORI : «Militantisme, vandalisme... la politique du chaos ?» (SE)
Décision : Reporté
108 INT23/033 Interpellation urgente (refusée) déposée le 2 mai 2023 de M. Pierre CONSCIENCE : «Qu'adviendra-t-il de la Rasude ?» (LEA)
Décision : Reporté
109 INT23/059 Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Samuel DE VARGAS : «Incidents en matière informatique, quelles réactions de la Ville ?» (SIL/LEA)
Décision : Reporté