Conseil communal |
ORDRE DU JOUR Séance du Conseil communal n° CC21-22_18 mardi 12 avril 2022 de 18h00 à 20h00 Salle du Conseil Communal |
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A. OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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B. ANNONCES ET INTERPELLATIONS |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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B1. OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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B2. OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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B3. OJ INTENTIONNEL - INITIATIVES |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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C. QUESTIONS ORALES |
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D. RAPPORTS |
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1 | POS18/033 | Rapport-préavis 2020/05 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : «Lausanne en marche» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Daniel Dubas |
Décision : Approbation | ||
2 | POS17/056 | Rapport-préavis 2020/05 - Réponse au Postulat de M. Johann DUPUIS : «Voies express vélo et rues cyclables» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Daniel Dubas |
Décision : Approbation | ||
3 | POS17/015 | Rapport-préavis 2020/05 - Réponse au Postulat de M. Johann DUPUIS : «Des aménagements pour la mobilité douce sur le Pont Chauderon» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Daniel Dubas |
Décision : Approbation | ||
4 | POS18/009 | Rapport-préavis 2020/05 - Réponse au Postulat de M. Robert JOOSTEN : «Pour des bus de quartier attractifs» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Daniel Dubas |
Décision : Approbation | ||
5 | POS16/055 | Postulat de M. Henri KLUNGE : «En ville comme à la montagne, le mieux pour monter c'est le téléphérique !» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Daniel Dubas |
Décision : Approbation | ||
6 | POS20/070 | Postulat de Mme Lara MARTELLI : «Récompenser le bon recycleur lausannois» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Christine Goumaz |
Décision : Refusé | ||
7 | POS20/063 | Postulat de M. Valéry BEAUD : «Pour une valorisation écologique d'une partie des surfaces comprises dans le périmètre de l'aéroport de la Blécherette» .(LEA) Rapporteur-trice de commission : José Marthinho |
Décision : Renvoi en Municipalité | ||
8 | POS19/008 | Rapport-préavis 2020/43 - Réponse au Postulat de Mme Graziella SCHALLER : «Offrons les étoiles aux Lausannois !» .(SIL) Rapporteur-trice de commission : Jacques Pernet |
Décision : Reporté | ||
9 | POS20/034 | Postulat de M. Jacques PERNET : «Les SIL au devant d'une ère de chamboulement ! Création d'un organe de gouvernance» .(SIL) Rapporteur-trice de commission : Alain Hubler |
Décision : Refusé | ||
10 | POS20/060 | Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : «Les transports publics gratuits le samedi». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Thérèse de Meuron |
Décision : Reporté | ||
11 | POS20/021 | Postulat de M. Nicola DI GIULIO : «Un billet de bus pour tous les Lausannois à 3,70, c'est possible !». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Thérèse de Meuron |
Décision : Reporté | ||
12 | POS20/022 | Postulat de M. Daniel DUBAS : «Pour une stratégie et un plan d'action contre les îlots de chaleur urbains» .(CD) Rapporteur-trice de commission : Jean-Luc Chollet |
Décision : Reporté | ||
