Conseil communal

ORDRE DU JOUR

Séance du Conseil communal n° CC24-25_01

mardi 27 août 2024 de 18h00 à 20h00

Salle du Conseil Communal

A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES

1

Prestation de serment de M. Olivier KASER (PLR), remplaçant de M. Henri KLUNGE, démissionnaire.

Décision : Traité
2

Election complémentaire d'un membre à la Commission permanente des finances en remplacement de M. Eric Bettens (Les Verts), démissionnaire

Décision : Traité

B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS

3 PE24/010 Pétition déposée le 18 juin 2024 au CC du Collectif des Maisons Familiales (par M. Christophe Purro) et crts "Contre l'installation d'un pump-trac sur le toit des TL / Borde"
Décision : Renvoi en COPET
4 PE24/009 Pétition déposée le 14 juin 2024 de Habitants de Cour-Contigny par M. Jean-Daniel Henchoz - Sté de développement du sud-ouest «Non à la requalification de l'avenue de Cour et du chemin de Contigny»
Décision : Renvoi en COPET
5 PE24/011 Pétition déposée le 27 août 2024 de Sarukhanyan Anoushavan - Chemin de Pierrefleur 46 - 1004 Lausanne - 076 710 15 41 : «Pétition au CC de Sarukhanyan Anoushavan - Respect de la vie des animaux - Pour une opacification des vitrines des commerces et étals présentant des produits d'origine animale dans la commune de Lausanne»
Décision : Renvoi en COPET
6 COMM_BUR01

Communication du Bureau - Commission permanente des pétitions - Organisation du 1er juillet 2021 au 30 juin 2026 - Modification

Décision : Traité
7 COMM_BUR02

Communication du Bureau - Commission permanente de gestion - Organisation du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025 - Modification

