Conseil communal

ORDRE DU JOUR

Séance du Conseil communal n° CC24-25_24

mardi 24 juin 2025 de 18h00 à 20h00
mardi 24 juin 2025 de 20h30 à 22h00

Salle du Conseil Communal

A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES

1

Election complémentaire d'un membre à la Commission permanente de gestion en remplacement de M. Roland Philippoz, démissionnaire

Décision : Traité

B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS

2 PE25/008 Pétition au CC du FC Stade Lausanne Ouchy (M. Andrey) déposée le 20 juin 2025 : « NON à la suppression de terrains pour la pratique du football dans le cadre de la transformation du Stade Pierre de Coubertin»
Décision : Renvoi en COPET
3 Q25/015 Question écrite du 24 juin 2025 de Mme Agathe SIDORENKO : « Salle d'allaitement de la ville, où en est-on ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
4 POS25/064 Postulat du 24 juin 2025 de M. Samson YEMANE et crts : «Oui au droit à la déconnexion»
Décision : Renvoi en Municipalité
5 PR25/002 Projet de règlement du 24 juin 2025 de M. Matthieu CARREL : « Quand Lausanne taxe Lausanne ce sont les Lausannois qui paient - Modification du règlement sur les indemnités communales liées à la distribution d'électricité»
Décision : Renvoi en Municipalité
6 POS25/065 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Tatiana TAILLEFERT et crts : «Un peu de place pour le cinéma : quand le Capitole sort du cadre !»
Décision : Renvoi en Municipalité
7 POS25/068 Postulat du 24 juin 2025 de M. Yusuf KULMIYE : « Pour des nuits lausannoises plus inclusives»
Décision : Renvoi en Municipalité
8 POS25/067 Postulat du 24 juin 2025 de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour une place du Vieux-Port attractive, conviviale et aménagée en îlot de fraîcheur»
Décision : Renvoi en Municipalité
9 POS25/066 Postulat du 24 juin 2025 de M. Paulraj KANTHIA et consorts : « Pour un accès élargi à l'eau potable dans les zones sportives et de loisirs de Lausanne»
Décision : Renvoi en Municipalité
10 POS25/072 Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : «Tout récupérer pour aucun gaspillage»
Décision : Renvoi en Municipalité
11 POS25/071 Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : «Vélos cargos et taxi : Vers une ville sans voiture»
Décision : Renvoi en Municipalité
12 POS25/070 Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : «À propos de l'insalubrité»
Décision : Renvoi en Municipalité
13 POS25/069 Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : « + de boîtes à livres»
Décision : Renvoi en Municipalité
14 POS25/073 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : « Agenda des vacances scolaires de jeunes lausannois : incluons également les enfants neuroatypiques !»
Décision : Renvoi en Municipalité
15 POS25/074 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Marlyse AUDERGON et crts : « Pour une stratégie municipale globale dans les quartiers rue de Genève - Sébeillon - Sévelin»
Décision : Renvoi en Municipalité
16 POS25/075 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Marlyse AUDERGON et crts : « Pour un renforcement de la présence de la police de proximité et des équipes socio-sanitaires dans les quartiers rue de Genève - Sébeillon - Sévelin - Malley»
Décision : Renvoi en Municipalité
17 POS25/076 Postulat du 24 juin 2025 de M. Ilias PANCHARD : « Garantir enfin la salubrité et la sécurité du bâtiment de la rue de Genève 85, quitte à l'exproprier»
Décision : Renvoi en Municipalité
18 POS25/078 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : « Une administation communale au service de tous les habitants - bis repetita»
Décision : Renvoi en Municipalité
19 POS25/077 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : «LLM : logements à loyer modéré en faveur de personnes à faibles revenus. Vraiment '»
Décision : Renvoi en Municipalité
20 POS25/079 Postulat du 24 juin 2025 de Mme Mathilde MAILLARD : «TGV Lausanne - Paris : maintenir la cadence»
Décision : Renvoi en Municipalité
21 INT25/037 Interpellation du 17 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : «Logements à loyer modéré : quelle situation à Lausanne ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
22 INT25/038 Interpellation du 24 juin 2025 de M. Olivier BLOCH et consorts : «Capitaine, oh Capitaine !»
Décision : Renvoi en Municipalité
104 INT25/040 Interpellation du 24 juin 2025 de M. Olivier THORENS : « Développement des autoroutes dans l'Ouest lausannois - comment se positionne Lausanne pour des projets d'un autre temps '»
Décision : Renvoi en Municipalité
105 INT25/039 Interpellation urgente du 24 juin 2025 de Mme Ariane MORIN : « Réorganisation de la police municipale - quel bilan pour la sécurité au centre-ville ?»
Décision : Réponse immédiate avec résolution
106 INT25/042 Interpellation du 24 juin 2025 de M. Olivier BLOCH : «Sévelin, où sont nos droit démocratiques ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
107 INT25/041 Interpellation urgente du 24 juin 2025 de Mme Patrizia Deborah MORI : «Chaos à la rue de Genève 85»
Décision : Réponse immédiate avec résolution