13 | POS15/007 | Rapport-préavis 2020/46 - Réponse au Postulat de M. Hadrien BUCLIN : «Pour contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique, la Caisse de pensions du personnel communal de Lausanne doit désinvestir les énergies fossiles». (CD) Lié : Pour que la caisse de pensions du personnel communal désinvestisse de l'armement (POS18/003) Rapporteur-trice de commission : Paola Richard De Paolis |
Décision : Reporté | ||
14 | POS18/003 | Rapport-préavis 2020/46 - Réponse au Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Pour que la caisse de pensions du personnel communal désinvestisse de l'armement» .(CD) Rapporteur-trice de commission : Paola Richard De Paolis |
Décision : Reporté | ||
15 | POS20/045 | Postulat de M. Johann DUPUIS : «Pour la constitution «d'assises lausannoises du climat»» .(CD) Rapporteur-trice de commission : Christine Goumaz |
Décision : Reporté | ||
16 | POS18/035 | Rapport-préavis 2020/51 - Réponse au Postulat de Mme Sara SOTO : «Art urbain : pour une géographie de sites dédiés» .(EJQ) Rapporteur-trice de commission : Anita Messere |
Décision : Reporté | ||
17 | POS20/017 | Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : «Pour donner un vrai tournant écologique et social à la politique lausannoise en matière de logement» .(LEA) Rapporteur-trice de commission : Arnaud Thièry |
Décision : Reporté | ||
18 | POS17/060 | Rapport-préavis 2020/33 - Réponse au Postulat de M. Vincent ROSSI : «Des pauses dans l'affichage publicitaire à Lausanne» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Muriel Chenaux Mesnier |
Décision : Reporté | ||
19 | POS17/059 | Rapport-préavis 2020/33 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : «Pages blanches pour Lausanne» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Muriel Chenaux Mesnier |
Décision : Reporté | ||
20 | POS17/021 | Rapport-préavis 2020/33 - Réponse au Postulat de M. Valéry BEAUD : «Grands chantiers : de l'art, de la couleur et une ouverture sur l'espace public» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Muriel Chenaux Mesnier |
Décision : Reporté | ||
21 | POS20/044 | Postulat de M. Vincent ROSSI : «Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Aude Billard |
Décision : Reporté | ||
22 | POS20/011 | Postulat de M. Denis CORBOZ : «Augmentation de la subvention pour les vélos électriques» .(SIL) Rapporteur-trice de commission : Aude Billard |
Décision : Reporté | ||
23 | POS20/025 | Postulat de M. Denis CORBOZ : «30km/heure de jour comme de nuit maintenant !» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Anne Berguerand |
Décision : Reporté | ||
24 | POS21/011 | Postulat de M. Valéry BEAUD : «Pour des rentes de droit distinct et permanent de superficie (DDP) dépendantes de la qualité sociale, écologique et économique des projets développés» .(CD) Rapporteur-trice de commission : Bertrand Picard |
Décision : Reporté | ||
25 | POS20/046 | Postulat de Mme Graziella SCHALLER : «Pour un Conseil des Seniors Lausannois» .(SCS) Rapporteur-trice de commission : Musa Kamenica |
Décision : Reporté | ||
26 | POS20/067 | Postulat de Mme Céline MISIEGO : «Pas de financement sans égalité 2» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Caroline Alvarez Henry |
Décision : Reporté | ||
27 | POS20/006 | Postulat de Mme Muriel CHENAUX MESNIER : «Police Municipale visons la parité...» .(SE) Rapporteur-trice de commission : Jean-François Cachin |
Décision : Reporté | ||
28 | POS20/056 | Postulat de Mme Paola RICHARD-DE PAOLIS : «Ecoliers : en route pour l'école à vos risques et périls ?» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Esperanza Pascuas Zabala |