Décision : Traité
8 COM_BUREAU

PV élection séance de passation de pouvoir du 01.07.2024

Décision : Traité
9 Q24/005 Réponse à la question écrite déposée le 27 février 2024 de Mme Sevgi KOYUNCU «Aménagement et installation d'abris aux arrêts de bus» (FIM)
Décision : Prend acte
10 Q23/032 Réponse à la question écrite déposée le 7 novembre 2023 de Mme Franziska MEINHERZ «De l'argent public pour un réseau social redoutable ?» (CD)
Décision : Prend acte
11 INT23/061 Réponse à la résolution - Interpellation déposée le 6 septembre 2023 de Mme Françoise PIRON : «Stop à la politique du « on supprime d'abord, on verra après »» (FIM)
Décision : Prend acte
12 COMC24/008 Communication au Conseil Communal du 15 mai 2024 «Remplacement de la patinoire de la Pontaise : abandon du projet d'implantation d'une patinoire dans la halle 7 du Palais de Beaulieu et alternative envisagée»
Décision : Prend acte
13 INT23/026 Réponse aux résolutions - Interpellation déposée le 2 mai 2023 de M. Daniel CURNIER et crts : «Bruit, climat, qualité de l'air : grounder les hélicoptères !» (LEA/SE)
Décision : Prend acte
14 CA24/002 Communication au CC «Requalification de la route des Plaines-du-Loup» (FIM)
Décision : Prend acte
15 CA24/003 Communication au CC «Assainissement du tunnel de la Barre et création d'une liaison verticale» (FIM)
Décision : Prend acte
16 CA24/005 Communication au CC «Bellerive-Plage - traitement de l'eau, modification de l'apport d'eau durant l'exploitation des bassins - demande d'ouverture d'un compte d'attente pour la détermination de certains travaux» (SCS)
Décision : Prend acte
17 CA24/007 Communication au CC «Centre sportif de la Vallée de la Jeunesse - crédit d'ouvrage - demande d'ouverture d'un compte d'attente pour la détermination de certains travaux» (SCS)
Décision : Prend acte
18 INT24/022 Réponse à la résolution - Interpellation urgente déposée le 23 avril 2024 de M. Eric BETTENS et consorts : «Interpellation urgente de Bettens Eric et crts - Feu rouge pour Odyssée - marche arrière pour le système d'information central de la Police» (SE)
Décision : Prend acte
19 INT18/041 Réponse à la résolution - Interpellation déposée le 2 octobre 2018 de M. Musa KAMENICA : « Clochatte : Ecole internationale et bouchon intercommunal» (FIM)
Décision : Prend acte
20 COMC24/010 Communication au Conseil Communal «Evaluation de l'efficacité du programme équiwatt et publication d'un bilan annuel»
Décision : Prend acte
21 Q24/011 Question écrite du 27 août 2024 de Mme Anna CROLE-REES : « Qualité des appels d'offres pour des mandats d'évaluations... »
Décision : Renvoi en Municipalité
22 POS24/032 Postulat du 27 août 2024 de Mme Anna CROLE-REES et crts : «Palud : plus qu'un arbre de la liberté !»
Décision : Renvoi en Municipalité
23 POS24/031 Postulat du 27 août 2024 de M. Louis DANA et crts : « Correspondants de nuit : 10 ans, l'âge de raison ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
24 POS24/017 Postulat du 27 août 2024 de Mme Tatiana TAILLEFERT BOTTINO : «Postulat de Taillefert Tatiana et crts - Des zones de silence»
Décision : Renvoi en Municipalité
25 POS24/029 Postulat du 27 août 2024 de M. Joël TEUSCHER : «Postulat de Teuscher Joël et crts - Des fontaines à eau pour Lausanne»
Décision : Renvoi en Municipalité
26 POS24/030 Postulat du 27 août 2024 de M. Joël TEUSCHER : «Postulat de Teuscher Joël et crts - Un guide communal pour les funérailles des Lausannois.e.s»
Décision : Renvoi en Municipalité
27 POS24/037 Postulat du 27 août 2024 de M. Jacques PERNET : «Postulat de Pernet Jacques - Pérenniser la piscine en eau ouverte au large du Quai d'Ouchy»
Décision : Renvoi en Municipalité
28 POS24/033 Postulat du 27 août 2024 de Mme Anaïs TIMOFTE : «Postulat de Timofte Anaïs - Pour une réelle consultation du conseil communal dans les décisions de privatisation des services publics»
Décision : Renvoi en Municipalité
29 POS24/034 Postulat du 27 août 2024 de Mme Anaïs TIMOFTE : «Postulat de Timofte Anaïs - Des prix accessibles à toutes et tous dans les cafés et restaurants dont la Ville est propriétaire»
Décision : Renvoi en Municipalité
30 POS24/038 Postulat du 27 août 2024 de M. Nicola DI GIULIO : «Postulat de Di Giulio Nicola - Jumelage Lausanne - Paksé City : L'Olympisme, un pont entre les continents !»
Décision : Renvoi en Municipalité
31 POS24/036 Postulat du 27 août 2024 de Mme Nawel KHEMISSA : «Postulat de Khemissa Nawel « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion »»
Décision : Renvoi en Municipalité
32 INT24/042 Interpellation du 27 août 2024 de Mme Maurane VOUGA : « Agressions dans les hébergements d'urgence de la ville où en est-on ? »
Décision : Renvoi en Municipalité
33 INT24/043 Interpellation du 27 août 2024 de M. Ilias PANCHARD : « Coûts liés à la sécurité lors des matchs de football : le secret le mieux gardé de Lausanne sera-t-il enfin dévoilé ?»
Décision : Renvoi en Municipalité
34 INT24/044 Interpellation du 27 août 2024 de M. Eric BETTENS : « Indicateurs des délais de délivrance des permis de constuire»
Décision : Renvoi en Municipalité
35 INT24/045 Interpellation du 27 août 2024 de M. Olivier BLOCH : «Pacifions Sébeillon »
Décision : Renvoi en Municipalité
121 INT24/049 Interpellation du 27 août 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : « Une campagne d'évangélisation dans l'espace public, pourquoi la Municipalité a-t-elle délivré son autorisation ? »
Décision : Renvoi en Municipalité
122 INT24/046 Interpellation urgente du 27 août 2024 de M. Valéry BEAUD : «Interpellation urgente de Beaud Valéry et crts - Travaux d'assainissement et de sécurisation du parking de la Riponne : de la contrainte à l'opportunité ?»
Décision : Non-traîté, renvoi en Municipalité
123 INT24/050 Interpellation urgente du 27 août 2024 de Mme Nawel KHEMISSA : «Interpellation urgente de Khemissa Nawel et crts - Emménagements sous pression aux Plaines-du-Loup»
Décision : Non-traîté, renvoi en Municipalité