B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS

23 PREA25/003 Préavis N° 2025/06 : «Stade de la Tuilière - remplacement du terrain de football en matière synthétique - crédit d'ouvrage». (SCS) Rapporteur de commission : Ilias PANCHARD - ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE
Décision : Adoptée
24 POS20/026 Rapport-préavis 2025/07 - Demande de crédit d'étude pour le projet de transformation du stade Pierre-de-Coubertin - Projet Métamorphose - Réponse au postulat de M. Valéry Beaud et consorts « Conservation du stade olympique de la Pontaise - de la contrainte à opportunité ». (CD) Rapportrice de commission : Feryel KILANI - DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE
Décision : Approbation

B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS

Aucune affaire dans cette rubrique

B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES

Aucune affaire dans cette rubrique

C. QUESTIONS ORALES

Aucune affaire dans cette rubrique

D. RAPPORTS

25 POS24/012 Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : « Devoirs Accompagnés - un accompagnement pour toutes et tous». (EJQ)
Décision : Renvoi en Municipalité
26 POS24/011 Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : «Pour une éducation inclusive : Inscrire l'égalité des chances au programme scolaire». (EJQ) Rapportrice de commission : Paola RICHARD-DE PAOLIS
Décision : Renvoi en Municipalité
27 POS24/019 Postulat de Mme Pauline BLANC : «Lausanne, Capitale olympique... et avec des grands rassemblements sportifs !». (SCS) Rapporteur de commission : Roland PHILIPPOZ
Décision : Reporté
28 POS20/037 Rapport-préavis N° 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Un emprunt populaire de solidarité pour financer la relance à Lausanne». (FIM)
Décision : Reporté
29 POS20/028 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM)
Décision : Reporté
30 POS22/031 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Angélique CHATTON : « Une obligation verte pour le financement de la transition énergétique et écologique à Lausanne». (FIM)
Décision : Reporté
31 POS18/040 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Denis CORBOZ : «Taxe sur les locaux commerciaux vacants». (FIM)
Décision : Reporté
32 POS20/013 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Daniel DUBAS : «Une stratégie pour les achats publics durables». (FIM)
Décision : Reporté
33 POS23/060 Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances : «Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?». (FIM) Rapportrice de commission : Carolina CARVALHO
Décision : Reporté
34 POS24/028 Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?». (FIM) Rapportrice de commission : Anne BERGUERAND
Décision : Reporté
35 POS22/002 Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE) Rapportrice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
36 POS24/020 Postulat de Mme Manon ZECCA et crts : « Des institutions plus transparentes, des employé-x-e-s mieux protégé-x-e-s !». (CD) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT
Décision : Reporté
37 POS24/021 Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT et crts : «Pour un lac apaisé : et si nous voguions vers une mobilité lacustre douce ?». (SE) Rapportrice de commission : Lana DAMERGI
Décision : Reporté
38 POS22/019 Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de Mme Mathilde MAILLARD : «Centre-ville apaisé passe par la propreté !». (FIM)
Décision : Reporté
39 POS21/062 Rapport-préavis N° 2024-26 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM)
Décision : Reporté
40 POS23/034 Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Recyclage du verre, suivons plutôt la consigne !». (FIM) Rapporteur de commission : Samuel DE VARGAS
Décision : Reporté
41 POS20/016 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Au galop vers la Ville sans voitures». (FIM)
Décision : Reporté
42 POS18/032 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM)
Décision : Reporté
43 PE19/001 RP 2024/24 - Pétition au CC de Croset Sylvain et crts déposée le 10 décembre 2019 : «Pour une mobilité à taille humaine à Lausanne. Contre le trafic des véhicules individuels surdimensionnés» (FIM)