Décision : Reporté | ||
29 | POS20/002 | Postulat de M. Matthieu CARREL : «Sauvons le Théâtre du Vide-Poche» .(CD) Rapporteur-trice de commission : Esperanza Pascuas Zabala |
Décision : Reporté | ||
30 | POS21/015 | Postulat de M. Valéry BEAUD : «Pour un renforcement de la politique communale en faveur des coopératives d'habitants» .(LEA) Rapporteur-trice de commission : Roland Philippoz |
Décision : Reporté | ||
31 | POS19/050 | Rapport-préavis 2020/21 - Réponse au Postulat de M. Fabrice MOSCHENI : «Ouvrons le Journal de la Ville de Lausanne à la pluralité des opinions» .(CD) Rapporteur-trice de commission : Florence Bettschart Narbel |
Décision : Reporté | ||
32 | POS20/068 | Postulat de M. Louis DANA : «La rue Centrale rendue aux piétons, à un tram et à une voie verte !» .(FIM) Rapporteur-trice de commission : Matthieu Carrel |
Décision : Reporté | ||
33 | POS20/024 | Postulat de M. Xavier de HALLER : «Rue centrale - centre ville apaisé : agissons». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Matthieu Carrel |
Décision : Reporté | ||
34 | POS17/001 | Rapport-préavis 2020/34 - Réponse au Postulat de Mme Thanh-My TRAN-NHU : «Pour des manifestations sportives écologiques et durables» .(LEA) Rapporteur-trice de commission : Alain Hubler |
Décision : Reporté | ||
35 | POS20/057 | Rapport-préavis 2020/52 - Réponse au Postulat de M. Arnaud THIÈRY : «Primes d'assurances maladies pour recrues et civilistes : et si on évitait les primes inutiles ?». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Quentin Beausire |
Décision : Reporté | ||
36 | POS21/025 | Postulat de M. Musa KAMENICA : «Favoriser les cours de langue et de culture d'origine». (SCS) Rapporteur-trice de commission : Muriel Chenaux Mesnier |
Décision : Reporté | ||
37 | POS20/009 | Postulat de M. Arnaud THIÈRY : «La gestion des taxis doit-elle rester du domaine de l'intercommunal ?». (SE) Rapporteur-trice de commission : Valentin Christe |
Décision : Reporté | ||
38 | POS17/063 | Rapport-préavis 2021/09 - Réponse au Postulat de M. Henri KLUNGE : «Un drone, mais pour quoi faire ?». (SE) Rapporteur-trice de commission : Henri Klunge |
Décision : Reporté | ||
39 |
POS17/025
POS18/020 |
Rapport-préavis 2020/50 - Réponse au Postulat de M. Mathieu MAILLARD : «Moins de feux rouges pour plus de fluidité ?». (FIM) Lié : Fluidifier le trafic en ville tout en diminuant l'impact sonore et celui des polluants (POS18/020) |
Décision : Reporté | ||
40 |
POS14/029
POS16/017 POS16/023 POS17/051 |
Rapport-préavis 2021/13- Réponse au Postulat de : «Pour une place Centrale conviviale et accueillante». (FIM) Louis DANA Commission CO20-21_064 Lié : Femmes en marche : un autre regard sur l'espace urbain (POS16/017) Lié : Pour une véritable stratégie de requalification de l'espace public (POS16/023) Lié : La Place de la Sallaz aux piétons (POS17/051) Rapporteur-trice de commission : Louis Dana |
Décision : Reporté | ||
41 |
POS19/010
PE20/009 |
Rapport-préavis 2021/28 - Réponse au Postulat de : «Un accès libre à nos 'belles rives' pour toutes et tous». (SCS) Sara SOTO Commission CO20-21_076 Lié : Bellerive Lausanne lac et piscine en harmonie de mai à septembre (PE20/009) Rapporteur-trice de commission : Sara Soto |
Décision : Reporté | ||
42 | POS21/002 | Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Robotisation de la vente et de la restauration : taxer les caisses automatiques, assurer l'égalité de traitement». (SE) Rapporteur-trice de commission : Sara Soto |
Décision : Reporté | ||
43 | POS17/027 | Rapport-préavis 2021/33 - Réponse au Postulat de M. Manuel DONZÉ : «Créer du lien intergénérationnel à travers les cantines scolaires». (EJQ) Rapporteur-trice de commission : Françoise Piron |