B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS

36 POS21/076 Rapport-préavis 2023/60 « Réponse au postulat de Fahmy Olivia et crts - Statues dans l'espace public : faire intervenir des artistes pour faire coexister les mémoires et les présences ». (CD) Rapporteur-trice de commission : Sarah NEUMANN - ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE
Décision : Approbation
37 PREA24/006 Préavis N° 2024/10 : « Renouvellement des membranes d'ultrafiltration sur l'usine de production d'eau potable de Sonzier». (SE)
Décision : Adoptée
38 PREA24/005 Préavis N° 2024/11 : « Réfection du revêtement du réservoir des Dailles (1ère cuve) et travaux connexes». (SE)
Décision : Adoptée
39 PREA24/007 Préavis N° 2024/14 : « Augmentation de la capacité de l'usine de Lutry». (SE) Rapporteur-trice de commission : Karine BEAUSIRE BALLIF - ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE
Décision : Adoptée
40 POS20/051 Rapport-préavis 2023/32 - Réponse au Postulat de M. Jean-François CACHIN : « Les habitants des zones foraines de la commune de Lausanne demandent l'égalité de traitement en matière de tarifs de transports publics (Mobilis) tels qu'appliqués aux habitants de la ville de Lausanne et à ceux des communes de l'agglomération lausannoise». (SCS)
Décision : Approbation
41 POS20/021 Rapport-préavis 2023/32 « Réponse au postulat de Di Giulio Nicola - Un billet de bus pour tous les Lausannois à 3,70, c'est possible !». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON - ART. 79 RCCL . DISC. PAS OUVERTE
Décision : Approbation
42 POS24/006 Postulat de Mme Françoise PIRON : «Un macaron multi-zones pour les personnes proches-aidantes». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Sarah NEUMANN ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE
Décision : Renvoi en Municipalité
43 POS23/058 Postulat de Mme Anouck SAUGY et crts : «Soutenons la SCCL et nos commerçants !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Ariane MORIN ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE
Décision : Renvoi en Municipalité
44 POS23/002 Rapport-préavis N° 2023/61 - Réponse au Postulat de Mme Denise GEMESIO et consorts : «Ne nous laissons pas étouffer par la pollution numérique». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Oleg GAFNER ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE
Décision : Approbation