Décision : Reporté
44 POS20/025 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Denis CORBOZ et crts : «30km/heure de jour comme de nuit maintenant !». (FIM)
Décision : Reporté
45 POS20/044 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Vincent ROSSI et crts : « Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise». (FIM)
Décision : Reporté
46 POS23/039 Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD : «Radars pédagogiques : pour un libre accès aux données derrière les sourires». (FIM)
Décision : Reporté
47 PE23/008 Rapport-préavis N° 2024/24 - Pétition déposée le 29 août 2023 de Vincent Rossi et crts : « Davantage de vert pour les piéton-ne-s de la Croix d'Ouchy» (FIM) Rapporteur de commission : Jacques PERNET
Décision : Reporté
48 POS24/036 Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS) Rapporteur de commission : Olivier MARMY
Décision : Reporté
49 POS24/031 Postulat de M. Louis DANA et crts : « Correspondants de nuit : 10 ans, l'âge de raison ?». (SE) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT
Décision : Reporté
50 POS23/056 Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir ». (SCS) Rapporteur de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
51 POS22/088 Rapport-préavis N° 2024/34 - Réponse au Postulat de Mme Denise GEMESIO et consorts : « Feux d'artifice : passons aux drones !». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO
Décision : Reporté
52 PR24/002 Projet de règlement de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO
Décision : Reporté
53 POS24/023 Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Lausanne : ville ou capitale ?». (CD) Rapportrice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
54 POS24/022 Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble». (LEA) Rapporteur de commission : R. PHILIPPOZ
Décision : Reporté
55 POS20/073 Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD) Rapportrice de commission : Patrizia Deborah MORI
Décision : Reporté
56 POS24/045 Postulat de M. Johann DUPUIS : «Pour un programme de reconversion des conductrices et conducteurs de taxis et de VTC vers les transports publics». (SE) Rapportrice de commission : Françoise PIRON
Décision : Reporté
57 POS24/050 Postulat de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour des loisirs lacustres préservant le climat». (SE) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI
Décision : Reporté
58 POS24/053 Postulat de Mme Pauline BLANC : «Une extension du périmètre de la zone touristique». (CD) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI
Décision : Reporté
59 POS24/018 Postulat de Mme Manon ZECCA : «Pour une alimentation locale, écologique, sociale et accessible». (LEA) Rapportrice de commission : Marlyse AUDERGON
Décision : Reporté
60 POS24/047 Postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Pour une place en crèche assurée à un coût abordable». (EJQ) Rapportrice de commission : Feryel KILANI
Décision : Reporté
61 POS24/052 Postulat de Mme Pauline BLANC : « Une vieille ville dynamique - pour un développement économique de la Cité». (SE)
Décision : Reporté
62 POS24/051 Postulat de Mme Pauline BLANC : « Un quartier de Bourg dynamique - pour un développement économique !». (FIM) Rapporteur de commission : Yvan SALZMANN
Décision : Reporté
63 POS24/033 Postulat de Mme Anaïs TIMOFTE : «Pour une réelle consultation du conseil communal dans les décisions de privatisation des services publics». (CD) Rapportrice de commission : Ariane MORIN
Décision : Reporté
64 POS24/054 Postulat de Mme Pauline BLANC : «S'alimenter en tout temps à Lausanne». (SE) Rapportrice de commission : Tatiana TAILLEFERT BOTTINO
Décision : Reporté
65 POS21/084 Rapport-préavis N° 2024/18 - Réponse au Postulat de Mme Olivia FAHMY et crts : «Nuits lausannoises : « éduquons-nous ! et prenons soin les une.x.s des autre.x.s ! »». (SE) Rapportrice de commission : Constance VON BRAUN
Décision : Reporté
66 POS24/070 Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Macarons : un précieux sésame à pimenter». (FIM)
Décision : Reporté
67 POS24/061 Postulat de M. Valéry BEAUD et crts : « Pour une révision des conditions d'octroi des macarons de stationnement sur le domaine public des véhicules des résidents». (FIM) Rapporteur de commission : Roland PHILIPPOZ