Décision : Reporté | ||
44 | PE21/009 | Pétition déposée le 4 juin 2021 de Tamara Embaló : « Pour une meilleure protection des habitant·e·s face aux nuisances de chantiers» Rapporteur-trice de commission : Yvan Salzmann |
Décision : Reporté | ||
45 | PE21/004 | Pétition déposée le 27 avril 2021 de Taillefert Tatiana : « Pour la suppression de la taxe d'occupation du domaine public pour les artistes de rue» Rapporteur-trice de commission : Christine Goumaz |
Décision : Reporté | ||
46 | POS21/005 | Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Pour une utilisation accrue des "nudges" dans l'espace public"». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Aude Billard |
Décision : Reporté | ||
47 | PE21/003 | Pétition déposée le 25 mai 2021 del'Association AQUBE : « Pour la ré-ouverture des WC publics d'Entre-Bois à Bellevaux» Rapporteur-trice de commission : Maurane Vouga |
Décision : Reporté | ||
48 | POS21/040 | Postulat de M. Louis DANA et crts : « Vote dès 16 ans : Lausanne doit prendre les devants !». (CD) Rapporteur-trice de commission : Angèle Flora Mendy (rapp. maj.) & Henri Klunge (rapp. minor.) |
Décision : Reporté | ||
49 | PR21/001 | Projet de règlement de M. Fabrice MOSCHENI : «Création d'une commission permanente des communs et de l'énergie». (CD) Rapporteur-trice de commission : Philippe Miauton |
Décision : Reporté | ||
50 | POS21/033 | Postulat de M. Benjamin RUDAZ et crts : « Pour une démocratie vivante, crédible, citoyenne, militante et transparente »». (SE) Rapporteur-trice de commission : Philippe Miauton |
Décision : Reporté | ||
51 | POS21/041 | Postulat de M. Camille-Angelo AGLIONE et crts : « Il faut assainir les giratoires de la Maladière, Malley et Monchoisi». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Jacques Pernet |
Décision : Reporté | ||
52 | POS17/057 | Rapport-préavis 2021/21 : Réponse au Postulat de Mme Thérèse DE MEURON : «Demande à la Municipalité d'établir l'inventaire des missions que Lausanne doit, pour des raisons légales, exécuter ou décide, parce qu'elle les juge indispensables pour le bien de ses administrés, de se les donner». (CD) Rapporteur-trice de commission : Eric Bettens |
Décision : Reporté | ||
53 | POS21/046 | Postulat de Mme Céline MISIEGO : «Accès Internet et Télé réseau à des prix avantageux». (SIL) Rapporteur-trice de commission : Roland Philippoz |
Décision : Reporté | ||
54 | POS21/062 | Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM) Rapporteur-trice de commission : Josée Christine Lavanchy |
Décision : Reporté | ||
E. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES |
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Aucune affaire dans cette rubrique |
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F. DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS |
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55 | INT20/025 | Interpellation déposée le 9 juin 2020 de M. Valéry BEAUD : «L'aéroport de la Blécherette est-il une zone de non-droit ?» (LEA) |
Décision : Reporté | ||
56 | INT20/020 | Interpellation déposée le 8 septembre 2020 de M. Xavier de HALLER : «Pistes cyclables et suppression de places de parc : l'état d'urgence ... et après ?» (FIM) |
Décision : Adoptée avec résolution | ||
57 | INT20/039 | Interpellation déposée le 19 mai 2020 de M. Daniel DUBAS : «Quelle politique municipale pour encadrer les services de livraison de plats à domicile ?» (SCS) |
Décision : Adoptée avec résolution | ||