B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS

Aucune affaire dans cette rubrique

B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES

Aucune affaire dans cette rubrique

C. QUESTIONS ORALES

45

Questions orales

Décision : Traité

D. RAPPORTS

46 POS23/011 Postulat de Mme Olivia FAHMY et consorts : « Une nourriture végétarienne dans les crèches et les autres lieux d'accueil des enfants». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Daniel CURNIER
Décision : Reporté
47 POS22/021 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Yvan SALZMANN : « Pour une augmentation sensible des bornes de recharge des véhicules électriques ». (SIL)
Décision : Reporté
48 POS17/029 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de Mme Anna ZANGGER : « Pour la promotion des véhicules électriques sur le domaine communal ». (SIL)
Décision : Reporté
49 POS19/044 Rapport-préavis 2023/27 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : « De l'air pour les lausannois, de l'hydrogène pour leurs transports ». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Carolina CARVALHO ARRUDA
Décision : Reporté
50 POS23/012 Postulat de Mme Audrey PETOUD : «Projet pilote pour un congé menstruel». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Agathe SIDORENKO
Décision : Reporté
51 POS23/032 Postulat de M. Mountazar JAFFAR : «Pour des interventions de sensibilisation au racisme au sein des écoles lausannoises». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Alice de BENOIT
Décision : Reporté
52 POS18/001 Rapport-préavis N° 2023/05 - Réponse au postulat de M. Ilias PANCHARD et crts : «Pour une meilleure protection de la jeunesse face à la fumée passive». (CD) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
53 POS23/037 Postulat de Mme Patrizia Deborah MORI : « Alléger les contraintes qui pèsent sur l'aide à la personne». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Eliane AUBERT
Décision : Reporté
54 POS23/025 Postulat de M. Daniel CURNIER et crts : « Stationnement : réprimer pour mieux inciter». (SE) Rapporteur-trice de commission : Johan PAIN
Décision : Reporté
55 POS21/028 Rapport-préavis 2023/29 - Réponse au Postulat de M. Jean-Pascal GENDRE : « Préemption et transparence ». (CD) Rapporteur-trice de commission : Eric BETTENS
Décision : Reporté
56 PE23/007 Pétition déposée le 20 juin 2023 du Collectif de commerçants : pour une Ville respectueuse de ses commerçants (Mme Muriel Testuz) : «Pour un poste de délégué aux commerces» Rapporteur-trice de commission : Françoise PIRON (Commission permanente des pétitions)
Décision : Reporté
57 POS23/033 Postulat de M. Mountazar JAFFAR : « La fin des quartiers populaires, le début d'une meilleure justice sociale». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
58 POS23/024 Postulat de Mme Romane BENVENUTI : « Semaine de 4 jours : un projet pilote pour travailler moins et vivre mieux». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Paulraj KANTHIA
Décision : Reporté
59 POS23/026 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ : « Une aire d'accueil à Lausanne pour les gens du voyage». (SE) Rapporteur-trice de commission : Vincent VOUILLAMOZ
Décision : Reporté
60 POS20/053 Rapport-préavis N° 2023/45 - Réponse au Postulat de M. Joël TEUSCHER et crts: « Livraisons écologiques et sociales pour les plus fragiles et dans tous les commerces». (SCS)
Décision : Reporté
61 POS18/041 Rapport-préavis N° 2023/45 -Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Casiers solidaires». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Tatiana TAILLEFERT BOTTINO
Décision : Reporté
62 POS22/097 Postulat de Mme Sara GNONI : « Pour la création d'une assemblée citoyenne lausannoise pour une politique climatique juste, efficace et ambitieuse». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Elouan INDERMÜHLE
Décision : Reporté
63 POS23/048 Postulat de M. Ilias PANCHARD : « Déposer plainte contre la police... à la police ? Pour une instance réellement indépendante en matière de plaintes ». (SE) Rapporteur-trice de commission : Romane BENVENUTI
Décision : Reporté
64 POS23/061 Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : « Un fonds de soutien pour les contestations de loyer ». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Marlène BÉRARD
Décision : Reporté
65 POS23/047 Postulat de M. Ilias PANCHARD : « Projet pilote pour une police de proximité sans arme à feu». (SE) Rapporteur-trice de commission : Louis DANA
Décision : Reporté
66 POS23/057 Postulat de Mme Manon ZECCA et crts : «Le Vide-Poche, un lieu oublié de la Municipalité ?». (CD) Rapporteur-trice de commission : Marie-Thérèse SANGRA
Décision : Reporté
67 POS21/007 Rapport-préavis N° 2023/43 - Réponse au postulat de M. Antoine Gösta PIGUET : «Pour une Commission consultative de la culture». (CD) Rapporteur-trice de commission : Mathias PAQUIER
Décision : Reporté
68 POS23/046 Postulat de Mme Alexandra GERBER et crts : « Limiter les démolitions/reconstructions dans les quartiers». (CD) Rapporteur-trice de commission : Benoît GAILLARD
Décision : Reporté
69 POS21/037 Rapport-préavis 2023/17 - Réponse au Postulat de Mme Anne BERGUERAND : « Postulat de Berguerand Anne et crts - Ressourcerie à la déchetterie, et si on allait plus loin ?». (FIM)
Décision : Reporté
70 POS21/008 Rapport-préavis 2023/17 - Réponse au Postulat de M. Jacques-Etienne RASTORFER : « Pour une campagne ludique contre les souillures des chewing-gums». (FIM)
Décision : Reporté
71 POS21/066 Rapport-préavis 2023/17 - Réponse au Postulat de Mme Anouck SAUGY : « Faisons PETer les poubelles !». (FIM)
Décision : Reporté
72 PE21/003 Rapport-préavis 2023/17 - Réponse à la Pétition déposée le 25 mai 2021 de : «Pétition au CC de l'Association AQUBE - Pour la ré-ouverture des WC publics d'Entre-Bois à Bellevaux» Rapporteur-trice de commission : Andrea MUNGER
Décision : Reporté
73 POS23/041 Rapport-préavis 2023/51 - Réponse au Postulat de Mme Audrey PETOUD : « Pour des espaces de sports urbains inclusifs ». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Nicolas HURNI
Décision : Reporté
74 POS23/049 Postulat de M. Johan PAIN : «Distribution de chèques à la consommation aux ménages à faibles revenus valables dans tous les commerces de Lausanne ainsi que pour les manifestations culturelles». (SCS) Rapporeur-trice de commission : Alice de BENOIT
Décision : Reporté