Décision : Reporté
68 POS21/016 Rapport-préavis 2024/57 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON et crts : « Nos parcs et jardins méritent des poubelles esthétiques et adaptées !». (LEA) Rapportrice de commission : Constance VON BRAUN
Décision : Reporté
69 POS24/034 Postulat de Mme Anaïs TIMOFTE : « Des prix accessibles à toutes et tous dans les cafés et restaurants dont la Ville est propriétaire». (LEA) Rapporteur de commission : Thibault SCHALLER
Décision : Reporté
70 MOT24/002 Motion de M. Matthieu CARREL : « Pour la préservation du parc locatif lausannois». (CD) Rapportrice de commission : Ariane MORIN
Décision : Reporté
71 POS24/024 Postulat de M. Johan PAIN et consorts : « Extension de la gratuité aux transports publics aux bénéficiaires de subsides pour les caisses maladies». (SCS) Rapportrice de commission : Esperanza PASCUAS ZABALA
Décision : Reporté
72 POS25/008 Postulat de M. Loris SOCCHI : « Nos beaux murs gris». (FIM) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI
Décision : Reporté
73 PR24/003 Projet de règlement de M. Valentin CHRISTE : « Les indexations salariales de la Municipalité doivent être assumées». (CD)
Décision : Reporté
74 PR24/004 Projet de règlement de Mme Mathilde MAILLARD et crts : « Offrir à la Municipalité la possibilité de renoncer à son indexation». (CD) Rapporteur de commission/majorité : Yvan SALZMANN - Rapport de minorité :
Décision : Reporté
75 POS21/083 Rapport-préavis N° 2024/45 - Réponse au Postulat de M. Valentin CHRISTE : «Pacification" des nuits lausannoises : quid ?». (SE) Rapportrice de commission Preeti DAMON
Décision : Reporté
76 POS20/050 Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : «Une multimodalité accessible». (FIM)
Décision : Reporté
77 POS22/032 Réponse au Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Les personnes à mobilité réduites doivent pouvoir se déplacer». (FIM)
Décision : Reporté
78 POS20/056 Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au Postulat de Mme Paola RICHARD-DE PAOLIS et crts : Ecoliers : en route pour l'école à vos risques et périls ?». (FIM)
Décision : Reporté
79 POS21/061 Réponse au Postulat de M. Jean-François CACHIN : « N'oublions pas la prolongation du métro m2». (FIM)
Décision : Reporté
80 POS21/041 Réponse au Postulat de M. Camille-Angelo AGLIONE et crts : « Il faut assainir les giratoires de la Maladière, Malley et Monchoisi». (FIM)
Décision : Reporté
81 POS22/028 Réponse au Postulat de M. Guy GAUDARD : « Et Si Chailly montrait l'exemple». (FIM)
Décision : Reporté
82 POS21/080 Réponse au Postulat de Mme Angèle Flora MENDY : «Renforcer les lignes normales pour intégrer tous les quartiers dans la dynamique de la modernisation des transports publics lausannois». (FIM)
Décision : Reporté
83 POS23/072 Réponse au Postulat de M. Louis DANA et crts : « Une offre de transports publics plus étendue pour les Plaines-du-Loup !». (FIM)
Décision : Reporté
84 POS22/035 Réponse au Postulat de Mme Séverine GRAFF et crts : « En selle ! Promouvoir les compétences des cyclistes et favoriser la cohabitation entre usagers de la route». (FIM)
Décision : Reporté
85 POS22/086 Rapport-préavis - Réponse au Postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Voies vertes et rues cyclables 2.0 : pour que la municipalité n'avance pas plus doucement que les modes doux». (FIM)
Décision : Reporté
86 POS22/022 Réponse au Postulat de M. Mountazar JAFFAR : « Pour des stationnementS vélo à la Bourdonnette et dans (tous) les quartiers». (FIM)
Décision : Reporté
87 POS24/015 Réponse au Postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Pour une politique de stationnement des vélos dans les quartiers». (FIM)
Décision : Reporté
88 POS23/059 Réponse au Postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « DéVELOpper les places de parc couvertes pour les vélos». (FIM)
Décision : Reporté
89 PE21/012 Réponse à la Pétition déposée le 14 septembre 2021 de Association de quartier de la Clochatte : « Clochatte : notre mobilité bloquée, ça suffit !» Rapportrice de commission : Karine ROCH
Décision : Reporté