58 | INT18/067 | Interpellation déposée le 4 décembre 2018 de Mme Céline MISIEGO : «Payer ses poursuites devrait suffire !» (FIM) |
Décision : Reporté | ||
59 | INT20/017 | Interpellation déposée le 22 septembre 2020 de M. Pierre CONSCIENCE : «Affaire Druey : que compte faire la Municipalité pour soutenir les ancien-ne-s locataires des immeubles 22 à 30 av Druey à Lsne et pour garantir la mise sur le marché locatif de logements à loyer abordable dans ces immeubles acquis par les RP ?» (CD) |
Décision : Adoptée | ||
60 | INT21/021 | Interpellation déposée le 12 janvier 2021 de M. Jean-Daniel HENCHOZ : «Métamorphose "à futur" : où en sommes-nous ?"» (CD) |
Décision : Adoptée | ||
61 | INT21/017 | Interpellation déposée le 9 mars 2021 de Mme Caroline ALVAREZ HENRY : «Politique de relance de la culture lausannoise : quelle place pour les oeuvres d'artistes femmes ?» (CD) |
Décision : Adoptée | ||
62 | INT21/019 | Interpellation déposée le 11 mai 2021 de M. Benoît GAILLARD : «Association des gaziers : pas d'argent lausannois pour des positions rétrogrades» (SIL) |
Décision : Adoptée | ||
63 | INT19/031 | Interpellation déposée le 7 mai 2019 de Mme Françoise PIRON : «Pourquoi un tel taux record d'absentéisme pour cause de maladie à la Ville de Lausanne ?» (FIM) |
Décision : Adoptée avec résolution | ||
64 | INT21/025 | Interpellation déposée le 11 juin 2021 de Mme Christiane SCHAFFER : « La Ville achète une exploitation agricole à la barbe de deux agriculteurs. Que veut-elle en faire ? Un manège pour les chevaux ?» (CD/LEA) |
Décision : Reporté | ||
65 | INT21/026 | Interpellation déposée le 22 juin 2021 de Mme Christiane SCHAFFER : « Déchets sur la voie publique, le littering à Lausanne» (FIM) |
Décision : Reporté | ||
66 | INT21/003 | Interpellation déposée le 9 mars 2021 de M. Arnaud THIÈRY : «Un an après, il est temps d'agir contre les crimes LGBTIQ-phobes !» (SE) |
Décision : Reporté | ||
67 | INT21/044 | Interpellation urgente (urgence refusée) déposée le 5 novembre 2021 de Mme Françoise PIRON : « Deux ans sans piscine c'est trop !» (SCS) |
Décision : Reporté | ||
68 | INT21/055 | Interpellation urgente (urgence refusée) déposée le 23 novembre 2021 de Mme Anaïs TIMOFTE : « Pollution de l'eau dans 6 communes raccordées au réseau d'approvisionnement lausannois : doit-on laisser couler ?» (SE) |
Décision : Reporté | ||
69 | INT21/030 | Interpellation déposée le 8 septembre 2021 de M. Ilias PANCHARD : «Vers des itinéraires de manifs réellement accessibles à toutes et tous !» (SE) |
Décision : Reporté | ||
70 | INT21/052 | Interpellation urgente (urgence refusée) déposée le 22 novembre 2021 de Mme Franziska MEINHERZ : « L'espace Blécherette vs Porno Diesel : mettre 20 personnes à la rue pour greenwasher le voisinage du Stade de la Tuilière ?» (LEA) |
Décision : Reporté | ||
71 | INT21/036 | Interpellation déposée le 29 septembre 2021 de M. Matthieu CARREL : «Guettons l'heure de l'égalité au sein de l'administration communale» (EJQ) |
Décision : Reporté | ||
72 | INT21/047 | Interpellation déposée le 9 novembre 2021 de M. Benoît GAILLARD et crts : « Electricité : continuer à éclairer le débat» (SIL) |
Décision : Reporté | ||
73 | INT22/004 | Interpellation déposée le 19 janvier 2022 de M. Benoît GAILLARD : «Interpellation de Gaillard Benoît et crts - Rue Pichard : Vitrines opaques et calendrier trouble» (SE) |
Décision : Reporté | ||
74 | INT22/009 | Interpellation déposée le 25 janvier 2022 de M. Antoine Gösta PIGUET : «Interpellation (urgence refusée) de Piguet Antoine et crts - Interdiction de tourner à gauche : quand la Municipalité préfère tourner en rond» (FIM) |
Décision : Reporté |