75 POS20/043 Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de Mme Muriel CHENAUX MESNIER : « Pour plus d'espaces de jeu à Lausanne « ville amie des Enfants ». (FIM)
Décision : Reporté
76 POS22/042 Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : « Cheminer Lausanne : pour un système d'orientation piéton·nes global, lisible et cohérent ». (FIM)
Décision : Reporté
77 PE22/006 Rapport-préavis N° 2023/55 - Pétition déposée le 5 avril 2022 de l'Association pour la protection des piétons lausannois - « Assurer la sécurité des piétons»
Décision : Reporté
78 POS21/065 Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de Mme Françoise PIRON : « Stop à la guerre des trottoirs, rendons ces espaces aux piétons ! ». (FIM)
Décision : Reporté
79 POS19/006 Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de M. Musa KAMENICA : « Pour des aménagements à la route de la Clochatte à Sauvabelin ». (FIM)
Décision : Reporté
80 POS22/066 Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de Mme Denise GEMESIO : « Sauvabelin : un trottoir pour garantir la sécurité des piétons ». (FIM)
Décision : Reporté
81 POS22/076 Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de M. Nicola DI GIULIO : « Affichage électoral, un outil démocratique mais un fossé entre les zones foraines et le centre-ville de Lausanne !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Joël TEUSCHER
Décision : Reporté
82 POS23/006 Rapport-préavis N° 2023/56 - Réponse au postulat de M. Samuel DE VARGAS et consorts : «Des informations utiles pour les locataires». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Olivier Marmy
Décision : Reporté
83 POS23/070 Postulat de Mme Anaïs TIMOFTE : « FLAT : une fondation fantôme ? Améliorons la visibilité et la dotation de la Fondation Lausannoise pour l'Aide au Travail». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Patrizia Deborah MORI
Décision : Reporté
84 POS23/040 Postulat de M. Daniel CURNIER : « Bus TL : baisser le ton d'un (é)cran». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Roland PHILIPPOZ
Décision : Reporté
85 POS23/054 Postulat de M. Oleg GAFNER : «Protéger les adolescent·e·s et les jeunes adultes - tests gratuits pour les infections sexuellement transmissibles». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Constance VON BRAUN
Décision : Reporté
86 POS23/042 Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT : « Pour un poste de délégué.e au commerce afin de favoriser le dialogue entre la ville et nos commerçant.es». (SE) Rapporteur-trice de commission : Anaïs TIMOFTE (rapport majorité) et Mathilde MAILLARD (rapport de minorité)
Décision : Reporté
87 POS18/054 Rapport-préavis N° 2024/08 « Réponse au postulat de Moscheni Fabrice - Un arbre lausannois comme dernier repos ». (LEA) Rapporteur-trice de commission : Marisa MAURER PUTALLAZ
Décision : Reporté
88 POS23/066 Postulat de Mme Isabelle BONILLO : « Soutenir les artisans-créateurs locaux ». (SE) Rapporteur-trice de commission : Jacques PERNET
Décision : Reporté
89 POS23/077 Postulat de M. Ilias PANCHARD : « Être puni pour avoir dormi dehors : halte aux amendes pour «camping sauvage»». (SE) Rapporteur-trice de commission : Eliane AUBERT
Décision : Reporté
90 POS23/038 Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Lausanne doit passer au 30km/h au plus vite !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Valentin CHRISTE
Décision : Reporté
91 POS20/005 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour favoriser le développement des postes à deux». (FIM)
Décision : Reporté
92 POS18/038 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour l'adoption par la Municipalité de Lausanne d'un "Plan d'actions urgence climat au travail ! "». (FIM)
Décision : Reporté
93 POS19/003 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Manzoni Laura et crts - Un 13e salaire pour tout le personnel auxiliaire et mensualisé de la Ville de Lausanne». (FIM)
Décision : Reporté
94 POS16/001 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Aubert Eliane - Pour étudier l'introduction du coworking dans l'administration lausannoise ». (FIM)
Décision : Reporté
95 POS21/013 Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Visons la parité dans tous les secteurs de l'administration communale». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Coralie DUMOULIN
Décision : Reporté
96 POS16/042 Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Donzé Manuel - Les devoirs surveillés à Lausanne : va-t-on vers une dégradation des conditions de ces prestations ? ». (EJQ)
Décision : Reporté
97 POS10/051 Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Germond Florence - Pour un renforcement de la prise en charge extra-scolaire des écolier-ère-s de 5e et 6e année primaire». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Manon ZECCA
Décision : Reporté
98 POS22/018 Rapport-préavis N° 2024/01 « Réponse au postulat de Conscience Pierre et crts - Formatrices et formateurs pour adultes : un métier précaire à revaloriser rapidement». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Roland PHILIPPOZ
Décision : Reporté
99 PE23/013 Pétition déposée le 7 novembre 2023 de Karl et Nils Voggensperger : « Un stade pour tous-tes : Changeons le nom honteux du stade Juan-Antonio Samaranch ! » Rapporteur-trice de commission : Maurane VOUGA (Commission des pétitions)
Décision : Reporté
100 POS21/004 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. José MARTINHO et crts : «Smartvote à chaque élection communale». (CD)
Décision : Reporté
101 POS22/084 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Anouck SAUGY : «Bureaux de vote : intégrons nos jeunes». (CD)
Décision : Reporté
102 POS21/040 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. Louis DANA et crts : «Vote dès 16 ans : Lausanne doit prendre les devants !». (CD)
Décision : Reporté
103 POS22/061 Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Christine GOUMAZ et crts : «Vote par procuration». (CD) Rapporteur-trice de commission : Anouck SAUGY
Décision : Reporté
104 POS22/085 Rapport-préavis N° 2024/12 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS : « Pour le développement du rôle des travailleurs sociaux hors-murs en ville de Lausanne». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Eliane AUBERT
Décision : Reporté
105 PE23/012 Pétition du Comité libre des parents du quartier des Fiches par M. Mathieu Gasparini : «Pour un chemin de l'école plus sûr» Rapporteur-trice de commission : Sevgi KOYUNCU (Commission des pétitions)
Décision : Reporté

