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Conseil communal |
ORDRE DU JOUR Séance du Conseil communal n° CC25-26_01 mardi 26 août 2025 de 18h00 à 20h00 Salle du Conseil Communal |
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A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES |
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1 | Election complémentaire d'un membre à la Commission permanente de gestion en remplacement de Mme Diane Wild, démissionnaire |
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2 | Prestation de serment de Mme Marie-Claude Guerry (Les Verts) remplaçante de Mme Aurélie Stamm, démissionnaire |
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B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS |
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3 | Com_Bureau | Communication du Bureau du CC - Commision permanente des finances - Organisation du 1er juillet au 30 juin 2026. Modifications |
4 | COMC25/008 | Communication au Conseil Communal du 12 juin 2025 «Prolongation du préavis n° 2023/11 « Stratégie municipale pour la participation 2023-2026 »» |
5 | COMC25/009 | Communication au CC du 16 juin 2025 « Projet de construction du Centre de Secours Lausanne - réaffectation du compte d'attente de CHF 349'000.- initialement prévu pour la réfection de la caserne » |
6 | INT24/030 | Communication au Conseil communal - Réponse résolution - Interpellation déposée le 21 mai 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : « Verdict historique de la CEDH sur le climat : quels impacts pour Lausanne et ses habitant-e-s ?» (LEA) |
7 | INT24/060 | Communication au Conseil Communal - réponse à la résolution Interpellation urgente déposée le 1 octobre 2024 de M. Matthieu CARREL : «La Municipalité abandonne-t-elle la Palud» (CD/LEA) |
8 | INT22/044 | Communication au Conseil Communal - réponse à la résolution - Interpellation déposée le 7 juin 2022 de M. Ngoc Huy HO : «Pour une durabilité des événements soutenus par la Ville de Lausanne» (LEA/CD/SCS) |
9 | INT25/002 | Communication au Conseil Communal - réponse à la résolution - Interpellation urgente déposée le 14 janvier 2025 de Mme Mathilde MAILLARD : « Place de la Gare - les transports publics sont-ils au centre des priorités de la Ville ?» (LEA) |
10 | INT23/068 | Communication au Conseil Communal - réponse à la résolution - Interpellation déposée le 3 octobre 2023 de M. Oleg GAFNER et consorts : « Plan climat : je t'aimais je t'aime mais t'aimerai-je ?» (LEA) |
11 | Q25/009 | Communication au Conseil Communal - réponse à la question écrite déposé le 20 mai 2025 de Mme Anouck SAUGY « Egalité et entrepreneuriat féminin - un bilan ?» (SE/FIM) |
12 | Q23/034 | Communication au Conseil Communal - réponse à la question écrite déposé le 5 décembre 2023 de M. Mountazar JAFFAR « Défibrillateurs à Lausanne : comment mieux les répartir ?» (SE) |
13 | POS25/080 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Françoise PIRON : « Pour une mobilité réellement inclusive à Lausanne» |
14 | POS25/082 | Postulat du 26 août 2025 de M. Loris SOCCHI : «Art de rue pour et par la population» |
15 | POS25/083 | Postulat du 26 août 2025 de M. Johann DUPUIS : «Des installations sportives de qualité, accessibles au grand public dans les quartiers avoisinants les plaines du Loup !» |
B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS |
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16 | PREA25/001 | Préavis N° 2025/02 : « Lutte contre les Microplastiques - Extension du laboratoire du Contrôle de l'eau (Lutry)». (SE) Rapportrice de commission : Lana DAMERGI - DEMANDE DE TRAITEMENT PRIORITAIRE MUNICIPALITE - ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE |
B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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C. QUESTIONS ORALES |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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D. RAPPORTS |