E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES

90 POS25/059 Postulat du 10 juin 2025 de M. Pierre CONSCIENCE : « « Come & Play », du matériel sportif gratuit et en libre-service, mais au prix du sang, du feu et des larmes» (SCS)
Décision : Renvoi en commission
91 POS25/060 Postulat du 10 juin 2025 de Mme Lana DAMERGI : « Apprentissage de la musique à Lausanne : accompagner la croissance de l'EML» (CD/EJQ)
Décision : Renvoi en commission
92 POS25/061 Postulat du 10 juin 2025 de Mme Mathilde MAILLARD : « Consommation de stupéfiants dans l'espace public : renforcer la collaboration entre la police et le social» (SE/SCS)
Décision : Renvoi en commission
93 POS25/062 Postulat du 10 juin 2025 de Mme Constance VON BRAUN : « Donner c'est valoriser : pour des boîtes d'échange(s) entre voisin.e.s aux Ecopoints» (FIM)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
94 POS25/063 Postulat du 10 juin 2025 de M. Olivier MARMY : « Faciliter l'intervention des artisans en leur permettant l'usage des places de livraison» (FIM)
Décision : Renvoi direct en Municipalité

F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS

95 INT23/053 Interpellation déposée le 29 août 2023 de Mme Alexandra GERBER et crts : «Comment réduire la part des surfaces imperméables à Lausanne ?» (LEA/20.03.2025)
Décision : Reporté
96 INT24/076 Interpellation déposée le 14 janvier 2025 de M. Olivier BLOCH : « Hâtes toi lentement» (CD/20.03.2025)
Décision : Reporté
97 INT24/021 Interpellation déposée le 23 avril 2024 de M. Olivier BLOCH et crts: «Lausanne et sa culture AOC» (CD/27.03.2025)
Décision : Reporté
98 INT24/024 Interpellation déposée le 7 mai 2024 de M. Nicolas HURNI : « Place de la gare : Lausanne cherche sa voie» (LEA/27.03.2025)
Décision : Reporté
99 INT24/064 Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Samuel DE VARGAS et crts : «Une part des recettes des vignobles lausannois alimente-t-elle les réseaux anthroposophiques ?» (LEA/27.03.2025))
Décision : Reporté
100 INT24/042 Interpellation déposée le 27 août 2024 de Mme Maurane VOUGA : «Agressions dans les hébergements d'urgence de la ville où en est-on ?» (SCS/03.04.2025)
Décision : Reporté
101 INT24/016 Interpellation déposée le 19 mars 2024 de M. Paulraj KANTHIA et crts: «Face aux dangers liés à la montée de l'antisémitisme à Lausanne» (SCS/EJQ/SE - 03.04.2025)
Décision : Reporté
102 INT24/075 Interpellation déposée le 19 novembre 2024 de Mme Marisa MAURER PUTALLAZ : «Décarbonation du chauffage à distance - Peut-on se priver des bénéfices d'un partenariat public-privé ?» (SIL/10.04.2025)
Décision : Reporté
103 INT25/004 Interpellation déposée le 4 février 2025 de Mme Tatiana TAILLEFERT BOTTINO : «Est-ce que l'invasion record de frelons asiatiques attendue pour 2025 inquiète la Municipalité ?» (LEA/08.04.2025)
Décision : Reporté