E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES

106 PR24/002 Projet de règlement du 4 juin 2024 de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions» (CD)
Décision : Renvoi en commission
107 POS24/028 Postulat du 11 juin 2024 de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?» (FIM)
Décision : Renvoi en commission
108 POS24/026 Postulat du 11 juin 2024 de M. Paulraj KANTHIA : « Instauration d'un système de signalement pour une meilleure gestion des déchets publics à Lausanne» (FIM)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
109 POS24/025 Postulat du 11 juin 2024 de M. Paulraj KANTHIA : « Pour une meilleure accessibilité piétonne et cycliste du quai Jurigoz durant et après les travaux de la gare de Lausanne» (FIM)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
110 POS24/024 Postulat du 11 juin 2024 de M. Johan PAIN et crts : «Extension de la gratuité aux transports publics aux bénéficiaires de subsides pour les caisses maladies» (SCS)
Décision : Renvoi en commission
111 POS24/027 Postulat du 11 juin 2024 de M. Henri KLUNGE et crts : « Les jeunes entreprises à la LUPE» (LEA/SE)
Décision : Renvoi direct en Municipalité
112 POS24/023 Postulat du 11 juin 2024 de Mme Anouck SAUGY : « Lausanne : ville ou capitale ?» (CD)
Décision : Renvoi en commission
113 POS24/022 Postulat du 20 mai 2024 de Mme Sarah NEUMANN et crts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble» (LEA)
Décision : Renvoi en commission

F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS

114 INT23/032 Interpellation déposée le 2 mai 2023 de M. Johann DUPUIS : « Fermeture d'hébergements d'urgence à l'état de saturation : bis repetita ad eternam ? » (SCS)
Décision : Reporté
115 INT23/072 Interpellation déposée le 7 novembre 2023 de M. Ilias PANCHARD : « Police municipale : l'uniforme, rien que l'uniforme ! Vraiment ?» (SE)
Décision : Reporté
116 INT23/031 Interpellation (urgence refusée) déposée le 2 mai 2023 de Mme Séverine GRAFF : « Agir contre l'augmentation du prix des transports publics » (FIM)
Décision : Reporté
117 INT22/057 Interpellation déposée le 13 septembre 2022 de M. Valéry BEAUD : «Plateforme 10, le nouvel îlot de chaleur urbain de Lausanne ?» (LEA)
Décision : Reporté
118 INT23/042 Interpellation déposée le 30 mai 2023 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Renvois Dublin : que fait la Ville de Lausanne ?» (SE/EJQ/SCS)
Décision : Reporté
119 INT22/013 Interpellation déposée le 8 février 2022 de Mme Thanh-My TRAN-NHU et crts: «Subventions en faveur des clubs sportifs féminins : comment procéder au rééquilibrage ?» (SCS)
Décision : Reporté
120 INT23/027 Interpellation déposée le 2 mai 2023 de M. Nicola DI GIULIO et crts : «En 2007, les Lausannois désapprouvent par 54,6% la création d'un local d'injection, qu'en est-il aujourd'hui de la partie Nord-Est de la place de la Riponne ?» (SCS)
Décision : Reporté