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17 | POS24/019 | Postulat de Mme Pauline BLANC : «Lausanne, Capitale olympique... et avec des grands rassemblements sportifs !». (SCS) Rapporteur de commission : Roland PHILIPPOZ |
18 | POS20/037 | Rapport-préavis N° 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Un emprunt populaire de solidarité pour financer la relance à Lausanne». (FIM) |
19 | POS20/028 | Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM) |
20 | POS22/031 | Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Angélique CHATTON : « Une obligation verte pour le financement de la transition énergétique et écologique à Lausanne». (FIM) |
21 | POS18/040 | Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Denis CORBOZ : «Taxe sur les locaux commerciaux vacants». (FIM) |
22 | POS20/013 | Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Daniel DUBAS : «Une stratégie pour les achats publics durables». (FIM) |
23 | POS23/060 | Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances : «Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?». (FIM) Rapportrice de commission : Carolina CARVALHO |
24 | POS24/028 | Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?». (FIM) Rapportrice de commission : Anne BERGUERAND |
25 | POS22/002 | Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE) Rapportrice de commission : Romane BENVENUTI |
26 | POS24/020 | Postulat de Mme Manon ZECCA et crts : « Des institutions plus transparentes, des employé-x-e-s mieux protégé-x-e-s !». (CD) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT |
27 | POS24/021 | Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT et crts : «Pour un lac apaisé : et si nous voguions vers une mobilité lacustre douce ?». (SE) Rapportrice de commission : Lana DAMERGI |
28 | POS22/019 | Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de Mme Mathilde MAILLARD : «Centre-ville apaisé passe par la propreté !». (FIM) |
29 | POS21/062 | Rapport-préavis N° 2024-26 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM) |
30 | POS23/034 | Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Recyclage du verre, suivons plutôt la consigne !». (FIM) Rapporteur de commission : Samuel DE VARGAS |
31 | POS20/016 | Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Au galop vers la Ville sans voitures». (FIM) |
32 | POS18/032 | Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM) |
33 | PE19/001 | RP 2024/24 - Pétition au CC de Croset Sylvain et crts déposée le 10 décembre 2019 : «Pour une mobilité à taille humaine à Lausanne. Contre le trafic des véhicules individuels surdimensionnés» (FIM) |
34 | POS20/025 | Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Denis CORBOZ et crts : «30km/heure de jour comme de nuit maintenant !». (FIM) |
35 | POS20/044 | Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Vincent ROSSI et crts : « Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise». (FIM) |
36 | POS23/039 | Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD : «Radars pédagogiques : pour un libre accès aux données derrière les sourires». (FIM) |
37 | PE23/008 | Rapport-préavis N° 2024/24 - Pétition déposée le 29 août 2023 de Vincent Rossi et crts : « Davantage de vert pour les piéton-ne-s de la Croix d'Ouchy» (FIM) Rapporteur de commission : Jacques PERNET |
38 | POS24/036 | Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS) Rapporteur de commission : Olivier MARMY |
39 | POS24/031 | Postulat de M. Louis DANA et crts : « Correspondants de nuit : 10 ans, l'âge de raison ?». (SE) Rapportrice de commission : Eliane AUBERT |
40 | POS23/056 | Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir ». (SCS) Rapporteur de commission : Valentin CHRISTE |
41 | POS22/088 | Rapport-préavis N° 2024/34 - Réponse au Postulat de Mme Denise GEMESIO et consorts : « Feux d'artifice : passons aux drones !». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO |
42 | PR24/002 | Projet de règlement de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions». (CD) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO |
