Décisions en 2013-2014
Procès-verbaux de décision des séances plénières
- Séance du 18 juin 2014
- Séance du 17 juin 2014, 1re partie
- Séance du 17 juin 2014, 2e partie
- Séance du 3 juin 2014, 1re partie
- Séance du 3 juin 2014, 2e partie
- Séance du 20 mai 2014, 1re partie
- Séance du 20 mai 2014, 2e partie
- Séance du 6 mai 2014, 1re partie
- Séance du 6 mai 2014, 2e partie
- Séance du 1er avril 2014, 1re partie
- Séance du 1er avril 2014, 2e partie
- Séance du 18 mars 2014, 1re partie
- Séance du 18 mars 2014, 2e partie
- Séance du 4 mars 2014, 1re partie
- Séance du 4 mars 2014, 2e partie
- Séance du 18 février 2014, 1re partie
- Séance du 18 février 2014, 2e partie
- Séance du 4 février 2014, 1re partie
- Séance du 4 février 2014, 2e partie
- Séance du 21 janvier 2014, 1re partie
- Séance du 21 janvier 2014, 2e partie
- Séance du 4 décembre 2013
- Séance du 3 décembre 2013, 1re partie
- Séance du 3 décembre 2013, 2e partie
- Séance du 19 novembre 2013, 1re partie
- Séance du 19 novembre 2013, 2e partie
- Séance du 5 novembre 2013, 1re partie
- Séance du 5 novembre 2013, 2e partie
- Séance du 8 octobre 2013, 1re partie
- Séance du 8 octobre 2013, 2e partie
- Séance du 24 septembre 2013, 1re partie
- Séance du 24 septembre 2013, 2e partie
- Séance du 10 septembre 2013
- Transmission des pouvoirs, 1er juillet 2013
Termes et conditions d'utilisation
Ces procès-verbaux sont publiés à titre informatif uniquement et, formellement, ils ne créent ni ne modifient la situation juridique de personnes morales, physiques ou d'entités régies par le droit public. Les tiers ne sauraient dès lors en déduire aucun droit. Seuls les délibérés authentiques signés et munis du timbre officiel font foi. En téléchargeant ou en consultant les documents précités, l'utilisateur accepte les présents termes et conditions d'utilisation.
Conseil communal
Hôtel de Ville
Place de la Palud 2
1er étage
Case postale 6904
1001 Lausanne