43 | POS24/023 | Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Lausanne : ville ou capitale ?». (CD) Rapportrice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA |
44 | POS24/022 | Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble». (LEA) Rapporteur de commission : R. PHILIPPOZ |
45 | POS20/073 | Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD) Rapportrice de commission : Patrizia Deborah MORI |
46 | POS24/045 | Postulat de M. Johann DUPUIS : «Pour un programme de reconversion des conductrices et conducteurs de taxis et de VTC vers les transports publics». (SE) Rapportrice de commission : Françoise PIRON |
47 | POS24/050 | Postulat de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour des loisirs lacustres préservant le climat». (SE) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI |
48 | POS24/053 | Postulat de Mme Pauline BLANC : «Une extension du périmètre de la zone touristique». (CD) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI |
49 | POS24/018 | Postulat de Mme Manon ZECCA : «Pour une alimentation locale, écologique, sociale et accessible». (LEA) Rapportrice de commission : Marlyse AUDERGON |
50 | POS24/047 | Postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Pour une place en crèche assurée à un coût abordable». (EJQ) Rapportrice de commission : Feryel KILANI |
51 | POS24/052 | Postulat de Mme Pauline BLANC : « Une vieille ville dynamique - pour un développement économique de la Cité». (SE) |
52 | POS24/051 | Postulat de Mme Pauline BLANC : « Un quartier de Bourg dynamique - pour un développement économique !». (FIM) Rapporteur de commission : Yvan SALZMANN |
53 | POS24/033 | Postulat de Mme Anaïs TIMOFTE : «Pour une réelle consultation du conseil communal dans les décisions de privatisation des services publics». (CD) Rapportrice de commission : Ariane MORIN |
54 | POS24/054 | Postulat de Mme Pauline BLANC : «S'alimenter en tout temps à Lausanne». (SE) Rapportrice de commission : Tatiana TAILLEFERT BOTTINO |
55 | POS21/084 | Rapport-préavis N° 2024/18 - Réponse au Postulat de Mme Olivia FAHMY et crts : «Nuits lausannoises : « éduquons-nous ! et prenons soin les une.x.s des autre.x.s ! »». (SE) Rapportrice de commission : Constance VON BRAUN |
56 | POS24/070 | Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Macarons : un précieux sésame à pimenter». (FIM) |
57 | POS24/061 | Postulat de M. Valéry BEAUD et crts : « Pour une révision des conditions d'octroi des macarons de stationnement sur le domaine public des véhicules des résidents». (FIM) Rapporteur de commission : Roland PHILIPPOZ |
58 | POS21/016 | Rapport-préavis 2024/57 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON et crts : « Nos parcs et jardins méritent des poubelles esthétiques et adaptées !». (LEA) Rapportrice de commission : Constance VON BRAUN |
59 | POS24/034 | Postulat de Mme Anaïs TIMOFTE : « Des prix accessibles à toutes et tous dans les cafés et restaurants dont la Ville est propriétaire». (LEA) Rapporteur de commission : Thibault SCHALLER |
60 | MOT24/002 | Motion de M. Matthieu CARREL : « Pour la préservation du parc locatif lausannois». (CD) Rapportrice de commission : Ariane MORIN |
61 | POS24/024 | Postulat de M. Johan PAIN et consorts : « Extension de la gratuité aux transports publics aux bénéficiaires de subsides pour les caisses maladies». (SCS) Rapportrice de commission : Esperanza PASCUAS ZABALA |
62 | POS25/008 | Postulat de M. Loris SOCCHI : « Nos beaux murs gris». (FIM) Rapportrice de commission : Gaelle MIELI |
63 | PR24/003 | Projet de règlement de M. Valentin CHRISTE : « Les indexations salariales de la Municipalité doivent être assumées». (CD) |
64 | PR24/004 | Projet de règlement de Mme Mathilde MAILLARD et crts : « Offrir à la Municipalité la possibilité de renoncer à son indexation». (CD) Rapporteur de commission/majorité : Yvan SALZMANN - Rapport de minorité : |
65 | POS21/083 | Rapport-préavis N° 2024/45 - Réponse au Postulat de M. Valentin CHRISTE : «Pacification" des nuits lausannoises : quid ?». (SE) Rapportrice de commission Preeti DAMON |
66 | POS20/050 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Henri KLUNGE : «Une multimodalité accessible». (FIM) |
67 | POS22/032 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Les personnes à mobilité réduites doivent pouvoir se déplacer». (FIM) |
68 | POS20/056 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de Mme Paola RICHARD-DE PAOLIS et crts : Ecoliers : en route pour l'école à vos risques et périls ?». (FIM) |
69 | POS21/061 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Jean-François CACHIN : « N'oublions pas la prolongation du métro m2». (FIM) |
70 | POS21/041 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Camille-Angelo AGLIONE et crts : « Il faut assainir les giratoires de la Maladière, Malley et Monchoisi». (FIM) |
71 | POS22/028 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Guy GAUDARD : « Et Si Chailly montrait l'exemple». (FIM) |
72 | POS21/080 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de Mme Angèle Flora MENDY : «Renforcer les lignes normales pour intégrer tous les quartiers dans la dynamique de la modernisation des transports publics lausannois». (FIM) |
73 | POS23/072 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Louis DANA et crts : « Une offre de transports publics plus étendue pour les Plaines-du-Loup !». (FIM) |
74 | POS22/035 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de Mme Séverine GRAFF et crts : « En selle ! Promouvoir les compétences des cyclistes et favoriser la cohabitation entre usagers de la route». (FIM) |
75 | POS22/086 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Voies vertes et rues cyclables 2.0 : pour que la municipalité n'avance pas plus doucement que les modes doux». (FIM) |
76 | POS22/022 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Mountazar JAFFAR : « Pour des stationnementS vélo à la Bourdonnette et dans (tous) les quartiers». (FIM) |
77 | POS24/015 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Pour une politique de stationnement des vélos dans les quartiers». (FIM) |
78 | POS23/059 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse au postulat de M. Oleg GAFNER et crts : « DéVELOpper les places de parc couvertes pour les vélos». (FIM) |
79 | PE21/012 | Rapport-préavis 2024/54 - Réponse à la pétition déposée le 14 septembre 2021 de Association de quartier de la Clochatte : « Clochatte : notre mobilité bloquée, ça suffit !» Rapportrice de commission : Karine ROCH |
80 | POS25/006 | Postulat de M. Loris SOCCHI : «Une ferme au lieu d'un golf». (CD) Rapporteur de commission : Serge TALLA |
81 | POS24/044 | Postulat de Mme Anouck SAUGY : « Et si on plaçait la BAR(re) plus haut ?». (SE) Rapporteur de commission : Yann LUGRIN |
82 | POS24/060 | Postulat de M. Olivier MARMY et crts : «Pour que les artisans et PME puissent travailler à Lausanne et surtout y rester». (SE) Rapporteur de commission : Thibault SCHALLER |
83 | POS25/002 | Postulat de M. Nicolas HURNI et consorts : «Stationnement connecté : fini de tourner en rond». (FIM) Rapportrice de commission : Agathe SIDORENKO |
E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES |
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84 | POS25/072 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : «Tout récupérer pour aucun gaspillage» (LEA) |
85 | POS25/077 | Postulat du 17 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : «LLM : logements à loyer modéré en faveur de personnes à faibles revenus. Vraiment '» (LEA) |
86 | POS25/071 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : «Vélos cargos et taxi : Vers une ville sans voiture» (FIM) |
87 | POS25/076 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Ilias PANCHARD : « Garantir enfin la salubrité et la sécurité du bâtiment de la rue de Genève 85, quitte à l'exproprier» (SE/CD) |
88 | POS25/064 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Samson YEMANE et crts : « Oui au droit à la déconnexion» (FIM) |
89 | POS25/079 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Mathilde MAILLARD : « TGV Lausanne - Paris : maintenir la cadence» (CD) |
90 | POS25/073 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : «Agenda des vacances scolaires de jeunes lausannois : incluons également les enfants neuroatypiques !» (EJQ) |
91 | PR25/002 | Projet de règlement du 24 juin 2025 de M. Matthieu CARREL : « Quand Lausanne taxe Lausanne ce sont les Lausannois qui paient - Modification du règlement sur les indemnités communales liées à la distribution d'électricité» (FIM/SIL) |
92 | POS25/067 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour une place du Vieux-Port attractive, conviviale et aménagée en îlot de fraîcheur» (FIM/LEA/SE) |
93 | POS25/066 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Paulraj KANTHIA et consorts : « Pour un accès élargi à l'eau potable dans les zones sportives et de loisirs de Lausanne» (SE) |
94 | POS25/075 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Marlyse AUDERGON et consorts : « Pour un renforcement de la présence de la police de proximité et des équipes socio-sanitaires dans les quartiers rue de Genève - Sébeillon - Sévelin - Malley» (SE/SCS) |
95 | POS25/068 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Yusuf KULMIYE : «Pour des nuits lausannoises plus inclusives» (SE/SCS) |
96 | POS25/070 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : « À propos de l'insalubrité» (CD) |
97 | POS25/074 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Marlyse AUDERGON et consorts : « Pour une stratégie municipale globale dans les quartiers rue de Genève - Sébeillon - Sévelin» (SE) |
98 | POS25/078 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Pauline BLANC : « Une administation communale au service de tous les habitants - bis repetita» (FIM) |
99 | POS25/065 | Postulat du 24 juin 2025 de Mme Tatiana TAILLEFERT et consorts : «Un peu de place pour le cinéma : quand le Capitole sort du cadre !» (FIM/CD) |
100 | POS25/069 | Postulat du 24 juin 2025 de M. Loris SOCCHI : « + de boîtes à livres» (CD) |
F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS |
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101 | INT23/053 | Interpellation déposée le 29 août 2023 de Mme Alexandra GERBER et crts : «Comment réduire la part des surfaces imperméables à Lausanne ?» (LEA/20.03.2025) |
102 | INT24/076 | Interpellation déposée le 14 janvier 2025 de M. Olivier BLOCH : « Hâtes toi lentement» (CD/20.03.2025) |
103 | INT24/021 | Interpellation déposée le 23 avril 2024 de M. Olivier BLOCH et crts: «Lausanne et sa culture AOC» (CD/27.03.2025) |
104 | INT24/024 | Interpellation déposée le 7 mai 2024 de M. Nicolas HURNI : « Place de la gare : Lausanne cherche sa voie» (LEA/27.03.2025) |
105 | INT24/064 | Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Samuel DE VARGAS et crts : «Une part des recettes des vignobles lausannois alimente-t-elle les réseaux anthroposophiques ?» (LEA/27.03.2025)) |
106 | INT24/042 | Interpellation déposée le 27 août 2024 de Mme Maurane VOUGA : «Agressions dans les hébergements d'urgence de la ville où en est-on ?» (SCS/03.04.2025) |
107 | INT24/016 | Interpellation déposée le 19 mars 2024 de M. Paulraj KANTHIA et crts: «Face aux dangers liés à la montée de l'antisémitisme à Lausanne» (SCS/EJQ/SE - 03.04.2025) |
108 | INT24/075 | Interpellation déposée le 19 novembre 2024 de Mme Marisa MAURER PUTALLAZ : «Décarbonation du chauffage à distance - Peut-on se priver des bénéfices d'un partenariat public-privé ?» (SIL/10.04.2025) |
109 | INT25/004 | Interpellation déposée le 4 février 2025 de Mme Tatiana TAILLEFERT BOTTINO : «Est-ce que l'invasion record de frelons asiatiques attendue pour 2025 inquiète la Municipalité ?» (LEA/08.04.2025) |
110 | INT24/025 | Interpellation déposée le 23 avril 2024 de M. Mountazar JAFFAR : «Interpellation de Jaffar Mountazar et crts - Lausanne - Israël : quelles relations ?» (CD/LEA/07.08.2025) |